Position · Chapitre 19
1901 : Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs
La position 1901 se divise en 3 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 19 (préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait).
Comparaison des droits de douane
UE 12,8 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · 6× droit spécifique ou composé 
Turquie 5,1 % – 12,8 % Droit des pays tiers 17 lignes tarifaires · moyenne 7,6 % 
États-Unis Exemption – 17,5 % Général (NPF) 59 lignes tarifaires · moyenne 12,1 % · 20× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 6 % – 12 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 6,9 % · 2× droit spécifique ou composé 
Canada Exemption – 9,5 % Général (NPF) 50 lignes tarifaires · moyenne 4 % · 16× droit spécifique ou composé 
Mexique 10 % – 45 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 15 % · 4× droit spécifique ou composé 
Brésil 12,6 % – 16,2 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 14,2 % 
Argentine 12,6 % – 18 % Général (NPF) 42 lignes tarifaires · moyenne 15 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Japon 9 % – 28 % Général (NPF) 80 lignes tarifaires · moyenne 21,9 % · 19× droit spécifique ou composé 
Taïwan 3 % – 30 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 13,2 % · 3× droit spécifique ou composé 
CCG Exemption – 5 % Général (NPF) 23 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 52 lignes tarifaires 
Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 10 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 5 % – 15 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 6,4 % 
Nigeria 5 % – 20 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 10 % Sous-positions 3
- 1901.10Préparations pour l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détailLait et aliments pour bébé
- 1901.20Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905Préparations pour pâtisserie et boulangerie
- 1901.90Extraits de malt : autresAutres préparations à base de farine ou lait
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2,3 M $US2,3 M $US+60,4 M $US+439,1 M $US+> 1,3 Md $US
Exportations : 181
- Pays-Bas : 3,1 Md $US
- Allemagne : 2,9 Md $US
- France : 2,9 Md $US
- Irlande : 2,1 Md $US
- Nouvelle-Zélande : 1,5 Md $US
- États-Unis : 1,3 Md $US
- Pologne : 978,8 M $US
- Belgique : 900,4 M $US
- Canada : 839,2 M $US
- Singapour : 757,6 M $US
- Malaisie : 733,2 M $US
- Danemark : 719,2 M $US
- Royaume-Uni : 595,2 M $US
- Espagne : 533 M $US
- Autriche : 525,3 M $US
- Thaïlande : 499,2 M $US
- Suisse : 474,6 M $US
- Mexique : 439,1 M $US
- Australie : 362,4 M $US
- Chine : 353,8 M $US
- Italie : 345,9 M $US
- Corée du Sud : 281,4 M $US
- Brésil : 211,3 M $US
- Grèce : 193,9 M $US
- Indonésie : 180,7 M $US
- Émirats arabes unis : 161,6 M $US
- Japon : 158 M $US
- Tchéquie : 148,5 M $US
- Inde : 147,5 M $US
- Hongrie : 139,1 M $US
- Afrique du Sud : 122,2 M $US
- Russie : 119,9 M $US
- Chili : 114,9 M $US
- Portugal : 114,3 M $US
- Argentine : 104,4 M $US
- Suède : 100 M $US
- Viêt Nam : 95,3 M $US
- Lituanie : 76,4 M $US
- Slovaquie : 74 M $US
- Croatie : 70,7 M $US
- Arabie saoudite : 69,3 M $US
- Pérou : 63,9 M $US
- Taïwan : 61,2 M $US
- Philippines : 60,4 M $US
- Turquie : 60,3 M $US
- Pakistan : 48,6 M $US
- Estonie : 43 M $US
- Roumanie : 41,4 M $US
- Finlande : 37,2 M $US
- Uruguay : 35,9 M $US
- Serbie : 35,3 M $US
- Colombie : 35 M $US
- Ukraine : 34 M $US
- Guatemala : 31,6 M $US
- Lettonie : 28,1 M $US
- Malte : 26,4 M $US
- Costa Rica : 25,9 M $US
- Égypte : 25,2 M $US
- Sénégal : 23,7 M $US
- Bulgarie : 22,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 28 M $US28 M $US+99,3 M $US+289,8 M $US+> 728,9 M $US
Importations : 222
- Chine : 3,8 Md $US
- États-Unis : 1,7 Md $US
- Allemagne : 1,2 Md $US
- Royaume-Uni : 1,1 Md $US
- Pays-Bas : 862,9 M $US
- Canada : 808,2 M $US
- France : 728,9 M $US
- Belgique : 659,5 M $US
- Arabie saoudite : 642,3 M $US
- Pologne : 595 M $US
- Italie : 561,2 M $US
- Malaisie : 508,7 M $US
- Japon : 434,2 M $US
- Espagne : 432,1 M $US
- Viêt Nam : 432 M $US
- Émirats arabes unis : 394,3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 371 M $US
- Autriche : 354,8 M $US
- Sénégal : 343 M $US
- Mexique : 335,2 M $US
- Philippines : 310,1 M $US
- Nigeria : 300,1 M $US
- Australie : 289,8 M $US
- Thaïlande : 288,8 M $US
- Russie : 263,1 M $US
- Corée du Sud : 245,9 M $US
- Suède : 229 M $US
- Irlande : 227,2 M $US
- Indonésie : 226,8 M $US
- Irak : 224,4 M $US
- Tchéquie : 213,6 M $US
- Taïwan : 210,1 M $US
- Turquie : 186,6 M $US
- Hongrie : 183,7 M $US
- Suisse : 174 M $US
- Roumanie : 167,7 M $US
- Algérie : 164,1 M $US
- République dominicaine : 150,2 M $US
- Danemark : 145,5 M $US
- Portugal : 145,4 M $US
- Égypte : 142,3 M $US
- Israël : 139,5 M $US
- Bangladesh : 138,9 M $US
- Venezuela : 135,9 M $US
- Libye : 134,2 M $US
- Grèce : 130,3 M $US
- Mali : 123,2 M $US
- Slovaquie : 113,4 M $US
- Croatie : 110,5 M $US
- Norvège : 106,5 M $US
- Cambodge : 105,6 M $US
- Guatemala : 105 M $US
- Côte d’Ivoire : 104,6 M $US
- Yémen : 102,1 M $US
- Singapour : 101,4 M $US
- Colombie : 99,3 M $US
- Finlande : 98,9 M $US
- Pakistan : 97,8 M $US
- Ouzbékistan : 96,9 M $US
- Koweït : 95,1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Pays-Bas | 3,1 Md $US | 11,6 % |
| 2 |  Allemagne | 2,9 Md $US | 11 % |
| 3 |  France | 2,9 Md $US | 10,9 % |
| 4 |  Irlande | 2,1 Md $US | 7,8 % |
| 5 | Nouvelle-Zélande | 1,5 Md $US | 5,6 % |
| 6 | États-Unis | 1,3 Md $US | 4,9 % |
| 7 |  Pologne | 978,8 M $US | 3,7 % |
| 8 |  Belgique | 900,4 M $US | 3,4 % |
| 9 | Canada | 839,2 M $US | 3,2 % |
| 10 |  Singapour | 757,6 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 3,8 Md $US | 14,4 % |
| 2 | États-Unis | 1,7 Md $US | 6,4 % |
| 3 | Allemagne | 1,2 Md $US | 4,4 % |
| 4 | Royaume-Uni | 1,1 Md $US | 4,1 % |
| 5 | Pays-Bas | 862,9 M $US | 3,3 % |
| 6 | Canada | 808,2 M $US | 3,1 % |
| 7 | France | 728,9 M $US | 2,8 % |
| 8 | Belgique | 659,5 M $US | 2,5 % |
| 9 |  Arabie saoudite | 642,3 M $US | 2,4 % |
| 10 | Pologne | 595 M $US | 2,2 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Classement tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0360 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 1901 se répartit en 7 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 12,8 %. 6 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier turc subdivise la position 1901 en 17 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 5,1 % à 12,8 % (moyenne 7,6 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 1901 compte 59 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 17,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits. 20 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 1901 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 6 % à 12 %. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 1901 en 50 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 9,5 % (moyenne 4 %). 9 d’entre elles sont en franchise de droits. 16 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 1901 compte 11 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 10 % à 45 %. 4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 1901 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 12,6 % à 16,2 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 1901 en 42 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 12,6 % à 18 % (moyenne 15 %).
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 1901 compte 7 lignes tarifaires et le droit ad valorem va de 0 % à 6 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 1901 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 1901 en 80 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 9 % à 28 % (moyenne 21,9 %). 19 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 1901 compte 17 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 3 % à 30 %. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 1901 se répartit en 23 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane va de 0 % à 5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), les 52 lignes de la position 1901 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif douanier de la Norvège, les 10 lignes de la position 1901 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
La position 1901 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 5 % à 15 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 1901 en 8 lignes tarifaires ; le droit d’importation va de 5 % à 20 % (moyenne 10 %).
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 1901 se sont élevées à 26,5 Md $US (−1,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les Pays-Bas (3,1 Md $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 3,8 Md $US.
Avec 2,9 Md $US, la France figure au 3e rang sur 181 exportateurs.
La France a importé pour 728,9 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);
b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);
c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
2. Aux fins du no 1901, on entend par:
a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;
b) «farines» et «semoules»:
3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).
4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.
Notes complémentaires
1. Les marchandises des sous-positions 190531, 190532, 190540 et 190590 présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
2. Au sens de la sous-position 190531 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).
3. La sous-position 19059020 couvre uniquement les produits secs et cassants.
4. Les préparations alimentaires constituées de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt relevant du no 1901 ou constituées des marchandises relevant des nos 0401 à 0404, présentées sous forme de doses, telles que des capsules, comprimés, pastilles et pilules, et à usage de compléments alimentaires, sont exclues du no 1901. Le caractère essentiel d’un complément alimentaire n’est pas seulement conféré par ses ingrédients, mais aussi par son mode de présentation spécifique qui révèle sa fonction de complément alimentaire en déterminant le dosage, son mode d’absorption et le lieu dans lequel il est censé entrer en action. De telles préparations alimentaires sont classées dans le no 2106, pour autant qu’elles ne soient pas dénommées ni comprises ailleurs .
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « extraits de malt » ?
Ces marchandises relèvent de la position 1901 du Système harmonisé (chapitre 19), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « extraits de malt » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1901 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12,8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « extraits de malt » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1901 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,1 % à 12,8 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « extraits de malt » ?
Les Pays-Bas, avec 3,1 Md $US en 2024 (11,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 2,9 Md $US (10,9 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 181 pays exportateurs.