Position · Chapitre 03
0307 : Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
28 sous-positions composent la position 0307, au chapitre 03 (poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 11 % Droit des pays tiers 55 lignes tarifaires · moyenne 8,5 % 
Turquie 37,5 % Droit des pays tiers 58 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 5 % Général (NPF) 28 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % 
Royaume-Uni Exemption – 10 % Droit des pays tiers 92 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % 
Canada Exemption – 6,5 % Général (NPF) 50 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % 
Mexique 15 % Général (NPF) 31 lignes tarifaires 
Brésil 9 % Général (NPF) 29 lignes tarifaires 
Argentine 9 % Général (NPF) 70 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 37 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 93 lignes tarifaires 
Japon 3,5 % – 15 % Général (NPF) 69 lignes tarifaires · moyenne 8,1 % 
Taïwan Exemption – 40 % Général (NPF) 96 lignes tarifaires · moyenne 21,6 % · 23× droit spécifique ou composé 
CCG 5 % Général (NPF) 42 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 28 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 29 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 55 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 28 lignes tarifaires Sous-positions 28
- 0307.11vivantes, fraîches ou réfrigérées
- 0307.12Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais : huîtres, congelées
- 0307.19Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais : huîtres, autres
- 0307.21vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.22Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille : congelés
- 0307.29Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille : autres
- 0307.31vivantes, fraîches ou réfrigérées
- 0307.32Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : congelées
- 0307.39Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : autres
- 0307.42vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.43Seiches et sépioles ; calmars et encornets : congelésSeiches et calmars congelés
- 0307.49Seiches et sépioles ; calmars et encornets : autres
- 0307.51vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.52Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) : congelésPoulpes congelés
- 0307.59Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) : autres
- 0307.60Escargots, autres que de mer
- 0307.71vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.72Clams, coques et arches : congelés
- 0307.79Clams, coques et arches : autres
- 0307.81Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.82Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.83Ormeaux (Haliotis spp.) congelés
- 0307.84Strombes (Strombus spp.) congelés
- 0307.87autres ormeaux (Haliotis spp.)
- 0307.88autres strombes (Strombus spp.)
- 0307.91vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.92Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais : autres, congelés
- 0307.99Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais : autres, autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+23 M $US+306 M $US+> 630 M $US
Exportations : 168
- Chine : 2,3 Md $US
- Espagne : 1,3 Md $US
- Maroc : 1,1 Md $US
- Indonésie : 907 M $US
- Inde : 715 M $US
- Viêt Nam : 630 M $US
- Japon : 620 M $US
- Mauritanie : 505 M $US
- Canada : 493 M $US
- Pérou : 464 M $US
- Argentine : 464 M $US
- France : 434 M $US
- États-Unis : 359 M $US
- Îles Malouines : 326 M $US
- Pays-Bas : 320 M $US
- Nouvelle-Zélande : 312 M $US
- Taïwan : 306 M $US
- Thaïlande : 287 M $US
- Portugal : 255 M $US
- Chili : 221 M $US
- Corée du Sud : 215 M $US
- Royaume-Uni : 210 M $US
- Malaisie : 162 M $US
- Afrique du Sud : 132 M $US
- Italie : 125 M $US
- Mexique : 109 M $US
- Irlande : 105 M $US
- Sénégal : 104 M $US
- Pakistan : 103 M $US
- Russie : 99 M $US
- Philippines : 89 M $US
- Australie : 71 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 68 M $US
- Yémen : 66 M $US
- Grèce : 57 M $US
- Danemark : 56 M $US
- Allemagne : 51 M $US
- Belgique : 50 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 45 M $US
- Oman : 38 M $US
- Turquie : 26 M $US
- Tunisie : 23 M $US
- Algérie : 19 M $US
- Sri Lanka : 16 M $US
- Singapour : 14 M $US
- Belize : 14 M $US
- Bulgarie : 14 M $US
- Croatie : 13 M $US
- Vanuatu : 13 M $US
- Mozambique : 13 M $US
- Équateur : 12 M $US
- Madagascar : 12 M $US
- Slovénie : 12 M $US
- Cameroun : 12 M $US
- Uruguay : 12 M $US
- Kenya : 11 M $US
- Iran : 11 M $US
- Albanie : 11 M $US
- Lituanie : 10 M $US
- Gambie : 10 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+10 M $US+109 M $US+> 632 M $US
Importations : 212
- Espagne : 2,3 Md $US
- Chine : 1,7 Md $US
- Italie : 1,6 Md $US
- États-Unis : 1,2 Md $US
- Corée du Sud : 1,1 Md $US
- Japon : 1,1 Md $US
- Thaïlande : 632 M $US
- France : 538 M $US
- Viêt Nam : 509 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 431 M $US
- Portugal : 374 M $US
- Taïwan : 284 M $US
- Malaisie : 237 M $US
- Belgique : 207 M $US
- Grèce : 202 M $US
- Pays-Bas : 193 M $US
- Canada : 180 M $US
- Allemagne : 162 M $US
- Australie : 155 M $US
- Philippines : 137 M $US
- Maroc : 118 M $US
- Singapour : 109 M $US
- Russie : 95 M $US
- Royaume-Uni : 90 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 86 M $US
- Croatie : 76 M $US
- Mexique : 67 M $US
- Suisse : 51 M $US
- Danemark : 46 M $US
- Émirats arabes unis : 40 M $US
- Brésil : 34 M $US
- Slovénie : 31 M $US
- Chypre : 29 M $US
- Autriche : 27 M $US
- Égypte : 27 M $US
- Roumanie : 24 M $US
- Afrique du Sud : 23 M $US
- République dominicaine : 23 M $US
- Albanie : 22 M $US
- Indonésie : 22 M $US
- Ukraine : 21 M $US
- Turquie : 19 M $US
- Nouvelle-Zélande : 16 M $US
- Suède : 15 M $US
- Tchéquie : 14 M $US
- Luxembourg : 14 M $US
- Norvège : 14 M $US
- Pologne : 13 M $US
- Bulgarie : 13 M $US
- Lituanie : 12 M $US
- Irlande : 12 M $US
- Colombie : 11 M $US
- Islande : 10 M $US
- Cambodge : 10 M $US
- Israël : 9 M $US
- Pérou : 9 M $US
- Panama : 9 M $US
- Chili : 9 M $US
- Monténégro : 8 M $US
- Maurice : 8 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 2,3 Md $US | 15,4 % |
| 2 |  Espagne | 1,3 Md $US | 8,8 % |
| 3 |  Maroc | 1,1 Md $US | 7,3 % |
| 4 |  Indonésie | 907 M $US | 6,2 % |
| 5 |  Inde | 715 M $US | 4,9 % |
| 6 |  Viêt Nam | 630 M $US | 4,3 % |
| 7 | Japon | 620 M $US | 4,2 % |
| 8 |  Mauritanie | 505 M $US | 3,4 % |
| 9 | Canada | 493 M $US | 3,4 % |
| 10 | Pérou | 464 M $US | 3,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Espagne | 2,3 Md $US | 15,8 % |
| 2 | Chine | 1,7 Md $US | 11,8 % |
| 3 |  Italie | 1,6 Md $US | 10,7 % |
| 4 | États-Unis | 1,2 Md $US | 8,2 % |
| 5 |  Corée du Sud | 1,1 Md $US | 7,3 % |
| 6 | Japon | 1,1 Md $US | 7,2 % |
| 7 |  Thaïlande | 632 M $US | 4,3 % |
| 8 |  France | 538 M $US | 3,7 % |
| 9 | Viêt Nam | 509 M $US | 3,5 % |
| 10 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 431 M $US | 2,9 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 0307 en 55 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 11 % (moyenne 8,5 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la position 0307 compte 58 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 37,5 %.
La position 0307 se répartit en 28 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 5 %. 27 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 0307 en 92 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 10 % (moyenne 8,3 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 0307 compte 50 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 6,5 %. 34 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0307 se répartit en 31 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est de 15 %.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 0307 en 29 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 9 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 0307 compte 70 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 9 %.
La position 0307 se répartit en 37 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 0307 en 93 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 0307 compte 69 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 3,5 % à 15 %.
La position 0307 se répartit en 96 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 40 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits. 23 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 0307 en 42 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 0307 compte 28 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 0307 se répartit en 29 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 0307 en 55 lignes tarifaires ; le droit NPF est nul.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 0307 compte 28 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 0307 a atteint 14,7 Md $US en 2024, en baisse de 2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 15,4 % du total, devant l’Espagne.
Le premier importateur a été l’Espagne (2,3 Md $US).
La France a occupé le 12e rang des 168 pays exportateurs, avec 434 M $US.
La France a importé pour 538 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0307 du Système harmonisé (chapitre 03), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « mollusques, même séparés de leur coquille… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0307 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 11 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « mollusques, même séparés de leur coquille… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0307 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 37,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « mollusques, même séparés de leur coquille… » ?
La Chine, avec 2,3 Md $US en 2024 (15,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 434 M $US (3 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 168 pays exportateurs.