Sous-position · Chapitre 19 · Position 1902
1902.19 : Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement: autres
Pâtes alimentaires sans œufs non cuites
Libellé officiel autres
La sous-position SH 1902.19 – pâtes alimentaires sans œufs non cuites – relève de la position 1902, au chapitre 19.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 1902 19 autres:
- 1902 19 10 ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre 7,7 + 24,6 €/100 kg/net—
- 1902 19 90 autres 7,7 + 21,1 €/100 kg/net—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 6
- Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 11 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des organismes génétiquement modifiés (OGM) et produits contenant des OGM
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Chine
- Acte juridique
- Decision 0884/11
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y062 Produits ne contenant pas de riz, ne consistant pas en riz ou n'étant pas produits à partir de riz (Décision d'exécution de la Commission 2011/884/UE)
- Y063 Marchandises non expédiée de Chine
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des organismes génétiquement modifiés (OGM) et produits contenant des OGM
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Decision 0884/11
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y062 Produits ne contenant pas de riz, ne consistant pas en riz ou n'étant pas produits à partir de riz (Décision d'exécution de la Commission 2011/884/UE)
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | — |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 4,2 % + 24,6 EUR / 100 kg / 4,2 % + 21,1 EUR / 100 kg |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg / 0 % + 21,1 EUR / 100 kg |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 6,7 % + 21,52 EUR / 100 kg / 6,7 % + 18,46 EUR / 100 kg |
| accord UE–Chili | Chili | 0 % + 12,3 EUR / 100 kg / 0 % + 10,55 EUR / 100 kg |
| accord UE–Algérie | Algérie | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg / 0 % + 21,1 EUR / 100 kg |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg / 0 % + 21,1 EUR / 100 kg |
| accord UE–Liban | Liban | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg / 0 % + 21,1 EUR / 100 kg |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 0 % + 12,66 EUR / 100 kg |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg / 0 % + 21,1 EUR / 100 kg |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg / 0 % + 21,1 EUR / 100 kg |
| accord UE–États-UnisContingent | États-Unis | 1,9 % + 6,15 EUR / 100 kg / 1,9 % + 5,28 EUR / 100 kg |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg / 0 % + 21,1 EUR / 100 kg |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Corée du Sud | 30 M € | 24,2 % | -14,4 % |
 Viêt Nam | 16 M € | 12,9 % | -13,7 % |
 Chine | 15,9 M € | 12,8 % | +5 % |
 Turquie | 15,2 M € | 12,3 % | -10,6 % |
 Thaïlande | 10,2 M € | 8,2 % | -16,2 % |
 Royaume-Uni | 10,1 M € | 8,2 % | +14,6 % |
 Serbie | 5,6 M € | 4,5 % | -1,1 % |
 Japon | 5,5 M € | 4,4 % | -13 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,8 M $US1,8 M $US+18,2 M $US+63,6 M $US+> 151,6 M $US
Exportations: 167
- Italie: 3,1 Md $US
- Turquie: 847,1 M $US
- Chine: 348,2 M $US
- États-Unis: 181,5 M $US
- Thaïlande: 151,6 M $US
- Arabie saoudite: 146,2 M $US
- Espagne: 140,1 M $US
- Allemagne: 136,2 M $US
- Égypte: 122,9 M $US
- Grèce: 95,7 M $US
- Viêt Nam: 95,2 M $US
- Belgique: 89,7 M $US
- Canada: 83,8 M $US
- Corée du Sud: 77,1 M $US
- Mexique: 75,1 M $US
- France: 63,6 M $US
- Indonésie: 58 M $US
- Japon: 51,8 M $US
- Pays-Bas: 51,3 M $US
- Tchéquie: 46,7 M $US
- Côte d’Ivoire: 39,4 M $US
- Tunisie: 35,6 M $US
- Lettonie: 34,5 M $US
- Costa Rica: 33,8 M $US
- Guatemala: 31,7 M $US
- Pologne: 30,8 M $US
- Eswatini: 30,7 M $US
- Pérou: 27,5 M $US
- Maroc: 27,2 M $US
- Hongrie: 26,9 M $US
- Émirats arabes unis: 25,6 M $US
- Argentine: 24,9 M $US
- Malaisie: 23,5 M $US
- Portugal: 21,6 M $US
- Russie: 20,2 M $US
- Taïwan: 19,7 M $US
- Philippines: 19,1 M $US
- Irlande: 19,1 M $US
- Autriche: 18,5 M $US
- Australie: 18,2 M $US
- Lituanie: 17,5 M $US
- Afrique du Sud: 16,7 M $US
- Roumanie: 15,9 M $US
- Singapour: 15,5 M $US
- Serbie: 14,7 M $US
- Inde: 14,4 M $US
- Pakistan: 14,2 M $US
- Koweït: 13,2 M $US
- Royaume-Uni: 11,5 M $US
- Bangladesh: 9,9 M $US
- Maurice: 9,6 M $US
- Kazakhstan: 9,1 M $US
- Suède: 8,5 M $US
- Mozambique: 8,2 M $US
- Colombie: 8,1 M $US
- Oman: 7,8 M $US
- Fidji: 7,4 M $US
- Brésil: 7,1 M $US
- Slovénie: 6,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 6,1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 7,1 M $US7,1 M $US+22,3 M $US+64,2 M $US+> 195,5 M $US
Importations: 220
- États-Unis: 941 M $US
- Allemagne: 632,8 M $US
- France: 474 M $US
- Royaume-Uni: 441,1 M $US
- Japon: 293,6 M $US
- Canada: 258 M $US
- Corée du Sud: 195,5 M $US
- Pays-Bas: 168 M $US
- Somalie: 123,3 M $US
- Belgique: 120,5 M $US
- Pologne: 103,9 M $US
- Espagne: 93,9 M $US
- Australie: 92,3 M $US
- Suède: 90,1 M $US
- Suisse: 89,9 M $US
- Arabie saoudite: 89,7 M $US
- Ghana: 81,5 M $US
- Afrique du Sud: 79,1 M $US
- Venezuela: 77,2 M $US
- Émirats arabes unis: 76 M $US
- Chine: 67 M $US
- Autriche: 64,2 M $US
- Israël: 63,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 63,2 M $US
- Togo: 54,9 M $US
- Irak: 54,1 M $US
- Chili: 53,9 M $US
- Burkina Faso: 53,1 M $US
- Tchéquie: 50,7 M $US
- Brésil: 49,4 M $US
- Danemark: 42,6 M $US
- Mexique: 42,5 M $US
- Roumanie: 39,3 M $US
- Malaisie: 38,8 M $US
- Ukraine: 37,8 M $US
- Singapour: 37,6 M $US
- Irlande: 36,6 M $US
- Libye: 36 M $US
- Philippines: 35,3 M $US
- Jordanie: 33,4 M $US
- Norvège: 32,6 M $US
- Slovaquie: 31,2 M $US
- Finlande: 30,9 M $US
- Bénin: 28,9 M $US
- Niger: 28,5 M $US
- Portugal: 27,8 M $US
- Croatie: 26,3 M $US
- Koweït: 26,2 M $US
- Colombie: 26,1 M $US
- Russie: 25,5 M $US
- Qatar: 24,9 M $US
- Nouvelle-Zélande: 24,3 M $US
- Soudan: 23,8 M $US
- Guatemala: 23,6 M $US
- Zimbabwe: 22,3 M $US
- Thaïlande: 21,8 M $US
- Cameroun: 21,2 M $US
- Hongrie: 20,9 M $US
- Taïwan: 20,7 M $US
- Liban: 20,4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Italie | 3,1 Md $US | 45,6 % |
| 2 | Turquie | 847,1 M $US | 12,4 % |
| 3 | Chine | 348,2 M $US | 5,1 % |
| 4 |  États-Unis | 181,5 M $US | 2,7 % |
| 5 | Thaïlande | 151,6 M $US | 2,2 % |
| 6 |  Arabie saoudite | 146,2 M $US | 2,1 % |
| 7 |  Espagne | 140,1 M $US | 2,1 % |
| 8 |  Allemagne | 136,2 M $US | 2 % |
| 9 |  Égypte | 122,9 M $US | 1,8 % |
| 10 |  Grèce | 95,7 M $US | 1,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 941 M $US | 13,8 % |
| 2 | Allemagne | 632,8 M $US | 9,3 % |
| 3 |  France | 474 M $US | 6,9 % |
| 4 | Royaume-Uni | 441,1 M $US | 6,5 % |
| 5 | Japon | 293,6 M $US | 4,3 % |
| 6 |  Canada | 258 M $US | 3,8 % |
| 7 | Corée du Sud | 195,5 M $US | 2,9 % |
| 8 |  Pays-Bas | 168 M $US | 2,5 % |
| 9 |  Somalie | 123,3 M $US | 1,8 % |
| 10 |  Belgique | 120,5 M $US | 1,8 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 6
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N328733 U.S. CBP
The tariff classification of pasta from Slovenia
- N326727 U.S. CBP
The tariff classification of gluten-free pasta from Italy.
- H316296 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 2704-20-149105; Classification of “Gluten-Free Pasta”
- N316588 U.S. CBP
The tariff classification of a pasta dinner from Turkey
- N280715 U.S. CBP
The tariff classification of uncooked pasta from Taiwan and China.
- N274891 U.S. CBP
The tariff classification of chuka soba from China
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 2 lignes de la sous-position 1902.19 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 1902.19 en 6 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 7,7 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de ; 121 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 123,6 M € de marchandises de la sous-position 1902.19 (−10 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 1,71 € le kilo ; la Corée du Sud en a fourni 24 %, devant le Viêt Nam.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 6,8 Md $US en 2024, en baisse de 0,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Italie, avec 45,6 % du total, devant la Turquie.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 1902.19 du Système harmonisé (position 1902), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1902.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 7,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1902.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni… » ?
L’Italie, avec 3,1 Md $US en 2024 (45,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 63,6 M $US (0,9 % du total mondial) et occupe le 16e rang sur 167 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « pâtes alimentaires sans œufs non cuites » ?
121 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « pâtes alimentaires sans œufs non cuites » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « pâtes alimentaires sans œufs non cuites » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Corée du Sud (24 %), le Viêt Nam (13 %) et la Chine (13 %), pour des importations totales de 123,6 M €.