Tarif douanier commun du CCG

Tarif douanier commun du CCG, chapitre 45 : Liège et ouvrages en liège

  • 42Lignes tarifaires
  • 5 %Taux

Chapitre 45 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 45 compte 42 lignes dans le tarif douanier commun du CCG, dans 4 positions.

Le taux est de 5 % sur toutes les lignes.

C’est la position 4502, liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques…, qui est la plus subdivisée : 16 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 42 lignes.

4501 Liège naturel brut ou simplement préparé ; déchets de liège ; liège concassé, granulé ou pulvérisé

4502 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)

4503 Ouvrages en liège naturel

4504 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré

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