Position · Section IV

1902 : Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé

1902
  • 8,5 %UE
  • 50 %–80 %Turquie
  • 0 %–6,4 %États-Unis
  • 8 %Royaume-Uni
  • 16,4 Md $USCommerce mondial en 2024

5 sous-positions composent la position 1902, au chapitre 19 (préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait).

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 1902 en 11 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 8,5 %. 10 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier turc, la position 1902 compte 17 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 50 % à 80 %.

La position 1902 se répartit en 7 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 6,4 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 1902 en 25 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 8 %. 21 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le commerce mondial des marchandises de la position 1902 a atteint 16,4 Md $US en 2024, en hausse de 7 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Italie, avec 27,9 % du total, devant la Corée du Sud.

Le premier importateur a été les États-Unis (1,9 Md $US).

La France a occupé le 13e rang des 186 pays exportateurs, avec 278,2 M $US.

La France a importé pour 1,1 Md $US.

Comparaison des droits de douane

UE 8,5 % Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires · 10× droit spécifique ou composé Turquie 50 % – 80 % Taux légal (loi n° 474) 17 lignes tarifaires · moyenne 61,2 % États-Unis Exemption – 6,4 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 25 lignes tarifaires · 21× droit spécifique ou composé

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 5

Commerce mondial en 2024

1902 · 16,4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 3,3 M $US3,3 M $US+39,3 M $US+175,1 M $US+> 528,1 M $US

Exportations: 186
  1. Italie: 4,6 Md $US
  2. Corée du Sud: 1,5 Md $US
  3. Chine: 1,3 Md $US
  4. Turquie: 937,6 M $US
  5. Thaïlande: 742,7 M $US
  6. États-Unis: 528,1 M $US
  7. Allemagne: 507,6 M $US
  8. Indonésie: 502,9 M $US
  9. Viêt Nam: 438,6 M $US
  10. Arabie saoudite: 383 M $US
  11. Belgique: 382,7 M $US
  12. Pays-Bas: 314,8 M $US
  13. France: 278,2 M $US
  14. Autriche: 269,8 M $US
  15. Espagne: 258,6 M $US
  16. Pologne: 182,2 M $US
  17. Japon: 179,7 M $US
  18. Canada: 175,1 M $US
  19. Égypte: 150,9 M $US
  20. Hongrie: 140,7 M $US
  21. Suisse: 134,9 M $US
  22. Lituanie: 131,7 M $US
  23. Malaisie: 124,6 M $US
  24. Grèce: 116,3 M $US
  25. Taïwan: 116 M $US
  26. Tchéquie: 102,6 M $US
  27. Mexique: 97,5 M $US
  28. Irlande: 93,1 M $US
  29. Maroc: 92,5 M $US
  30. Singapour: 86,5 M $US
  31. Russie: 85,9 M $US
  32. Serbie: 73,5 M $US
  33. Inde: 66,2 M $US
  34. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 63,4 M $US
  35. Lettonie: 63,4 M $US
  36. Royaume-Uni: 60,5 M $US
  37. Ukraine: 57,3 M $US
  38. Kazakhstan: 52,3 M $US
  39. Tunisie: 52 M $US
  40. Portugal: 46,1 M $US
  41. Côte d’Ivoire: 42,9 M $US
  42. Danemark: 41,6 M $US
  43. Australie: 40,3 M $US
  44. Eswatini: 39,8 M $US
  45. Guatemala: 39,3 M $US
  46. Croatie: 39 M $US
  47. Afrique du Sud: 37,5 M $US
  48. Costa Rica: 36,6 M $US
  49. Philippines: 36 M $US
  50. Bangladesh: 35,5 M $US
  51. Émirats arabes unis: 34,6 M $US
  52. République dominicaine: 32,4 M $US
  53. Argentine: 31,8 M $US
  54. Pérou: 30 M $US
  55. Brésil: 29,4 M $US
  56. Koweït: 28,6 M $US
  57. Suède: 27,5 M $US
  58. Roumanie: 25,2 M $US
  59. Mozambique: 23,7 M $US
  60. Slovaquie: 19,5 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 4,6 Md $US 27,9 %
2 Corée du Sud 1,5 Md $US 9 %
3 Chine 1,3 Md $US 7,9 %
4 Turquie 937,6 M $US 5,7 %
5 Thaïlande 742,7 M $US 4,5 %
6 États-Unis 528,1 M $US 3,2 %
7 Allemagne 507,6 M $US 3,1 %
8 Indonésie 502,9 M $US 3,1 %
9 Viêt Nam 438,6 M $US 2,7 %
10 Arabie saoudite 383 M $US 2,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 1,9 Md $US 11,5 %
2 Allemagne 1,4 Md $US 8,4 %
3 Royaume-Uni 1,1 Md $US 6,9 %
4 France 1,1 Md $US 6,7 %
5 Pays-Bas 698,3 M $US 4,2 %
6 Canada 696,5 M $US 4,2 %
7 Chine 453,7 M $US 2,8 %
8 Japon 452,1 M $US 2,7 %
9 Australie 394,8 M $US 2,4 %
10 Belgique 373,3 M $US 2,3 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  2. b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);

  3. c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

2. Aux fins du no 1901, on entend par:

  1. a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;

  2. b) «farines» et «semoules»:

    1. 1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;

    2. 2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).

3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).

4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « pâtes alimentaires » ?

Ces marchandises relèvent de la position 1902 du Système harmonisé (chapitre 19), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « pâtes alimentaires » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1902 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « pâtes alimentaires » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1902 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « pâtes alimentaires » ?

L’Italie, avec 4,6 Md $US en 2024 (27,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 278,2 M $US (1,7 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 186 pays exportateurs.