Sous-position · Section I

0302.47 : Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois: espadons (Xiphias gladius)

0302.47

Libellé officiel Espadons (Xiphias gladius)

  • 15 %UE
  • 20 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 14 %Royaume-Uni
  • 139,8 M $USCommerce mondial en 2024

0302.47 est une sous-position à six chiffres de la position 0302, poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre…, chapitre 03.

La sous-position 0302.47 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 15 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0302.47 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 20 %.

La sous-position 0302.47 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 0302.47 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 14 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 139,8 M $US en 2024, en baisse de 10,9 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Espagne, avec 27,3 % du total, devant le Canada.

Le premier importateur a été les États-Unis (64,7 M $US).

La France a occupé le 13e rang des 64 pays exportateurs, avec 1,5 M $US ; son premier client a été les États-Unis.

La France a importé pour 2,4 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE 15 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 20 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 14 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0302 47 00 Espadons (Xiphias gladius) 15 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0302.47.00.00.00 Kılıç balığı (Xiphias gladius) na ait olanlar 20 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0302.47.00 Swordfish (Xiphias gladius) Exemption
  2. 0302.47.00.10 Steaks kg
  3. 0302.47.00.90 Other kg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0302 47 00 00 Swordfish (xiphias gladius) 14 %

Commerce mondial en 2024

0302.47 · 139,8 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 71,8 k $US71,8 k $US+1,2 M $US+11,2 M $US+> 15,5 M $US

Exportations: 64
  1. Espagne: 38,2 M $US
  2. Canada: 15,5 M $US
  3. Équateur: 15,3 M $US
  4. Portugal: 14,6 M $US
  5. Maroc: 11,4 M $US
  6. Costa Rica: 11,2 M $US
  7. Brésil: 8,2 M $US
  8. Afrique du Sud: 4,3 M $US
  9. Mexique: 3,2 M $US
  10. Australie: 3,1 M $US
  11. Grèce: 2,8 M $US
  12. Sri Lanka: 2,6 M $US
  13. France: 1,5 M $US
  14. Italie: 1,2 M $US
  15. Nouvelle-Zélande: 1,2 M $US
  16. Malte: 1,2 M $US
  17. Indonésie: 1 M $US
  18. Japon: 560,8 k $US
  19. Chili: 449,4 k $US
  20. Panama: 313,5 k $US
  21. Chypre: 310,4 k $US
  22. Inde: 221,6 k $US
  23. États-Unis: 217,9 k $US
  24. Angola: 198,3 k $US
  25. Philippines: 162,6 k $US
  26. Pays-Bas: 152,5 k $US
  27. Irlande: 130,8 k $US
  28. Polynésie française: 117,1 k $US
  29. Allemagne: 72,3 k $US
  30. Fidji: 71,8 k $US
  31. Nicaragua: 36,7 k $US
  32. Tchéquie: 29,5 k $US
  33. Trinité-et-Tobago: 21 k $US
  34. Croatie: 19,2 k $US
  35. Sénégal: 18,3 k $US
  36. Seychelles: 16,8 k $US
  37. Oman: 13,9 k $US
  38. Tunisie: 13,6 k $US
  39. Belgique: 11,5 k $US
  40. Malaisie: 4,9 k $US
  41. Danemark: 4,3 k $US
  42. Venezuela: 4,2 k $US
  43. Slovénie: 4 k $US
  44. Pologne: 3,7 k $US
  45. Kenya: 3,4 k $US
  46. Royaume-Uni: 2,7 k $US
  47. Bulgarie: 2,5 k $US
  48. Albanie: 2,2 k $US
  49. Luxembourg: 1,7 k $US
  50. Égypte: 1,3 k $US
  51. Guatemala: 1 k $US
  52. Roumanie: 900 $US
  53. Autriche: 400 $US
  54. Singapour: 400 $US
  55. Émirats arabes unis: 300 $US
  56. Argentine: 300 $US
  57. Guyana: 300 $US
  58. Suède: 300 $US
  59. Chine: 100 $US
  60. Estonie: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Espagne 38,2 M $US 27,3 %
2 Canada 15,5 M $US 11,1 %
3 Équateur 15,3 M $US 10,9 %
4 Portugal 14,6 M $US 10,5 %
5 Maroc 11,4 M $US 8,2 %
6 Costa Rica 11,2 M $US 8 %
7 Brésil 8,2 M $US 5,9 %
8 Afrique du Sud 4,3 M $US 3,1 %
9 Mexique 3,2 M $US 2,3 %
10 Australie 3,1 M $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 64,7 M $US 46,3 %
2 Italie 44,9 M $US 32,1 %
3 Espagne 21,1 M $US 15,1 %
4 France 2,4 M $US 1,7 %
5 Japon 1,1 M $US 0,8 %
6 Portugal 640,3 k $US 0,5 %
7 Canada 498,4 k $US 0,4 %
8 R.A.S. chinoise de Hong Kong 489,5 k $US 0,4 %
9 Allemagne 473,5 k $US 0,3 %
10 Pays-Bas 472,1 k $US 0,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0302.47 du Système harmonisé (position 0302), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0302.47 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 15 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0302.47 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)… » ?

L’Espagne, avec 38,2 M $US en 2024 (27,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1,5 M $US (1,1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 64 pays exportateurs.