Sous-position · Chapitre 03 · Position 0307
0307.60
0307.60 : Escargots, autres que de mer
0307.60 est une sous-position à six chiffres de la position 0307, mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés…, chapitre 03.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 7 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0307 60 00 Escargots, autres que de mer Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1548/17
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- C640 Document sanitaire commun d’entrée pour les animaux (DSCE-A) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section A, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y172 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance des îles Féroé, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y173 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Groenland, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - IAS
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1422/25
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
12 derniers mois38,8 M €+6,1 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation3,11 € par kg
Taux préférentiel0 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Maroc | 13,1 M € | 33,7 % | -1,7 % |
 Ukraine | 5,6 M € | 14,5 % | +11,8 % |
 Turquie | 4,8 M € | 12,5 % | +11,4 % |
 Serbie | 4,7 M € | 12,1 % | +5,7 % |
 Tunisie | 2,7 M € | 7,1 % | -14,4 % |
 Géorgie | 2,2 M € | 5,6 % | +47,6 % |
 Biélorussie | 1,5 M € | 3,9 % | +157,2 % |
 Algérie | 1,5 M € | 3,8 % | +22,4 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 37,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption – 4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
Mexique 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon 6,7 % – 10 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 7,9 % 
Taïwan 22,5 % – 30 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 29,2 % 
CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 104 k $US104 k $US+1 M $US+4 M $US+> 6 M $US
Exportations : 81
- Maroc : 17 M $US
- Lituanie : 9 M $US
- Ukraine : 6 M $US
- Serbie : 6 M $US
- France : 5 M $US
- Turquie : 5 M $US
- Espagne : 5 M $US
- Tchéquie : 4 M $US
- Canada : 4 M $US
- Indonésie : 4 M $US
- Roumanie : 4 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Tunisie : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Géorgie : 2 M $US
- Inde : 1 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Algérie : 1 M $US
- Pologne : 1 M $US
- Slovaquie : 1 M $US
- Italie : 1 M $US
- Biélorussie : 908 k $US
- Nigeria : 706 k $US
- Macédoine du Nord : 699 k $US
- Thaïlande : 561 k $US
- Hongrie : 420 k $US
- Albanie : 412 k $US
- Grèce : 388 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 367 k $US
- Myanmar (Birmanie) : 327 k $US
- Pays-Bas : 242 k $US
- Portugal : 219 k $US
- États-Unis : 200 k $US
- Chine : 158 k $US
- Singapour : 158 k $US
- Sri Lanka : 148 k $US
- Mexique : 146 k $US
- Irlande : 107 k $US
- Allemagne : 104 k $US
- Japon : 99 k $US
- Corée du Sud : 95 k $US
- Norvège : 89 k $US
- Pakistan : 89 k $US
- Taïwan : 64 k $US
- Côte d’Ivoire : 62 k $US
- Croatie : 61 k $US
- Cameroun : 57 k $US
- Slovénie : 57 k $US
- Équateur : 57 k $US
- Philippines : 46 k $US
- Sénégal : 42 k $US
- Sierra Leone : 41 k $US
- Luxembourg : 32 k $US
- Malaisie : 30 k $US
- Estonie : 26 k $US
- Danemark : 23 k $US
- Afrique du Sud : 19 k $US
- Ghana : 17 k $US
- Lettonie : 15 k $US
- Autriche : 15 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 7 k $US7 k $US+109 k $US+1 M $US+> 7 M $US
Importations : 131
- France : 22 M $US
- Espagne : 17 M $US
- Roumanie : 8 M $US
- Italie : 7 M $US
- Portugal : 7 M $US
- Tchéquie : 4 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 3 M $US
- Viêt Nam : 3 M $US
- États-Unis : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Chine : 1 M $US
- Canada : 1 M $US
- Taïwan : 1 M $US
- Royaume-Uni : 980 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 812 k $US
- Thaïlande : 798 k $US
- Grèce : 758 k $US
- Allemagne : 701 k $US
- Slovaquie : 614 k $US
- Malaisie : 571 k $US
- Afrique du Sud : 547 k $US
- Pologne : 527 k $US
- Suisse : 503 k $US
- Serbie : 476 k $US
- Corée du Sud : 429 k $US
- Japon : 391 k $US
- Pays-Bas : 333 k $US
- Turquie : 157 k $US
- Luxembourg : 148 k $US
- Indonésie : 136 k $US
- Finlande : 112 k $US
- Singapour : 109 k $US
- Maroc : 105 k $US
- Autriche : 102 k $US
- Mexique : 95 k $US
- Australie : 89 k $US
- Israël : 88 k $US
- Russie : 81 k $US
- Géorgie : 77 k $US
- Brésil : 77 k $US
- Suède : 67 k $US
- Slovénie : 53 k $US
- Guatemala : 52 k $US
- Estonie : 47 k $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 45 k $US
- Danemark : 42 k $US
- Lettonie : 30 k $US
- Andorre : 25 k $US
- Chypre : 23 k $US
- Colombie : 22 k $US
- Émirats arabes unis : 21 k $US
- Hongrie : 18 k $US
- Irlande : 15 k $US
- Koweït : 14 k $US
- Pérou : 14 k $US
- Croatie : 13 k $US
- Bahamas : 12 k $US
- Albanie : 10 k $US
- Islande : 9 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Maroc | 17 M $US | 18,5 % |
| 2 |  Lituanie | 9 M $US | 9,2 % |
| 3 | Ukraine | 6 M $US | 7 % |
| 4 | Serbie | 6 M $US | 6,7 % |
| 5 |  France | 5 M $US | 5,8 % |
| 6 | Turquie | 5 M $US | 5,6 % |
| 7 |  Espagne | 5 M $US | 5,3 % |
| 8 |  Tchéquie | 4 M $US | 4,4 % |
| 9 | Canada | 4 M $US | 4,3 % |
| 10 |  Indonésie | 4 M $US | 4,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | France | 22 M $US | 23,6 % |
| 2 | Espagne | 17 M $US | 18,2 % |
| 3 |  Roumanie | 8 M $US | 8,6 % |
| 4 |  Italie | 7 M $US | 8,1 % |
| 5 |  Portugal | 7 M $US | 8 % |
| 6 | Tchéquie | 4 M $US | 4,4 % |
| 7 | Lituanie | 4 M $US | 4,2 % |
| 8 |  Bosnie-Herzégovine | 3 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Viêt Nam | 3 M $US | 2,7 % |
| 10 | États-Unis | 2 M $US | 2,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 10 %droit médian
- 32pays en franchise (NPF)
- 60 %le plus élevé : Kiribati, Turquie, Antigua-et-Barbuda
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
| Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 40 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 8 % | 2023 | |
 Aruba | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 35 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 40 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 40 % | 2023 | |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 13 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
| Biélorussie | 8 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Bosnie-Herzégovine | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2022 |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 2 % | 0 % – 4 % | 2023 |
 Cap-Vert | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chine | 3,5 % | 0 % – 7 % | 2023 |
 Colombie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 20 % | 2023 | |
 Costa Rica | 12 % | 9 % – 14 % | 2023 |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 20 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 5 % | 2023 | |
 Éthiopie | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 15 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
| Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 40 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Îles Caïmans | 17 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 30 % | 2023 | |
| Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Israël | 13 % | 0 % – 26 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 40 % | 2023 | |
| Japon | 7,9 % | 6,7 % – 10 % | 2023 |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 35 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 8 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 60 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 13 % | 0 % – 25 % | 2023 |
 Mali | 20 % | 2023 | |
| Maroc | 25 % | 10 % – 40 % | 2023 |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 7,5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 25 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Panama | 15 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 15 % | 2023 | |
 Paraguay | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 10 % | 2023 | |
 Polynésie française | 8 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 8 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 40 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 40 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 40 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 13 % | 10 % – 15 % | 2022 |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 40 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 10 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 13 % | 0 % – 26 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 6,3 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 40 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 55 % | 2023 | |
 Tuvalu | 9 % | 2017 · HS 2017 | |
| Ukraine | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 15 % | 2023 | |
 Venezuela | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 4 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 25 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 40 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 01293 Snails (other than sea snails)
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 113101
- Produit CPC 2.1
- 02920 Snails, fresh, chilled, frozen, dried, salted or in brine, except sea snails
- Activité CITI Rév. 4
- 0149 Élevage d’autres animaux
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 0307.60 | inchangé |
| 2012 | 0307.60 | inchangé |
| 2007 | 0307.60, 1605.90 | modifié |
| 2002 | 0307.60, 1605.90 | modifié |
| 1996 | 0307.60, 1605.90 | modifié |
| 1992 | 0307.60, 1605.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
La sous-position 0307.60 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0307.60 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 37,5 %.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 38,8 M € de marchandises de la sous-position 0307.60 (+6 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 3,11 € le kilo ; le Maroc en a fourni 34 %, devant l’Ukraine.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 92 M $US en 2024, en hausse de 14,4 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été le Maroc, avec 18,5 % du total, devant la Lituanie.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « escargots, autres que de mer » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0307.60 du Système harmonisé (position 0307), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « escargots, autres que de mer » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0307.60 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « escargots, autres que de mer » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0307.60 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 37,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « escargots, autres que de mer » ?
Le Maroc, avec 17 M $US en 2024 (18,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 5 M $US (5,8 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 81 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 0307.60 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Maroc (34 %), l’Ukraine (15 %) et la Turquie (13 %), pour des importations totales de 38,8 M €.