Section VII
Section VII : Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
La section VII comprend 2 chapitres (39, 40), avec 43 positions et 211 sous-positions à six chiffres.
Chapitres 2
39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières
- 3901Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
- 3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
- 3903Polymères du styrène, sous formes primaires
- 3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
- 3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
- 3906Polymères acryliques, sous formes primaires
- 3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
- 3908Polyamides sous formes primaires
- 3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
- 3910Silicones sous formes primaires
- 3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
- 3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
- 3913Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
- 3914Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires
- 3915Déchets, rognures et débris de matières plastiques
- 3916Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
- 3917Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
- 3918Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
- 3919Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
- 3920Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
- 3921Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
- 3922Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
- 3923Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
- 3924Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
- 3925Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
- 3926Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914
40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- 4001Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 4002Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 4003Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 4004Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
- 4005Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 4006Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
- 4007Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
- 4008Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
- 4009Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
- 4010Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
- 4011Pneumatiques neufs, en caoutchouc
- 4012Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc
- 4013Chambres à air, en caoutchouc
- 4014Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
- 4015Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
- 4016Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
- 4017Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
Notes de section
Notes
1. Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
b) présentés en même temps;
c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
2. À l'exception des articles des nos 3918 ou 3919, relèvent du chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale.