Section II
Section II : Produits du règne végétal
La section II comprend 9 chapitres (06, 07, 08, 09, 10, 11, 12, 13, 14), avec 77 positions et 317 sous-positions à six chiffres.
Chapitres 9
06 Plantes vivantes et produits de la floriculture
- 0601Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212
- 0602Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons
- 0603Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
- 0604Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
07 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
- 0701Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
- 0702Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
- 0703Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
- 0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
- 0705Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
- 0706Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
- 0707Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
- 0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
- 0709Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
- 0710Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
- 0711Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation
- 0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
- 0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
- 0714Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
08 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
- 0801Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
- 0802Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
- 0803Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
- 0804Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
- 0805Agrumes, frais ou secs
- 0806Raisins, frais ou secs
- 0807Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
- 0808Pommes, poires et coings, frais
- 0809Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
- 0810Autres fruits frais
- 0811Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 0812Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation
- 0813Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
- 0814Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
09 Café, thé, maté et épices
- 0901Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
- 0902Thé, même aromatisé
- 0903Maté
- 0904Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
- 0905Vanille
- 0906Cannelle et fleurs de cannelier
- 0907Girofles (antofles, clous et griffes)
- 0908Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
- 0909Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
- 0910Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
- 1101Farines de froment (blé) ou de méteil
- 1102Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil
- 1103Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
- 1104Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
- 1105Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
- 1106Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8
- 1107Malt, même torréfié
- 1108Amidons et fécules; inuline
- 1109Gluten de froment (blé), même à l'état sec
12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
- 1201Fèves de soja, même concassées
- 1202Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
- 1203Coprah
- 1204Graines de lin, même concassées
- 1205Graines de navette ou de colza, même concassées
- 1206Graines de tournesol, même concassées
- 1207Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
- 1208Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde
- 1209Graines, fruits et spores à ensemencer
- 1210Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
- 1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
- 1212Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
- 1213Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
- 1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
Notes de section
Note
1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.