Sous-position · Chapitre 19 · Position 1902
1902.11
1902.11 : Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement : contenant des œufs
Libellé officiel contenant des œufs
1902.11 est une sous-position à six chiffres de la position 1902, pâtes alimentaires, chapitre 19.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane 7,7 + 24,6 €/100 kg/net droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 4 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 5 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 1902 11 00 contenant des œufs 7,7 + 24,6 €/100 kg/net—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 6
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 11 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des organismes génétiquement modifiés (OGM) et produits contenant des OGM
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Chine
- Acte juridique
- Decision 0884/11
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y062 Produits ne contenant pas de riz, ne consistant pas en riz ou n'étant pas produits à partir de riz (Décision d'exécution de la Commission 2011/884/UE)
- Y063 Marchandises non expédiée de Chine
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des organismes génétiquement modifiés (OGM) et produits contenant des OGM
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Decision 0884/11
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y062 Produits ne contenant pas de riz, ne consistant pas en riz ou n'étant pas produits à partir de riz (Décision d'exécution de la Commission 2011/884/UE)
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 7,7 + 24,6 €/100 kg/net |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 4,2 % + 24,6 EUR / 100 kg |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 6,7 % + 21,52 EUR / 100 kg |
| accord UE–Chili | Chili | 0 % + 12,3 EUR / 100 kg |
| accord UE–Algérie | Algérie | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg |
| accord UE–Liban | Liban | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 0 % + 12,66 EUR / 100 kg |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg |
| accord UE–États-UnisContingent | États-Unis | 1,9 % + 6,15 EUR / 100 kg |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | 0 % + 24,6 EUR / 100 kg |
UE : importations mensuelles
12 derniers mois7,8 M €-4,3 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation1,95 € par kg
Taux préférentiel33 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 2,9 M € | 36,4 % | +5 % |
 Royaume-Uni | 2,7 M € | 33,9 % | +11,8 % |
 Suisse | 860 k € | 11 % | -0,1 % |
 Serbie | 488 k € | 6,2 % | +92,6 % |
 Turquie | 158 k € | 2 % | -85,7 % |
 Japon | 108 k € | 1,4 % | +26,8 % |
 Indonésie | 93 k € | 1,2 % | -7,5 % |
 Tunisie | 82 k € | 1 % | -25,3 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 7,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 6,4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada 4 % – 6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % · 2× droit spécifique ou composé 
Mexique 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 14,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 16 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 22 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé 
CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 257 k $US257 k $US+2 M $US+10 M $US+> 35 M $US
Exportations : 138
- Italie : 284 M $US
- Arabie saoudite : 227 M $US
- Allemagne : 49 M $US
- Belgique : 35 M $US
- République dominicaine : 29 M $US
- Pays-Bas : 27 M $US
- France : 23 M $US
- Koweït : 15 M $US
- Chine : 14 M $US
- États-Unis : 14 M $US
- Hongrie : 14 M $US
- Espagne : 12 M $US
- Pologne : 11 M $US
- Canada : 10 M $US
- Autriche : 9 M $US
- Corée du Sud : 7 M $US
- Turquie : 6 M $US
- Thaïlande : 6 M $US
- Kazakhstan : 5 M $US
- Mexique : 5 M $US
- Malaisie : 5 M $US
- Tchéquie : 5 M $US
- Croatie : 5 M $US
- Philippines : 4 M $US
- Brésil : 4 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Royaume-Uni : 3 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Jordanie : 3 M $US
- Australie : 3 M $US
- Lettonie : 3 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Argentine : 2 M $US
- Maroc : 2 M $US
- Japon : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Afrique du Sud : 1 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Suisse : 1 M $US
- Pérou : 1 M $US
- Uruguay : 1 M $US
- Suède : 1 M $US
- Taïwan : 1 M $US
- Danemark : 1 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Indonésie : 1 M $US
- Lituanie : 1 M $US
- Inde : 1 M $US
- Estonie : 844 k $US
- Slovaquie : 827 k $US
- Russie : 780 k $US
- Salvador : 756 k $US
- Roumanie : 744 k $US
- Chili : 543 k $US
- Luxembourg : 540 k $US
- Pakistan : 528 k $US
- Ukraine : 507 k $US
- Guatemala : 468 k $US
- Nigeria : 453 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 233 k $US233 k $US+2 M $US+10 M $US+> 41 M $US
Importations : 213
- Irak : 127 M $US
- France : 80 M $US
- États-Unis : 55 M $US
- Royaume-Uni : 54 M $US
- Yémen : 48 M $US
- Pays-Bas : 42 M $US
- Allemagne : 41 M $US
- Soudan : 32 M $US
- Haïti : 29 M $US
- Belgique : 27 M $US
- Autriche : 22 M $US
- Espagne : 21 M $US
- Portugal : 17 M $US
- Arabie saoudite : 16 M $US
- Canada : 14 M $US
- Suède : 14 M $US
- Liban : 13 M $US
- Roumanie : 13 M $US
- Tchéquie : 12 M $US
- Pologne : 11 M $US
- Danemark : 10 M $US
- Suisse : 10 M $US
- Qatar : 9 M $US
- Bahreïn : 9 M $US
- Irlande : 9 M $US
- Russie : 7 M $US
- Slovaquie : 7 M $US
- Colombie : 6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 6 M $US
- Philippines : 6 M $US
- Koweït : 5 M $US
- Norvège : 5 M $US
- Australie : 4 M $US
- Italie : 4 M $US
- Luxembourg : 4 M $US
- Slovénie : 4 M $US
- Finlande : 4 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Turquie : 3 M $US
- Croatie : 3 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- Israël : 3 M $US
- Corée du Sud : 2 M $US
- Moldavie : 2 M $US
- République dominicaine : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Chili : 2 M $US
- Singapour : 2 M $US
- Ukraine : 2 M $US
- Libye : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Lettonie : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Japon : 2 M $US
- Mexique : 2 M $US
- Maurice : 2 M $US
- Lituanie : 2 M $US
- Laos : 1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Italie | 284 M $US | 32,2 % |
| 2 |  Arabie saoudite | 227 M $US | 25,9 % |
| 3 |  Allemagne | 49 M $US | 5,5 % |
| 4 |  Belgique | 35 M $US | 4 % |
| 5 |  République dominicaine | 29 M $US | 3,3 % |
| 6 |  Pays-Bas | 27 M $US | 3 % |
| 7 |  France | 23 M $US | 2,6 % |
| 8 |  Koweït | 15 M $US | 1,7 % |
| 9 | Chine | 14 M $US | 1,6 % |
| 10 | États-Unis | 14 M $US | 1,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Irak | 127 M $US | 14,4 % |
| 2 | France | 80 M $US | 9,1 % |
| 3 | États-Unis | 55 M $US | 6,3 % |
| 4 | Royaume-Uni | 54 M $US | 6,1 % |
| 5 |  Yémen | 48 M $US | 5,5 % |
| 6 | Pays-Bas | 42 M $US | 4,8 % |
| 7 | Allemagne | 41 M $US | 4,7 % |
| 8 |  Soudan | 32 M $US | 3,6 % |
| 9 |  Haïti | 29 M $US | 3,3 % |
| 10 | Belgique | 27 M $US | 3,1 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 16 %droit médian
- 19pays en franchise (NPF)
- 55 %le plus élevé : Iran, Angola, Haïti
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 10 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 30 % | 2023 | |
 Albanie | 10 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 50 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 20 % | 2021 · HS 2007 | |
| Arabie saoudite | 8,8 % | 5 % – 20 % | 2023 |
| Argentine | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 15 %* | 2023 | |
 Aruba | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 0 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 20 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 35 % | 2023 | |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 0 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 15 %* | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 23 %* | 2022 | |
 Botswana | 30 % | 2023 | |
| Brésil | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 4,7 % | 4 % – 6 % | 2023 |
 Cap-Vert | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 10 % | 2023 | |
 Colombie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 5 % | 2023 | |
 Costa Rica | 14 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 30 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 30 % | 2023 | |
| États-Unis | 3,2 % | 0 % – 6,4 % | 2023 |
 Éthiopie | 28 % | 20 % – 35 % | 2021 · HS 2017 |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 12 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 30 % | 2023 | |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Haïti | 40 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 15 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 0 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 30 % | 2023 | |
| Indonésie | 20 % | 2023 | |
 Iran | 55 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 4,4 %* | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 20 % | 2023 | |
| Japon | 9,9 %* | 2023 | |
 Jordanie | 25 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 15 % | 2023 | |
 Kenya | 25 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 15 %* | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 20 % | 2023 · HS 2002 | |
| Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 30 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Liechtenstein | 12 %* | 9,9 % – 13 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 29 %* | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 5 % | 2023 | |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 0 % | 2023 | |
 Mali | 20 % | 2023 | |
 Maroc | 31 % | 2,5 % – 40 % | 2023 |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 30 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 40 % | 2023 | |
 Nicaragua | 15 % | 2023 | |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 16 %* | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 5 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 25 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 15 %* | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 20 % | 2023 | |
 Palaos | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 15 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 15 % | 2023 | |
 Paraguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 15 % | 2023 | |
 Polynésie française | 0 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
| République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 18 %* | 2023 | |
 Russie | 15 %* | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 20 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 15 % | 2022 | |
 Samoa | 12 % | 8 % – 20 % | 2020 · HS 2017 |
 Sao Tomé-et-Principe | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
| Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 11 %* | 9,5 % – 12 % | 2023 |
 Suriname | 20 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 30 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 30 % | 2023 | |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 13 %* | 2023 | |
 Tuvalu | 15 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 20 %* | 2023 | |
 Uruguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 10 % | 2023 | |
 Venezuela | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 40 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 4 % | 2021 · HS 2012 | |
| Yémen | 10 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 0483 Macaroni, spaghetti & similar products (pasta), uncooked, not stuffed/othw. prepared
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 113201
- Produit CPC 2.1
- 23710 Uncooked pasta, not stuffed or otherwise prepared
- Activité CITI Rév. 4
- 1074 Fabrication de pâtes alimentaires, de couscous et de produits farineux similaires
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 1902.11 | inchangé |
| 2012 | 1902.11 | inchangé |
| 2007 | 1902.11 | inchangé |
| 2002 | 1902.11 | inchangé |
| 1996 | 1902.11 | inchangé |
| 1992 | 1902.11 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1455 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire
Update to Autonomous Tariff Suspensions – 28 May 2026
Trade Tariff news 6499 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la ligne de la sous-position 1902.11 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
La sous-position 1902.11 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 7,7 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 7,8 M € de marchandises de la sous-position 1902.11 (−4 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 1,95 € le kilo ; la Chine en a fourni 36 %, devant le Royaume-Uni.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 879 M $US en 2024, en hausse de 18,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Italie, avec 32,2 % du total, devant l’Arabie saoudite.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 1902.11 du Système harmonisé (position 1902), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1902.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 7,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1902.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni… » ?
L’Italie, avec 284 M $US en 2024 (32,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 23 M $US (2,6 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 138 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 1902.11 ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 1902.11 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (36 %), le Royaume-Uni (34 %) et la Suisse (11 %), pour des importations totales de 7,8 M €.