Tarif douanier commun du CCG

Tarif douanier commun du CCG, chapitre 03 : Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

  • 310Lignes tarifaires
  • 0 %–5 %Taux

Chapitre 03 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 03 compte 310 lignes dans le tarif douanier commun du CCG, dans 9 positions.

Les taux vont de 0 % à 5 %, avec une moyenne de 3,3 % ; 106 lignes sont en franchise.

C’est la position 0303, poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre…, qui est la plus subdivisée : 71 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 204 lignes.

Le taux le plus élevé, 5 %, frappe la ligne 0303.11.00.00.00 (pacific sockeye salmon fish).

0301 Poissons vivants

0302 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304

0303 Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304

0304 Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés

0305 Poissons séchés, salés ou en saumure ; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage

0306 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure

0307 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage

0308 Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage

0309 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine

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