code HTS · HTS 2026
Tarif harmonisé des États-Unis
- 11 414Lignes tarifaires
- 4,2 %moyenne
- 4 315Exemption
- 3 Bn $USImportations 2024
Le tarif harmonisé des États-Unis compte 11 414 lignes à 8 chiffres réparties sur 96 chapitres (HTS 2026).
4 315 lignes sont en franchise de droits et 1 236 sont soumises à un droit spécifique ou composé ; le taux moyen en pourcentage est de 4,2 % et le plus élevé de 350 %.
Les États-Unis ont importé des marchandises pour 3 Bn $US en 2024.
À propos du tarif des États-Unis
Le tarif harmonisé des États-Unis (Harmonized Tariff Schedule, HTS) est tenu par la Commission du commerce international des États-Unis (USITC). Les taux de droits sont fixés au niveau à 8 chiffres ; les codes à 10 chiffres ajoutent des suffixes statistiques utilisés dans la déclaration.
Chaque ligne comporte trois colonnes de taux : General (relations commerciales normales), Special (accords commerciaux et programmes préférentiels) et Column 2 (les quelques pays sans relations commerciales normales). Le chapitre 99 énumère les droits additionnels qui s’y ajoutent.
Chapitres 96
- 01Animaux vivants
- 02Viandes et abats comestibles
- 03Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
- 04Lait et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- 05Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- 06Plantes vivantes et produits de la floriculture
- 07Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
- 08Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons
- 09Café, thé, maté et épices
- 10Céréales
- 11Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment
- 12Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages
- 13Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
- 14Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
- 15Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale
- 16Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes
- 17Sucres et sucreries
- 18Cacao et ses préparations
- 19Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries
- 20Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
- 21Préparations alimentaires diverses
- 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
- 23Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
- 24Tabacs et succédanés de tabac fabriqués ; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion ; autres produits contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain
- 25Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments
- 26Minerais, scories et cendres
- 27Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales
- 28Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
- 29Produits chimiques organiques
- 30Produits pharmaceutiques
- 31Engrais
- 32Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres
- 33Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
- 34Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
- 35Matières albuminoïdes ; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés ; colles ; enzymes
- 36Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières inflammables
- 37Produits photographiques ou cinématographiques
- 38Produits divers des industries chimiques
- 39Matières plastiques et ouvrages en ces matières
- 40Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- 41Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
- 42Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux
- 43Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices
- 44Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
- 45Liège et ouvrages en liège
- 46Ouvrages de sparterie ou de vannerie
- 47Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
- 48Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
- 49Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
- 50Soie
- 51Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin
- 52Coton
- 53Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier
- 54Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
- 55Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
- 56Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie
- 57Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
- 58Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies
- 59Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles
- 60Étoffes de bonneterie
- 61Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
- 62Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
- 63Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons
- 64Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets
- 65Coiffures et parties de coiffures
- 66Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
- 67Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux
- 68Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
- 69Produits céramiques
- 70Verre et ouvrages en verre
- 71Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies
- 72Fonte, fer et acier
- 73Ouvrages en fonte, fer ou acier
- 74Cuivre et ouvrages en cuivre
- 75Nickel et ouvrages en nickel
- 76Aluminium et ouvrages en aluminium
- 78Plomb et ouvrages en plomb
- 79Zinc et ouvrages en zinc
- 80Étain et ouvrages en étain
- 81Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces matières
- 82Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de ces articles, en métaux communs
- 83Ouvrages divers en métaux communs
- 84Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
- 85Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- 86Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
- 87Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- 88Navigation aérienne ou spatiale
- 89Navigation maritime ou fluviale
- 90Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 91Horlogerie
- 92Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments
- 93Armes, munitions et leurs parties et accessoires
- 94Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées
- 95Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires
- 96Ouvrages divers
- 97Objets d'art, de collection ou d'antiquité
Questions fréquentes
Combien de chiffres compte un code HTS ?
8 chiffres pour le taux de droit, 10 avec le suffixe statistique. Les six premiers forment le code SH international.