Tarif douanier commun du CCG

Tarif douanier commun du CCG, chapitre 35 : Matières albuminoïdes ; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés ; colles ; enzymes

  • 34Lignes tarifaires
  • 5 %Taux

Chapitre 35 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 35 compte 34 lignes dans le tarif douanier commun du CCG, dans 7 positions.

Le taux est de 5 % sur toutes les lignes.

La position la plus détaillée est la 3507 (enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs), avec 10 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 34 lignes.

3501 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de caséine

3502 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines

3503 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ; ichtyocolle ; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 3501

3504 Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non au chrome

3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple) ; colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés

3506 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs ; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg

3507 Enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs

Télécharger en CSV