Position · Section II

1101 : Farines de froment (blé) ou de méteil

1101
  • —UE
  • 114 %Turquie
  • —États-Unis
  • —Royaume-Uni
  • 5,9 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 1101 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 1101.00, au chapitre 11 (produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 3 lignes de la position 1101 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

La position 1101 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 114 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la position 1101 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les 3 lignes de la position 1101 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 1101 se sont élevées à 5,9 Md $US (−13,9 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Turquie (1,2 Md $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été l’Afghanistan, avec des importations de 640,5 M $US.

Avec 135,7 M $US, la France figure au 11e rang sur 167 exportateurs.

La France a importé pour 250 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 114 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 1

Commerce mondial en 2024

1101 · 5,9 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 3 M $US3 M $US+21,5 M $US+81,4 M $US+> 321,8 M $US

Exportations: 167
  1. Turquie: 1,2 Md $US
  2. Allemagne: 521,1 M $US
  3. Kazakhstan: 507,5 M $US
  4. Égypte: 460,9 M $US
  5. Ouzbékistan: 321,8 M $US
  6. Italie: 306,4 M $US
  7. Canada: 186,5 M $US
  8. Argentine: 172,1 M $US
  9. Belgique: 152,3 M $US
  10. États-Unis: 148,4 M $US
  11. France: 135,7 M $US
  12. Royaume-Uni: 126,6 M $US
  13. Japon: 101,4 M $US
  14. Viêt Nam: 98,4 M $US
  15. Inde: 90,1 M $US
  16. Pays-Bas: 81,4 M $US
  17. Russie: 80,1 M $US
  18. Espagne: 65,6 M $US
  19. Chine: 65,3 M $US
  20. Hongrie: 62,9 M $US
  21. Serbie: 59,4 M $US
  22. Pologne: 53,2 M $US
  23. Autriche: 52,5 M $US
  24. Émirats arabes unis: 50 M $US
  25. République dominicaine: 45,5 M $US
  26. Koweït: 41,2 M $US
  27. Mexique: 40,9 M $US
  28. Singapour: 36,9 M $US
  29. Slovaquie: 35,3 M $US
  30. Ouganda: 34,9 M $US
  31. Bulgarie: 34,2 M $US
  32. Malaisie: 33,1 M $US
  33. Portugal: 29,6 M $US
  34. Afrique du Sud: 26 M $US
  35. Luxembourg: 22,9 M $US
  36. Tchéquie: 22,9 M $US
  37. Indonésie: 22,6 M $US
  38. Tanzanie: 22,5 M $US
  39. Ukraine: 21,5 M $US
  40. Sri Lanka: 21,5 M $US
  41. Corée du Sud: 21,3 M $US
  42. Fidji: 19,5 M $US
  43. Salvador: 19,1 M $US
  44. Taïwan: 18,1 M $US
  45. Algérie: 17,8 M $US
  46. Australie: 16,7 M $US
  47. Lesotho: 15,5 M $US
  48. Bosnie-Herzégovine: 15,4 M $US
  49. Thaïlande: 15,2 M $US
  50. Kenya: 13,9 M $US
  51. Grèce: 13,6 M $US
  52. Honduras: 13 M $US
  53. Suisse: 10,5 M $US
  54. Lettonie: 9,9 M $US
  55. Slovénie: 7,8 M $US
  56. Moldavie: 7,7 M $US
  57. Lituanie: 7,4 M $US
  58. Danemark: 7,1 M $US
  59. Maurice: 6,6 M $US
  60. Croatie: 6,4 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Turquie 1,2 Md $US 19,6 %
2 Allemagne 521,1 M $US 8,8 %
3 Kazakhstan 507,5 M $US 8,6 %
4 Égypte 460,9 M $US 7,8 %
5 Ouzbékistan 321,8 M $US 5,4 %
6 Italie 306,4 M $US 5,2 %
7 Canada 186,5 M $US 3,1 %
8 Argentine 172,1 M $US 2,9 %
9 Belgique 152,3 M $US 2,6 %
10 États-Unis 148,4 M $US 2,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Afghanistan 640,5 M $US 10,8 %
2 Irak 456,2 M $US 7,7 %
3 États-Unis 311,4 M $US 5,2 %
4 Pays-Bas 311,3 M $US 5,2 %
5 Soudan 252,2 M $US 4,3 %
6 France 250 M $US 4,2 %
7 Irlande 164,6 M $US 2,8 %
8 Ouzbékistan 155,1 M $US 2,6 %
9 Brésil 133,2 M $US 2,2 %
10 Somalie 119,3 M $US 2 %

Notes légales

Notes

1. Sont exclus du présent chapitre:

  1. a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 0901 ou 2101, selon le cas);

  2. b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du no 1901;

  3. c) les corn-flakes et autres produits du no 1904;

  4. d) les légumes préparés ou conservés des nos 2001, 2004 ou 2005;

  5. e) les produits pharmaceutiques (chapitre 30);

  6. f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).

2.

A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec:

  1. a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne 2;

  2. b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne 3.

Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au no 2302. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du no 1104.

B) Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 1101 ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.

Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos 1103 ou 1104.

Nature de la céréaleTeneur en amidonTeneur en cendresTaux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de
315 micromètres (microns)500 micromètres (microns)
12345
Froment et seigle45 %2,5 %80 %—
Orge45 %3 %80 %—
Avoine45 %5 %80 %—
Maïs et sorgho à grains45 %2 %—90 %
Riz45 %1,6 %80 %—
Sarrasin45 %4 %80 %—
Autres céréales45 %2 %50 %—

3. Au sens du no 1103, on considère comme «gruaux» et «semoules» les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante:

  1. a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;

  2. b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « farines de froment (blé) ou de méteil » ?

Ces marchandises relèvent de la position 1101 du Système harmonisé (chapitre 11), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel pays exporte le plus de « farines de froment (blé) ou de méteil » ?

La Turquie, avec 1,2 Md $US en 2024 (19,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 135,7 M $US (2,3 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 167 pays exportateurs.