Tarif harmonisé des États-Unis
Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 36 : Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières inflammables
- 16Lignes tarifaires
- 0 %–6,5 %Taux
Le chapitre 36 compte 16 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 2,5 % ; 4 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 3603 (mèches de sûreté), avec 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 4 lignes.
Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3604.90.00 (fireworks, signaling flares, rain rockets, fog signals : other).
3601 Poudres propulsives
3602 Explosifs préparés autres que les poudres propulsives
3603 Mèches de sûreté ; cordeaux détonants ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques
3604 Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie
3605 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604
3606 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes ; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre
- 3606.10.00Liquid or liquefied-gas fuels in containers of a kind used for filling or refilling cigarette or similar lighters and of a capacity not exceeding 300 cm3
- 3606.90.30Ferrocerium and other pyrophoric alloys
- 3606.90.40Ferrocerium and other pyrophoric alloys in all forms : other, metaldehyde
- 3606.90.80Ferrocerium and other pyrophoric alloys in all forms : other