Tarif douanier commun du CCG

Chapitres 96

• 01Animaux vivants151 lignes tarifaires
• 02Viandes et abats comestibles160 lignes tarifaires
• 03Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques310 lignes tarifaires
• 04Lait et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs122 lignes tarifaires
• 05Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs63 lignes tarifaires
• 06Plantes vivantes et produits de la floriculture30 lignes tarifaires
• 07Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires110 lignes tarifaires
• 08Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons94 lignes tarifaires
• 09Café, thé, maté et épices49 lignes tarifaires
• 10Céréales35 lignes tarifaires
• 11Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment88 lignes tarifaires
• 12Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages115 lignes tarifaires
• 13Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux34 lignes tarifaires
• 14Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs11 lignes tarifaires
• 15Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale110 lignes tarifaires
• 16Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes83 lignes tarifaires
• 17Sucres et sucreries90 lignes tarifaires
• 18Cacao et ses préparations36 lignes tarifaires
• 19Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries101 lignes tarifaires
• 20Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes181 lignes tarifaires
• 21Préparations alimentaires diverses79 lignes tarifaires
• 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigres67 lignes tarifaires
• 23Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux54 lignes tarifaires
• 24Tabacs et succédanés de tabac fabriqués ; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion ; autres produits contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain56 lignes tarifaires
• 25Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments329 lignes tarifaires
• 26Minerais, scories et cendres275 lignes tarifaires
• 27Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales307 lignes tarifaires
• 28Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes531 lignes tarifaires
• 29Produits chimiques organiques1066 lignes tarifaires
• 30Produits pharmaceutiques206 lignes tarifaires
• 31Engrais63 lignes tarifaires
• 32Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres125 lignes tarifaires
• 33Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques89 lignes tarifaires
• 34Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre54 lignes tarifaires
• 35Matières albuminoïdes ; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés ; colles ; enzymes34 lignes tarifaires
• 36Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières inflammables22 lignes tarifaires
• 37Produits photographiques ou cinématographiques41 lignes tarifaires
• 38Produits divers des industries chimiques216 lignes tarifaires
• 39Matières plastiques et ouvrages en ces matières254 lignes tarifaires
• 40Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc189 lignes tarifaires
• 41Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs37 lignes tarifaires
• 42Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux56 lignes tarifaires
• 43Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices16 lignes tarifaires
• 44Bois, charbon de bois et ouvrages en bois368 lignes tarifaires
• 45Liège et ouvrages en liège42 lignes tarifaires
• 46Ouvrages de sparterie ou de vannerie35 lignes tarifaires
• 47Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)23 lignes tarifaires
• 48Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton242 lignes tarifaires
• 49Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou dactylographiés et plans124 lignes tarifaires
• 50Soie17 lignes tarifaires
• 51Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin57 lignes tarifaires
• 52Coton124 lignes tarifaires
• 53Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier60 lignes tarifaires
• 54Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles101 lignes tarifaires
• 55Fibres synthétiques ou artificielles discontinues131 lignes tarifaires
• 56Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie115 lignes tarifaires
• 57Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles157 lignes tarifaires
• 58Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies40 lignes tarifaires
• 59Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles37 lignes tarifaires
• 60Étoffes de bonneterie51 lignes tarifaires
• 61Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie167 lignes tarifaires
• 62Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie310 lignes tarifaires
• 63Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons100 lignes tarifaires
• 64Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets44 lignes tarifaires
• 65Coiffures et parties de coiffures30 lignes tarifaires
• 66Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties24 lignes tarifaires
• 67Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux18 lignes tarifaires
• 68Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues135 lignes tarifaires
• 69Produits céramiques57 lignes tarifaires
• 70Verre et ouvrages en verre120 lignes tarifaires
• 71Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies97 lignes tarifaires
• 72Fonte, fer et acier294 lignes tarifaires
• 73Ouvrages en fonte, fer ou acier328 lignes tarifaires
• 74Cuivre et ouvrages en cuivre101 lignes tarifaires
• 75Nickel et ouvrages en nickel43 lignes tarifaires
• 76Aluminium et ouvrages en aluminium139 lignes tarifaires
• 78Plomb et ouvrages en plomb14 lignes tarifaires
• 79Zinc et ouvrages en zinc28 lignes tarifaires
• 80Étain et ouvrages en étain14 lignes tarifaires
• 81Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces matières108 lignes tarifaires
• 82Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de ces articles, en métaux communs89 lignes tarifaires
• 83Ouvrages divers en métaux communs87 lignes tarifaires
• 84Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils1051 lignes tarifaires
• 85Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils611 lignes tarifaires
• 86Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications38 lignes tarifaires
• 87Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires370 lignes tarifaires
• 88Navigation aérienne ou spatiale93 lignes tarifaires
• 89Navigation maritime ou fluviale53 lignes tarifaires
• 90Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils349 lignes tarifaires
• 91Horlogerie108 lignes tarifaires
• 92Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments42 lignes tarifaires
• 93Armes, munitions et leurs parties et accessoires50 lignes tarifaires
• 94Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées206 lignes tarifaires
• 95Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires95 lignes tarifaires
• 96Ouvrages divers141 lignes tarifaires
• 97Objets d'art, de collection ou d'antiquité26 lignes tarifaires

Questions fréquentes