Position · Chapitre 35
3504 : Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non au chrome
La position 3504 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 3504.00, au chapitre 35 (matières albuminoïdes).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+25 M $US+149 M $US+> 371 M $US
Exportations : 106
- Chine : 914 M $US
- États-Unis : 673 M $US
- France : 371 M $US
- Danemark : 309 M $US
- Pays-Bas : 306 M $US
- Allemagne : 289 M $US
- Brésil : 253 M $US
- Belgique : 194 M $US
- Espagne : 156 M $US
- Canada : 149 M $US
- Nouvelle-Zélande : 146 M $US
- Irlande : 123 M $US
- Suisse : 89 M $US
- Australie : 89 M $US
- Italie : 88 M $US
- Suède : 76 M $US
- Lituanie : 70 M $US
- Royaume-Uni : 65 M $US
- Corée du Sud : 56 M $US
- Slovaquie : 46 M $US
- Japon : 44 M $US
- Inde : 39 M $US
- Turquie : 36 M $US
- Thaïlande : 31 M $US
- Pologne : 25 M $US
- Autriche : 25 M $US
- Singapour : 23 M $US
- Mexique : 21 M $US
- Viêt Nam : 14 M $US
- Norvège : 12 M $US
- Hongrie : 12 M $US
- Chili : 10 M $US
- Argentine : 8 M $US
- Taïwan : 7 M $US
- Serbie : 7 M $US
- Israël : 6 M $US
- Estonie : 5 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Russie : 5 M $US
- Tchéquie : 3 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Équateur : 2 M $US
- Malaisie : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Lettonie : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Sri Lanka : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1 M $US
- Finlande : 1 M $US
- Chypre : 934 k $US
- Colombie : 812 k $US
- Ukraine : 643 k $US
- Indonésie : 635 k $US
- Égypte : 514 k $US
- Kazakhstan : 472 k $US
- Macédoine du Nord : 460 k $US
- Costa Rica : 390 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+15 M $US+64 M $US+> 187 M $US
Importations : 173
- États-Unis : 794 M $US
- Allemagne : 480 M $US
- Pays-Bas : 479 M $US
- Japon : 268 M $US
- Canada : 195 M $US
- Chine : 187 M $US
- Royaume-Uni : 176 M $US
- France : 172 M $US
- Corée du Sud : 169 M $US
- Espagne : 128 M $US
- Mexique : 105 M $US
- Pologne : 100 M $US
- Taïwan : 83 M $US
- Italie : 82 M $US
- Inde : 71 M $US
- Suisse : 70 M $US
- Belgique : 67 M $US
- Russie : 64 M $US
- Brésil : 63 M $US
- Australie : 59 M $US
- Singapour : 57 M $US
- Indonésie : 55 M $US
- Viêt Nam : 50 M $US
- Thaïlande : 47 M $US
- Afrique du Sud : 45 M $US
- Danemark : 39 M $US
- Équateur : 37 M $US
- Philippines : 35 M $US
- Tchéquie : 33 M $US
- Israël : 29 M $US
- Hongrie : 28 M $US
- Grèce : 28 M $US
- Nouvelle-Zélande : 24 M $US
- Malaisie : 24 M $US
- Suède : 23 M $US
- Autriche : 22 M $US
- Roumanie : 22 M $US
- Argentine : 20 M $US
- Colombie : 20 M $US
- Chili : 20 M $US
- Irlande : 19 M $US
- Estonie : 16 M $US
- Arabie saoudite : 15 M $US
- Croatie : 14 M $US
- République dominicaine : 14 M $US
- Norvège : 13 M $US
- Pérou : 13 M $US
- Bulgarie : 13 M $US
- Égypte : 13 M $US
- Slovénie : 12 M $US
- Portugal : 12 M $US
- Finlande : 12 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 12 M $US
- Turquie : 12 M $US
- Slovaquie : 11 M $US
- Émirats arabes unis : 11 M $US
- Serbie : 11 M $US
- Venezuela : 11 M $US
- Ukraine : 8 M $US
- Lituanie : 8 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 914 M $US | 18,9 % | |
| 2 | 673 M $US | 13,9 % | |
| 3 | 371 M $US | 7,7 % | |
| 4 | 309 M $US | 6,4 % | |
| 5 | 306 M $US | 6,3 % | |
| 6 | 289 M $US | 6 % | |
| 7 | 253 M $US | 5,2 % | |
| 8 | 194 M $US | 4 % | |
| 9 | 156 M $US | 3,2 % | |
| 10 | 149 M $US | 3,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 794 M $US | 16,4 % | |
| 2 | 480 M $US | 9,9 % | |
| 3 | 479 M $US | 9,9 % | |
| 4 | 268 M $US | 5,6 % | |
| 5 | 195 M $US | 4 % | |
| 6 | 187 M $US | 3,9 % | |
| 7 | 176 M $US | 3,6 % | |
| 8 | 172 M $US | 3,6 % | |
| 9 | 169 M $US | 3,5 % | |
| 10 | 128 M $US | 2,7 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
-
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 3504 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 3,4 %.
La position 3504 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 3,4 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 3504 en 2 lignes tarifaires ; le droit général va de 4 % à 5 % (moyenne 4,5 %).
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 3504 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3504 se répartit en 5 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul. 3 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 3504 en 3 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 3504 compte 5 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 12,6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 3504 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 3504 en 2 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 3504 correspond à une seule ligne tarifaire ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 3504 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 2,9 % à 5,1 %.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 3504 en 3 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 2,5 % à 5 % (moyenne 3,3 %).
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 3504 compte 2 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 3504 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit du tarif normal est nul.
La position 3504 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Norvège, où le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 3504 compte 2 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 3504 forme une ligne unique dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), où le droit d’importation est de 10 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 3504 a atteint 4,8 Md $US en 2024, en hausse de 0 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 18,9 % du total, devant les États-Unis.
Le premier importateur a été les États-Unis (794 M $US).
La France a occupé le 3e rang des 106 pays exportateurs, avec 371 M $US.
La France a importé pour 172 M $US.
Notes légales
Note complémentaire
1. La sous-position 35040010 comprend les concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 85 % de protéines.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « peptones et leurs dérivés » ?
Ces marchandises relèvent de la position 3504 du Système harmonisé (chapitre 35), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « peptones et leurs dérivés » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3504 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « peptones et leurs dérivés » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3504 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « peptones et leurs dérivés » ?
La Chine, avec 914 M $US en 2024 (18,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 371 M $US (7,7 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 106 pays exportateurs.