Tarif douanier commun du CCG

Tarif douanier commun du CCG, chapitre 92 : Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments

  • 42Lignes tarifaires
  • 5 %Taux

Chapitre 92 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 92 compte 42 lignes dans le tarif douanier commun du CCG, dans 7 positions.

Le taux est de 5 % sur toutes les lignes.

C’est la position 9205, instruments de musique à vent, qui est la plus subdivisée : 10 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 42 lignes.

9201 Pianos, même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes à clavier

9202 Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)

9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie

9206 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)

9207 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)

9208 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre ; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche

9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique ; métronomes et diapasons de tous types

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