Chapitre 11 : Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

1. Sont exclus du présent chapitre:

1. a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n^os 0901 ou 2101, selon le cas);

2. b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n^o 1901;

3. c) les corn-flakes et autres produits du n^o 1904;

4. d) les légumes préparés ou conservés des n^os 2001, 2004 ou 2005;

5. e) les produits pharmaceutiques (chapitre 30);

6. f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).

2.

A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec:

1. a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne 2;

2. b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne 3.

Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au n^o 2302. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n^o 1104.

B) Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux n^os 1101 ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.

Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les n^os 1103 ou 1104.

3. Au sens du n^o 1103, on considère comme «gruaux» et «semoules» les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante:

1. a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;

2. b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.

1. Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:

1. a) pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;

2. b) pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.

2. Au sens du n^o 1106, on considère comme «farines», «semoules» et «poudres» les produits, autres que la noix de coco, râpée et desséchée, obtenus par mouture ou par un autre procédé de fragmentation des légumes à cosse secs du n^o 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n^o 0714 ou des produits repris au chapitre 8, et qui répondent à la condition correspondante suivante:

1. a) les légumes à cosse secs, le sagou, les racines, les tubercules et les produits repris au chapitre 8 (à l'exception des fruits à coques relevant des n^os 0801 et 0802) doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;

2. b) les fruits à coques relevant des n^os 0801 et 0802 doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2,5 millimètres dans la proportion d'au moins 50 % en poids.