Tarif douanier commun du CCG

Tarif douanier commun du CCG, chapitre 10 : Céréales

  • 35Lignes tarifaires
  • 0 %–5 %Taux

Chapitre 10 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 10 compte 35 lignes dans le tarif douanier commun du CCG, dans 8 positions.

Les taux vont de 0 % à 5 %, avec une moyenne de 0,6 % ; 31 lignes sont en franchise.

C’est la position 1001, froment (blé) et méteil, qui est la plus subdivisée : 9 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 31 lignes.

Le taux le plus élevé, 5 %, frappe la ligne 1002.10.00.00.00 (rye seeds).

1001 Froment (blé) et méteil

1002 Seigle

1003 Orge

1004 Avoine

1005 Maïs

1006 Riz

1007 Sorgho à grains

1008 Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales

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