Position · Chapitre 93
9307 : Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
La position 9307 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 9307.00, au chapitre 93 (armes, munitions et leurs parties et accessoires).
Comparaison des droits de douane
UE 1,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 1,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis 2,7 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada 7 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 18 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon 8,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 25 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 23 k $US23 k $US+171 k $US+1 M $US+> 9 M $US
Exportations : 94
- Chine : 27 M $US
- Allemagne : 10 M $US
- Inde : 9 M $US
- France : 6 M $US
- États-Unis : 5 M $US
- Espagne : 5 M $US
- Taïwan : 3 M $US
- Japon : 3 M $US
- Pakistan : 1 M $US
- Tchéquie : 1 M $US
- Israël : 906 k $US
- Italie : 792 k $US
- Royaume-Uni : 783 k $US
- Suède : 516 k $US
- Slovaquie : 461 k $US
- Portugal : 325 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 247 k $US
- Nouvelle-Zélande : 205 k $US
- Suisse : 182 k $US
- Corée du Sud : 180 k $US
- Turquie : 173 k $US
- Canada : 171 k $US
- Afrique du Sud : 165 k $US
- Australie : 155 k $US
- Pays-Bas : 136 k $US
- Pologne : 112 k $US
- Brésil : 98 k $US
- Népal : 93 k $US
- Salvador : 92 k $US
- Philippines : 90 k $US
- Cambodge : 78 k $US
- Estonie : 57 k $US
- Autriche : 54 k $US
- Yémen : 54 k $US
- Finlande : 48 k $US
- Russie : 41 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 37 k $US
- Liban : 35 k $US
- Thaïlande : 35 k $US
- Norvège : 34 k $US
- Indonésie : 27 k $US
- Ukraine : 27 k $US
- Hongrie : 23 k $US
- Bolivie : 23 k $US
- Géorgie : 23 k $US
- Belgique : 23 k $US
- Émirats arabes unis : 22 k $US
- Lituanie : 19 k $US
- Danemark : 17 k $US
- Serbie : 14 k $US
- Saint-Marin : 11 k $US
- Roumanie : 9 k $US
- Malaisie : 7 k $US
- Bhoutan : 7 k $US
- Oman : 6 k $US
- Lettonie : 5 k $US
- Biélorussie : 4 k $US
- Singapour : 4 k $US
- Bahreïn : 4 k $US
- Grèce : 3 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 48 k $US48 k $US+242 k $US+1 M $US+> 4 M $US
Importations : 142
- États-Unis : 24 M $US
- Allemagne : 11 M $US
- France : 5 M $US
- Espagne : 4 M $US
- Royaume-Uni : 4 M $US
- Canada : 3 M $US
- Pays-Bas : 2 M $US
- Australie : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Pologne : 1 M $US
- Suède : 1 M $US
- Suisse : 1 M $US
- Hongrie : 1 M $US
- Belgique : 1 M $US
- Finlande : 699 k $US
- Israël : 618 k $US
- Italie : 598 k $US
- Chili : 527 k $US
- Autriche : 506 k $US
- Corée du Sud : 486 k $US
- Lettonie : 476 k $US
- Taïwan : 474 k $US
- Venezuela : 453 k $US
- Tunisie : 437 k $US
- Brésil : 435 k $US
- Burkina Faso : 424 k $US
- Japon : 399 k $US
- Chine : 387 k $US
- Mozambique : 386 k $US
- Colombie : 378 k $US
- Nouvelle-Zélande : 372 k $US
- Chypre : 265 k $US
- Slovénie : 265 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 255 k $US
- Slovaquie : 242 k $US
- Rwanda : 231 k $US
- Grèce : 229 k $US
- Russie : 227 k $US
- Singapour : 221 k $US
- Pérou : 214 k $US
- Bolivie : 213 k $US
- Jordanie : 187 k $US
- Norvège : 175 k $US
- Luxembourg : 171 k $US
- Tanzanie : 170 k $US
- Roumanie : 163 k $US
- Danemark : 161 k $US
- Mexique : 155 k $US
- Zambie : 141 k $US
- Maroc : 140 k $US
- Thaïlande : 138 k $US
- Équateur : 122 k $US
- Portugal : 119 k $US
- Émirats arabes unis : 118 k $US
- Népal : 110 k $US
- Estonie : 110 k $US
- Ukraine : 104 k $US
- Brunei : 91 k $US
- Bahreïn : 86 k $US
- Malawi : 83 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 27 M $US | 34,9 % |
| 2 |  Allemagne | 10 M $US | 13,3 % |
| 3 |  Inde | 9 M $US | 11,9 % |
| 4 |  France | 6 M $US | 7,4 % |
| 5 | États-Unis | 5 M $US | 6,9 % |
| 6 |  Espagne | 5 M $US | 6,3 % |
| 7 | Taïwan | 3 M $US | 4,4 % |
| 8 | Japon | 3 M $US | 3,4 % |
| 9 |  Pakistan | 1 M $US | 1,5 % |
| 10 |  Tchéquie | 1 M $US | 1,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 24 M $US | 31,4 % |
| 2 | Allemagne | 11 M $US | 14,2 % |
| 3 | France | 5 M $US | 6,3 % |
| 4 | Espagne | 4 M $US | 5,6 % |
| 5 | Royaume-Uni | 4 M $US | 4,8 % |
| 6 | Canada | 3 M $US | 4,3 % |
| 7 |  Pays-Bas | 2 M $US | 2,8 % |
| 8 |  Australie | 2 M $US | 2,2 % |
| 9 | Tchéquie | 2 M $US | 2,1 % |
| 10 |  Pologne | 1 M $US | 1,7 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9307 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 1,7 %.
La position 9307 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 1,7 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 9307 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est de 2,7 %.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 9307 correspond à une seule ligne tarifaire ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 7 %.
La position 9307 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), où le droit d’importation (IGI) est de 15 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 9307 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux du TEC est de 18 %.
La position 9307 forme une ligne unique dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), où le droit extrazone (AEC) est de 20 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 9307 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ad valorem est de 6 %.
La position 9307 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, où le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9307 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux appliqué est de 8,4 %.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 9307 en 2 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 est nul.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 9307 compte 13 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 9307 forme une ligne unique dans le tarif des douanes suisse (Tares), où le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9307 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ordinaire est nul.
La position 9307 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, où le droit NPF est de 25 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9307 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9307 se sont élevées à 78 M $US (−9,7 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (27 M $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 24 M $US.
Avec 6 M $US, la France figure au 4e rang sur 94 exportateurs.
La France a importé pour 5 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9307 du Système harmonisé (chapitre 93), dans la section XIX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « sabres, épées, baïonnettes, lances et autres… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9307 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « sabres, épées, baïonnettes, lances et autres… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9307 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « sabres, épées, baïonnettes, lances et autres… » ?
La Chine, avec 27 M $US en 2024 (34,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 6 M $US (7,4 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 94 pays exportateurs.