Tarif douanier commun du CCG

Tarif douanier commun du CCG, chapitre 14 : Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

  • 11Lignes tarifaires
  • 5 %Taux

Chapitre 14 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 14 compte 11 lignes dans le tarif douanier commun du CCG, dans 2 positions.

Le taux est de 5 % sur toutes les lignes.

C’est la position 1404, produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs, qui est la plus subdivisée : 6 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 11 lignes.

1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)

1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs

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