Section XIX
Section XIX : Armes, munitions et leurs parties et accessoires
La section XIX comprend un seul chapitre (93), avec 7 positions et 18 sous-positions à six chiffres.
Chapitres 1
93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires
- 9301Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307
- 9302Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304
- 9303Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
- 9304Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307
- 9305Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304
- 9306Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
- 9307Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux