Tarif douanier commun du CCG

Tarif douanier commun du CCG, chapitre 17 : Sucres et sucreries

  • 90Lignes tarifaires
  • 0 %–5 %Taux

Chapitre 17 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 17 compte 90 lignes dans le tarif douanier commun du CCG, dans 4 positions.

Les taux vont de 0 % à 5 %, avec une moyenne de 3,9 % ; 19 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 1704 (sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)), avec 47 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 71 lignes.

Le taux le plus élevé, 5 %, frappe la ligne 1702.11.00.00.00 (lactose & ; lactose syrup containing by weight 99 % or more lactose…).

1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide

1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés

1703 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre

1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)

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