Position · Chapitre 96
9620 : Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
La position 9620 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 9620.00, au chapitre 96 (ouvrages divers).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 6 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % 
Turquie 3,7 % – 6 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 4,9 % 
États-Unis Exemption – 5,8 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % · 2× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 6,5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % 
Mexique Exemption – 35 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 13 % 
Brésil 14,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 16 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 30 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % · 9× droit spécifique ou composé 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption – 6,2 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption – 15 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 5,6 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 37 k $US37 k $US+754 k $US+7 M $US+> 24 M $US
Exportations : 155
- Chine : 500 M $US
- Allemagne : 95 M $US
- Italie : 64 M $US
- États-Unis : 31 M $US
- Pays-Bas : 24 M $US
- Costa Rica : 23 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 16 M $US
- Hongrie : 15 M $US
- Royaume-Uni : 15 M $US
- Suisse : 14 M $US
- Pologne : 14 M $US
- Taïwan : 8 M $US
- Belgique : 7 M $US
- Viêt Nam : 7 M $US
- Slovaquie : 7 M $US
- Espagne : 7 M $US
- Tchéquie : 6 M $US
- Thaïlande : 6 M $US
- Suède : 6 M $US
- France : 6 M $US
- Turquie : 5 M $US
- Japon : 5 M $US
- Danemark : 5 M $US
- Inde : 4 M $US
- Corée du Sud : 3 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Autriche : 3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 3 M $US
- Irlande : 3 M $US
- Canada : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Israël : 1 M $US
- Malaisie : 1 M $US
- Norvège : 1 M $US
- Australie : 992 k $US
- Indonésie : 977 k $US
- Russie : 754 k $US
- Portugal : 741 k $US
- Croatie : 595 k $US
- Mexique : 588 k $US
- Bulgarie : 513 k $US
- Grèce : 499 k $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 453 k $US
- Slovénie : 450 k $US
- Philippines : 444 k $US
- Kazakhstan : 425 k $US
- Lituanie : 411 k $US
- Afrique du Sud : 401 k $US
- Maroc : 386 k $US
- Estonie : 351 k $US
- Finlande : 328 k $US
- Nouvelle-Zélande : 289 k $US
- Émirats arabes unis : 277 k $US
- Lettonie : 238 k $US
- Géorgie : 220 k $US
- Moldavie : 173 k $US
- Serbie : 168 k $US
- Arménie : 135 k $US
- Égypte : 133 k $US
- Brésil : 133 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 241 k $US241 k $US+2 M $US+16 M $US+> 31 M $US
Importations : 211
- États-Unis : 92 M $US
- Allemagne : 81 M $US
- Pays-Bas : 52 M $US
- Japon : 46 M $US
- Royaume-Uni : 43 M $US
- Italie : 42 M $US
- Pologne : 31 M $US
- France : 30 M $US
- Inde : 26 M $US
- Corée du Sud : 26 M $US
- Malaisie : 21 M $US
- Singapour : 21 M $US
- Suisse : 19 M $US
- Indonésie : 18 M $US
- Philippines : 18 M $US
- Espagne : 18 M $US
- Viêt Nam : 18 M $US
- Australie : 17 M $US
- Canada : 17 M $US
- Russie : 16 M $US
- Émirats arabes unis : 16 M $US
- Thaïlande : 15 M $US
- Belgique : 15 M $US
- Tchéquie : 15 M $US
- Mexique : 14 M $US
- Suède : 10 M $US
- Taïwan : 10 M $US
- Brésil : 10 M $US
- Danemark : 9 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 9 M $US
- Autriche : 9 M $US
- Chine : 7 M $US
- Turquie : 7 M $US
- Kirghizstan : 7 M $US
- Hongrie : 6 M $US
- Israël : 6 M $US
- Kazakhstan : 6 M $US
- Arabie saoudite : 5 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Ukraine : 4 M $US
- Norvège : 4 M $US
- Slovaquie : 4 M $US
- Finlande : 4 M $US
- Pérou : 3 M $US
- Biélorussie : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Colombie : 3 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Afrique du Sud : 3 M $US
- Argentine : 2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 2 M $US
- Paraguay : 2 M $US
- Maroc : 2 M $US
- Nigeria : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Costa Rica : 2 M $US
- Ghana : 2 M $US
- Koweït : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 500 M $US | 53,9 % |
| 2 |  Allemagne | 95 M $US | 10,3 % |
| 3 |  Italie | 64 M $US | 7 % |
| 4 | États-Unis | 31 M $US | 3,3 % |
| 5 |  Pays-Bas | 24 M $US | 2,6 % |
| 6 |  Costa Rica | 23 M $US | 2,5 % |
| 7 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 16 M $US | 1,7 % |
| 8 |  Hongrie | 15 M $US | 1,6 % |
| 9 | Royaume-Uni | 15 M $US | 1,6 % |
| 10 | Suisse | 14 M $US | 1,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 92 M $US | 10 % |
| 2 | Allemagne | 81 M $US | 8,7 % |
| 3 | Pays-Bas | 52 M $US | 5,6 % |
| 4 | Japon | 46 M $US | 5 % |
| 5 | Royaume-Uni | 43 M $US | 4,6 % |
| 6 | Italie | 42 M $US | 4,5 % |
| 7 |  Pologne | 31 M $US | 3,3 % |
| 8 |  France | 30 M $US | 3,2 % |
| 9 |  Inde | 26 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Corée du Sud | 26 M $US | 2,8 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 9620 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6 % (moyenne 3,2 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la position 9620 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 3,7 % à 6 %.
La position 9620 se répartit en 10 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 5,8 %. L’une d’elles est en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 9620 en 4 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 9620 compte 9 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 6,5 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 9620 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 35 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 9620 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux du TEC est de 14,4 %.
La position 9620 forme une ligne unique dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), où le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
La position 9620 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem va de 0 % à 6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 9620 en 30 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 3,3 %). 7 d’entre elles sont en franchise de droits. 9 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 9620 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux appliqué est nul.
La position 9620 se répartit en 13 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 6,2 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 9620 en 2 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
La position 9620 forme une ligne unique dans le tarif des douanes suisse (Tares), où le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9620 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 9620 en 10 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 0 % à 15 % (moyenne 5,6 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 9620 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9620 se sont élevées à 927 M $US (+13,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (500 M $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 92 M $US.
Avec 6 M $US, la France figure au 20e rang sur 155 exportateurs.
La France a importé pour 30 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9620 du Système harmonisé (chapitre 96), dans la section XX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « monopodes, bipieds, trépieds et articles… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9620 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « monopodes, bipieds, trépieds et articles… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9620 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,7 % à 6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « monopodes, bipieds, trépieds et articles… » ?
La Chine, avec 500 M $US en 2024 (53,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 6 M $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 20e rang sur 155 pays exportateurs.