Section V
Section V : Produits minéraux
La section V comprend 3 chapitres (25, 26, 27), avec 66 positions et 147 sous-positions à six chiffres.
Chapitres 3
25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
- 2501Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
- 2502Pyrites de fer non grillées
- 2503Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
- 2504Graphite naturel
- 2505Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
- 2506Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
- 2507Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
- 2508Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
- 2509Craie
- 2510Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
- 2511Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816
- 2512Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
- 2513Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
- 2514Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
- 2515Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
- 2516Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
- 2517Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
- 2518Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
- 2519Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
- 2520Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
- 2521Castines; pierres à chaux ou à ciment
- 2522Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825
- 2523Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés
- 2524Amiante (asbeste)
- 2525Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica
- 2526Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
- 2528Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec
- 2529Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
- 2530Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs
26 Minerais, scories et cendres
- 2601Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
- 2602Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec
- 2603Minerais de cuivre et leurs concentrés
- 2604Minerais de nickel et leurs concentrés
- 2605Minerais de cobalt et leurs concentrés
- 2606Minerais d'aluminium et leurs concentrés
- 2607Minerais de plomb et leurs concentrés
- 2608Minerais de zinc et leurs concentrés
- 2609Minerais d'étain et leurs concentrés
- 2610Minerais de chrome et leurs concentrés
- 2611Minerais de tungstène et leurs concentrés
- 2612Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
- 2613Minerais de molybdène et leurs concentrés
- 2614Minerais de titane et leurs concentrés
- 2615Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
- 2616Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
- 2617Autres minerais et leurs concentrés
- 2618Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
- 2619Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
- 2620Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
- 2621Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
- 2701Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
- 2702Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais
- 2703Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
- 2704Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
- 2705Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
- 2706Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués
- 2707Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
- 2708Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
- 2709Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
- 2710Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
- 2711Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
- 2712Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
- 2713Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
- 2714Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
- 2715Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)
- 2716Énergie électrique