Chapitre · Section IV

Chapitre 18 : Cacao et ses préparations

18
  • 0 %–9,6 %UE
  • 50 %–100 %Turquie
  • 0 %–10 %États-Unis
  • 8 %–14 %Royaume-Uni
  • 89 Md $USCommerce mondial en 2024

Le chapitre 18 du Système harmonisé compte 6 positions et fait partie de la section IV (produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanes de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion; autres produits, contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain).

La nomenclature combinée de l’UE subdivise le chapitre 18 en 27 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 9,6 % (moyenne 6,1 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 20 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier turc, le chapitre 18 compte 28 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 50 % à 100 %.

Le chapitre 18 se répartit en 78 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 10 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits. 34 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 18 se sont élevées à 89 Md $US (+42,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Allemagne (9,9 Md $US), puis par les Pays-Bas.

Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 8,6 Md $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 9,6 % Droit des pays tiers 27 lignes tarifaires · moyenne 6,1 % · 20× droit spécifique ou composé Turquie 50 % – 100 % Taux légal (loi n° 474) 28 lignes tarifaires · moyenne 92,9 % États-Unis Exemption – 10 % Général (NPF) 78 lignes tarifaires · moyenne 5,8 % · 34× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 8 % – 14 % Droit des pays tiers 48 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % · 4× droit spécifique ou composé

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Positions 6

Commerce mondial en 2024

18 · 89 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 11,6 M $US11,6 M $US+155,7 M $US+1,3 Md $US+> 3,4 Md $US

Exportations: 198
  1. Allemagne: 9,9 Md $US
  2. Pays-Bas: 9,6 Md $US
  3. Côte d’Ivoire: 9,1 Md $US
  4. Belgique: 5,6 Md $US
  5. France: 3,6 Md $US
  6. Pologne: 3,4 Md $US
  7. Équateur: 3,3 Md $US
  8. Italie: 3,3 Md $US
  9. Canada: 3 Md $US
  10. Malaisie: 2,9 Md $US
  11. États-Unis: 2,8 Md $US
  12. Ghana: 2,7 Md $US
  13. Nigeria: 2,5 Md $US
  14. Indonésie: 2,5 Md $US
  15. Cameroun: 1,9 Md $US
  16. Suisse: 1,5 Md $US
  17. Royaume-Uni: 1,4 Md $US
  18. Espagne: 1,4 Md $US
  19. Pérou: 1,3 Md $US
  20. Singapour: 1,3 Md $US
  21. Turquie: 1,1 Md $US
  22. Autriche: 998,7 M $US
  23. Mexique: 965,3 M $US
  24. Brésil: 671 M $US
  25. Bulgarie: 636,3 M $US
  26. Russie: 573,9 M $US
  27. Chine: 549 M $US
  28. Suède: 488,4 M $US
  29. Guinée: 485,2 M $US
  30. République dominicaine: 476,3 M $US
  31. Estonie: 475,1 M $US
  32. Slovaquie: 440,2 M $US
  33. Tchéquie: 422,9 M $US
  34. Irlande: 410 M $US
  35. Papouasie-Nouvelle-Guinée: 354,3 M $US
  36. Congo-Kinshasa: 351,4 M $US
  37. Ouganda: 334,5 M $US
  38. Croatie: 325 M $US
  39. Lituanie: 313 M $US
  40. Ukraine: 289,4 M $US
  41. Australie: 281,3 M $US
  42. Hongrie: 276,1 M $US
  43. Colombie: 265,7 M $US
  44. Inde: 255,6 M $US
  45. Danemark: 239,2 M $US
  46. Serbie: 222,8 M $US
  47. Liberia: 222,7 M $US
  48. Égypte: 219,9 M $US
  49. Roumanie: 155,7 M $US
  50. Sierra Leone: 144,8 M $US
  51. Togo: 130,5 M $US
  52. Thaïlande: 121,2 M $US
  53. Finlande: 117,8 M $US
  54. Luxembourg: 113,8 M $US
  55. Venezuela: 108,2 M $US
  56. Madagascar: 107,2 M $US
  57. Émirats arabes unis: 107,1 M $US
  58. Argentine: 106,5 M $US
  59. Portugal: 104,4 M $US
  60. Japon: 98,7 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 9,9 Md $US 11,1 %
2 Pays-Bas 9,6 Md $US 10,8 %
3 Côte d’Ivoire 9,1 Md $US 10,2 %
4 Belgique 5,6 Md $US 6,3 %
5 France 3,6 Md $US 4 %
6 Pologne 3,4 Md $US 3,8 %
7 Équateur 3,3 Md $US 3,7 %
8 Italie 3,3 Md $US 3,7 %
9 Canada 3 Md $US 3,4 %
10 Malaisie 2,9 Md $US 3,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 8,6 Md $US 9,6 %
2 Pays-Bas 8,5 Md $US 9,6 %
3 États-Unis 8,4 Md $US 9,5 %
4 France 5,6 Md $US 6,3 %
5 Belgique 5,1 Md $US 5,8 %
6 Royaume-Uni 4,6 Md $US 5,2 %
7 Malaisie 3,7 Md $US 4,1 %
8 Pologne 3 Md $US 3,4 %
9 Canada 2,8 Md $US 3,1 %
10 Italie 2,6 Md $US 2,9 %

Notes de chapitre

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  2. b) les préparations des nos 0403, 1901, 1902, 1904, 1905, 2105, 2202, 2208, 3003 ou 3004.

2. Le no 1806 comprend les sucreries contenant du cacao ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.

Notes complémentaires

1. Les marchandises des sous-positions 180620, 180631, 180632 et 180690 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.

2. Les sous-positions 18069011 et 18069019 ne comprennent pas les produits constitués entièrement d'une seule sorte de chocolat.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « cacao et ses préparations » ?

Ces marchandises relèvent du chapitre 18 du Système harmonisé, dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « cacao et ses préparations » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 18 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 9,6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « cacao et ses préparations » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 18 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 10 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « cacao et ses préparations » ?

L’Allemagne, avec 9,9 Md $US en 2024 (11,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 3,6 Md $US (4 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 198 pays exportateurs.