Position · Chapitre 19
1902 : Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé
5 sous-positions composent la position 1902, au chapitre 19 (préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait).
Comparaison des droits de douane
UE 8,5 % Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires · 10× droit spécifique ou composé 
Turquie 6,4 % – 37 % Droit des pays tiers 17 lignes tarifaires · moyenne 12,7 % 
États-Unis Exemption – 6,4 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % 
Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 25 lignes tarifaires · 21× droit spécifique ou composé 
Canada Exemption – 11 % Général (NPF) 39 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % · 6× droit spécifique ou composé 
Mexique 10 % – 20 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 12 % 
Brésil Exemption – 14,4 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 11,5 % 
Argentine 16 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Japon 5,1 % – 23,8 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 17,4 % · 7× droit spécifique ou composé 
Taïwan 20 % – 24 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 21,6 % · 5× droit spécifique ou composé 
CCG 5 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires 
Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 30 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé 
Nigeria 20 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Sous-positions 5
- 1902.11Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement : contenant des œufs
- 1902.19Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement : autresPâtes alimentaires sans œufs non cuites
- 1902.20Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)Pâtes farcies (raviolis, tortellinis)
- 1902.30Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies : autres pâtes alimentairesPâtes cuites ou préparées
- 1902.40Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies : couscous
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 3 M $US3 M $US+39 M $US+175 M $US+> 528 M $US
Exportations : 186
- Italie : 4,6 Md $US
- Corée du Sud : 1,5 Md $US
- Chine : 1,3 Md $US
- Turquie : 938 M $US
- Thaïlande : 743 M $US
- États-Unis : 528 M $US
- Allemagne : 508 M $US
- Indonésie : 503 M $US
- Viêt Nam : 439 M $US
- Arabie saoudite : 383 M $US
- Belgique : 383 M $US
- Pays-Bas : 315 M $US
- France : 278 M $US
- Autriche : 270 M $US
- Espagne : 259 M $US
- Pologne : 182 M $US
- Japon : 180 M $US
- Canada : 175 M $US
- Égypte : 151 M $US
- Hongrie : 141 M $US
- Suisse : 135 M $US
- Lituanie : 132 M $US
- Malaisie : 125 M $US
- Grèce : 116 M $US
- Taïwan : 116 M $US
- Tchéquie : 103 M $US
- Mexique : 98 M $US
- Irlande : 93 M $US
- Maroc : 93 M $US
- Singapour : 86 M $US
- Russie : 86 M $US
- Serbie : 73 M $US
- Inde : 66 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 63 M $US
- Lettonie : 63 M $US
- Royaume-Uni : 60 M $US
- Ukraine : 57 M $US
- Kazakhstan : 52 M $US
- Tunisie : 52 M $US
- Portugal : 46 M $US
- Côte d’Ivoire : 43 M $US
- Danemark : 42 M $US
- Australie : 40 M $US
- Eswatini : 40 M $US
- Guatemala : 39 M $US
- Croatie : 39 M $US
- Afrique du Sud : 38 M $US
- Costa Rica : 37 M $US
- Philippines : 36 M $US
- Bangladesh : 36 M $US
- Émirats arabes unis : 35 M $US
- République dominicaine : 32 M $US
- Argentine : 32 M $US
- Pérou : 30 M $US
- Brésil : 29 M $US
- Koweït : 29 M $US
- Suède : 28 M $US
- Roumanie : 25 M $US
- Mozambique : 24 M $US
- Slovaquie : 20 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 14 M $US14 M $US+48 M $US+144 M $US+> 454 M $US
Importations : 222
- États-Unis : 1,9 Md $US
- Allemagne : 1,4 Md $US
- Royaume-Uni : 1,1 Md $US
- France : 1,1 Md $US
- Pays-Bas : 698 M $US
- Canada : 696 M $US
- Chine : 454 M $US
- Japon : 452 M $US
- Australie : 395 M $US
- Belgique : 373 M $US
- Espagne : 353 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 334 M $US
- Autriche : 299 M $US
- Corée du Sud : 263 M $US
- Pologne : 263 M $US
- Malaisie : 234 M $US
- Irak : 216 M $US
- Suisse : 214 M $US
- Suède : 206 M $US
- Portugal : 158 M $US
- Philippines : 150 M $US
- Arabie saoudite : 145 M $US
- Tchéquie : 144 M $US
- Émirats arabes unis : 138 M $US
- Danemark : 130 M $US
- Afrique du Sud : 129 M $US
- Singapour : 126 M $US
- Russie : 124 M $US
- Somalie : 124 M $US
- Irlande : 123 M $US
- Cambodge : 121 M $US
- Italie : 113 M $US
- Mexique : 112 M $US
- Roumanie : 104 M $US
- Israël : 103 M $US
- Nouvelle-Zélande : 99 M $US
- Taïwan : 95 M $US
- Finlande : 91 M $US
- Thaïlande : 84 M $US
- Ghana : 82 M $US
- Venezuela : 80 M $US
- Norvège : 79 M $US
- Chili : 78 M $US
- Croatie : 77 M $US
- Kazakhstan : 75 M $US
- Viêt Nam : 73 M $US
- Slovaquie : 70 M $US
- Yémen : 67 M $US
- Brésil : 64 M $US
- Laos : 63 M $US
- Togo : 61 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 61 M $US
- Burkina Faso : 56 M $US
- Soudan : 56 M $US
- Hongrie : 55 M $US
- Libye : 48 M $US
- Jordanie : 47 M $US
- Ukraine : 47 M $US
- Indonésie : 44 M $US
- Inde : 44 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Italie | 4,6 Md $US | 27,9 % |
| 2 |  Corée du Sud | 1,5 Md $US | 9 % |
| 3 |  Chine | 1,3 Md $US | 7,9 % |
| 4 | Turquie | 938 M $US | 5,7 % |
| 5 |  Thaïlande | 743 M $US | 4,5 % |
| 6 | États-Unis | 528 M $US | 3,2 % |
| 7 |  Allemagne | 508 M $US | 3,1 % |
| 8 |  Indonésie | 503 M $US | 3,1 % |
| 9 |  Viêt Nam | 439 M $US | 2,7 % |
| 10 |  Arabie saoudite | 383 M $US | 2,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,9 Md $US | 11,5 % |
| 2 | Allemagne | 1,4 Md $US | 8,4 % |
| 3 | Royaume-Uni | 1,1 Md $US | 6,9 % |
| 4 |  France | 1,1 Md $US | 6,7 % |
| 5 |  Pays-Bas | 698 M $US | 4,2 % |
| 6 | Canada | 696 M $US | 4,2 % |
| 7 | Chine | 454 M $US | 2,8 % |
| 8 | Japon | 452 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Australie | 395 M $US | 2,4 % |
| 10 |  Belgique | 373 M $US | 2,3 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 1902 en 11 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 8,5 %. 10 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier turc, la position 1902 compte 17 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 6,4 % à 37 %.
La position 1902 se répartit en 7 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 6,4 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 1902 en 25 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 8 %. 21 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 1902 compte 39 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 11 %. 14 d’entre elles sont en franchise de droits. 6 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 1902 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 10 % à 20 %.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 1902 en 5 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 0 % à 14,4 % (moyenne 11,5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 1902 compte 12 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
La position 1902 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 1902 en 8 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 1902 compte 14 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 5,1 % à 23,8 %. 7 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 1902 se répartit en 13 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 20 % à 24 %. 5 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 1902 en 16 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), les 9 lignes de la position 1902 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif douanier de la Norvège, les 8 lignes de la position 1902 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 1902 en 11 lignes tarifaires ; le droit NPF est de 30 %. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 1902 compte 5 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 1902 a atteint 16,4 Md $US en 2024, en hausse de 7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Italie, avec 27,9 % du total, devant la Corée du Sud.
Le premier importateur a été les États-Unis (1,9 Md $US).
La France a occupé le 13e rang des 186 pays exportateurs, avec 278 M $US.
La France a importé pour 1,1 Md $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);
b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);
c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
2. Aux fins du no 1901, on entend par:
a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;
b) «farines» et «semoules»:
3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).
4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « pâtes alimentaires » ?
Ces marchandises relèvent de la position 1902 du Système harmonisé (chapitre 19), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « pâtes alimentaires » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1902 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « pâtes alimentaires » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1902 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 6,4 % à 37 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « pâtes alimentaires » ?
L’Italie, avec 4,6 Md $US en 2024 (27,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 278 M $US (1,7 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 186 pays exportateurs.