Tarif douanier commun du CCG

Tarif douanier commun du CCG, chapitre 11 : Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment

  • 88Lignes tarifaires
  • 0 %–5 %Taux

Chapitre 11 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 11 compte 88 lignes dans le tarif douanier commun du CCG, dans 9 positions.

Les taux vont de 0 % à 5 %, avec une moyenne de 3,8 % ; 21 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 1106 (farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de…), avec 31 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 67 lignes.

Le taux le plus élevé, 5 %, frappe la ligne 1104.12.00.00.00 (rolled or flaked grains of oats.).

1101 Farines de froment (blé) ou de méteil

1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil

1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales

1104 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8

1107 Malt, même torréfié

1108 Amidons et fécules ; inuline

1109 Gluten de froment (blé), même à l'état sec

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