Section IV
Section IV : Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanes de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion; autres produits, contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain
La section IV comprend 9 chapitres (16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24), avec 57 positions et 220 sous-positions à six chiffres.
Chapitres 9
16 Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes
- 1601Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits
- 1602Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes
- 1603Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
- 1604Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson
- 1605Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
17 Sucres et sucreries
- 1701Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
- 1702Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
- 1703Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
- 1704Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
18 Cacao et ses préparations
- 1801Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
- 1802Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
- 1803Pâte de cacao, même dégraissée
- 1804Beurre, graisse et huile de cacao
- 1805Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
- 1806Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
- 1901Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs
- 1902Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
- 1903Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
- 1904Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
- 1905Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
- 2001Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
- 2002Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
- 2003Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
- 2004Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006
- 2005Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
- 2006Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
- 2007Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
- 2008Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
- 2009Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
21 Préparations alimentaires diverses
- 2101Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
- 2102Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées
- 2103Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
- 2104Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées
- 2105Glaces de consommation, même contenant du cacao
- 2106Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
- 2201Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
- 2202Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009
- 2203Bières de malt
- 2204Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
- 2205Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
- 2206Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
- 2207Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
- 2208Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
- 2209Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
- 2301Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
- 2302Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
- 2303Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
- 2304Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
- 2305Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
- 2306Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
- 2307Lies de vin; tartre brut
- 2308Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
- 2309Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain
- 2401Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
- 2402Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
- 2403Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac
- 2404Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destines à l’absorption de la nicotine dans le corps humain
Notes de section
Note
1. Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.