Codes documents
Y-062 Produits ne contenant pas de riz, ne consistant pas en riz ou n'étant pas produits à partir de riz (Décision d'exécution de la Commission 2011/884/UE)
Le code document Y-062 correspond à « Produits ne contenant pas de riz, ne consistant pas en riz ou n'étant pas produits à partir de riz (Décision d'exécution de la Commission 2011/884/UE) ». Des mesures portant sur 17 lignes tarifaires de l’UE y renvoient, comme condition d’un taux, d’une exemption ou d’un contrôle.
Mesures qui renvoient à ce code
Contrôle à l’importation 17
- 1104 19 99Grains aplatis ou en flocons : d'autres céréales – autres
- 1901 10 00Préparations pour l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail
- 1902 11 00Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement : contenant des œufs – contenant des œufs
- 1902 19 10ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre
- 1902 19 90Pâtes alimentaires sans œufs non cuites – autres
- 1902 20 10contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
- 1902 20 30contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine
- 1902 20 91Pâtes farcies (raviolis, tortellinis) – cuites
- 1902 20 99Pâtes farcies (raviolis, tortellinis) – autres
- 1902 30 10Pâtes cuites ou préparées – séchées
- 1902 30 90Pâtes cuites ou préparées – autres
- 1904 20 10Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés
- 1905 90 45Pain, pâtisseries et biscuits (autres) – Biscuits
- 1905 90 55Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
- 1905 90 70contenant au moins 5 % en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d'isoglucose
- 1905 90 80Pain, pâtisseries et biscuits (autres) – autres
- 2103 90 90Autres sauces et condiments – autres