Tarif douanier commun du CCG

Tarif douanier commun du CCG, chapitre 53 : Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier

  • 60Lignes tarifaires
  • 5 %Taux

Chapitre 53 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 53 compte 60 lignes dans le tarif douanier commun du CCG, dans 10 positions.

Le taux est de 5 % sur toutes les lignes.

La position la plus détaillée est la 5305 (coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et…), avec 21 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 60 lignes.

5301 Lin brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5302 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5303 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés ; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5305 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés ; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5306 Fils de lin

5307 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

5308 Fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier

5309 Tissus de lin

5310 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

5311 Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier

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