Position · Chapitre 92
9206 : Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
La position 9206 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 9206.00, au chapitre 92 (instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments).
Comparaison des droits de douane
UE 3,2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 3,2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption – 5,3 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption – 6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 16,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 18 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 6,8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 20 k $US20 k $US+311 k $US+4 M $US+> 28 M $US
Exportations : 162
- Chine : 191 M $US
- Allemagne : 74 M $US
- États-Unis : 51 M $US
- Taïwan : 37 M $US
- Pays-Bas : 28 M $US
- Thaïlande : 19 M $US
- Japon : 18 M $US
- Canada : 16 M $US
- Turquie : 14 M $US
- France : 11 M $US
- Suisse : 9 M $US
- Indonésie : 8 M $US
- Royaume-Uni : 5 M $US
- Inde : 5 M $US
- Népal : 4 M $US
- Espagne : 4 M $US
- Belgique : 3 M $US
- Pologne : 2 M $US
- Italie : 2 M $US
- Malaisie : 2 M $US
- Pakistan : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Suède : 1 M $US
- Brésil : 1 M $US
- Corée du Sud : 978 k $US
- Bulgarie : 923 k $US
- Mali : 862 k $US
- Danemark : 804 k $US
- Lituanie : 671 k $US
- Russie : 638 k $US
- Égypte : 551 k $US
- Chili : 546 k $US
- Ghana : 511 k $US
- Autriche : 485 k $US
- Slovaquie : 407 k $US
- Afrique du Sud : 363 k $US
- Iran : 348 k $US
- Grèce : 319 k $US
- Australie : 311 k $US
- Mexique : 304 k $US
- Trinité-et-Tobago : 291 k $US
- Singapour : 276 k $US
- Israël : 262 k $US
- Slovénie : 256 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 223 k $US
- Portugal : 219 k $US
- Moldavie : 217 k $US
- Pérou : 215 k $US
- Hongrie : 199 k $US
- Guinée : 186 k $US
- Viêt Nam : 182 k $US
- Roumanie : 151 k $US
- Colombie : 133 k $US
- Sénégal : 125 k $US
- Arménie : 119 k $US
- Panama : 118 k $US
- Émirats arabes unis : 108 k $US
- Finlande : 98 k $US
- Irlande : 95 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 143 k $US143 k $US+1 M $US+5 M $US+> 13 M $US
Importations : 204
- États-Unis : 128 M $US
- Allemagne : 68 M $US
- France : 22 M $US
- Royaume-Uni : 21 M $US
- Pays-Bas : 19 M $US
- Japon : 16 M $US
- Espagne : 13 M $US
- Canada : 12 M $US
- Chine : 12 M $US
- Autriche : 11 M $US
- Suisse : 11 M $US
- Corée du Sud : 11 M $US
- Australie : 11 M $US
- Brésil : 9 M $US
- Italie : 9 M $US
- Pologne : 8 M $US
- Philippines : 7 M $US
- Mexique : 6 M $US
- Belgique : 6 M $US
- Thaïlande : 5 M $US
- Guatemala : 5 M $US
- Chili : 5 M $US
- Singapour : 5 M $US
- Inde : 5 M $US
- Tchéquie : 4 M $US
- Taïwan : 4 M $US
- Malaisie : 4 M $US
- Danemark : 4 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 4 M $US
- Viêt Nam : 4 M $US
- Russie : 4 M $US
- Norvège : 3 M $US
- Nigeria : 3 M $US
- Pérou : 3 M $US
- Slovaquie : 3 M $US
- Suède : 3 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Israël : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Ghana : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 2 M $US
- Grèce : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Argentine : 1 M $US
- Honduras : 1 M $US
- Panama : 1 M $US
- Lituanie : 1 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Costa Rica : 1 M $US
- République dominicaine : 943 k $US
- Salvador : 926 k $US
- Équateur : 869 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 191 M $US | 36,5 % |
| 2 |  Allemagne | 74 M $US | 14,2 % |
| 3 | États-Unis | 51 M $US | 9,8 % |
| 4 | Taïwan | 37 M $US | 7 % |
| 5 |  Pays-Bas | 28 M $US | 5,4 % |
| 6 |  Thaïlande | 19 M $US | 3,5 % |
| 7 | Japon | 18 M $US | 3,4 % |
| 8 | Canada | 16 M $US | 3,1 % |
| 9 | Turquie | 14 M $US | 2,7 % |
| 10 |  France | 11 M $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 128 M $US | 24,5 % |
| 2 | Allemagne | 68 M $US | 13 % |
| 3 | France | 22 M $US | 4,1 % |
| 4 | Royaume-Uni | 21 M $US | 4 % |
| 5 | Pays-Bas | 19 M $US | 3,6 % |
| 6 | Japon | 16 M $US | 3 % |
| 7 |  Espagne | 13 M $US | 2,4 % |
| 8 | Canada | 12 M $US | 2,3 % |
| 9 | Chine | 12 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Autriche | 11 M $US | 2,2 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 9206 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 3,2 %.
La position 9206 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 3,2 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 9206 compte 4 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 5,3 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 9206 en 4 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 6 % (moyenne 1,5 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9206 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), où le droit d’importation (IGI) est de 10 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 9206 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux du TEC est de 16,2 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 9206 en 11 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 9206 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ad valorem est de 6 %.
La position 9206 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, où le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9206 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux appliqué est nul.
La position 9206 forme une ligne unique dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, où le taux de la colonne 1 est de 6,8 %.
La position 9206 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
La position 9206 forme une ligne unique dans le tarif des douanes suisse (Tares), où le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9206 compte 2 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 9206 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, où le droit NPF est de 9 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9206 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation est de 10 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9206 se sont élevées à 523 M $US (+2,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (191 M $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 128 M $US.
Avec 11 M $US, la France figure au 10e rang sur 162 exportateurs.
La France a importé pour 22 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);
c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503);
d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (no 9620);
e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).
2. Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.
Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « instruments de musique à percussion » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9206 du Système harmonisé (chapitre 92), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « instruments de musique à percussion » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9206 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « instruments de musique à percussion » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9206 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « instruments de musique à percussion » ?
La Chine, avec 191 M $US en 2024 (36,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 11 M $US (2 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 162 pays exportateurs.