Tarif douanier commun du CCG

Tarif douanier commun du CCG, chapitre 52 : Coton

  • 124Lignes tarifaires
  • 5 %Taux

Chapitre 52 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 52 compte 124 lignes dans le tarif douanier commun du CCG, dans 12 positions.

Le taux est de 5 % sur toutes les lignes.

C’est la position 5205, fils de coton, qui est la plus subdivisée : 24 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 124 lignes.

5201 Coton, non cardé ni peigné

5202 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5203 Coton, cardé ou peigné

5204 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail

5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

5207 Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail

5208 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2

5209 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2

5210 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2

5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2

5212 Autres tissus de coton

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