Sous-position · Chapitre 18 · Position 1806
1806.90 : Chocolat et autres préparations alimentaires contenant: autres
Chocolat et produits chocolatés (autres)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 1806.90 – chocolat et produits chocolatés (autres) – relève de la position 1806, au chapitre 18.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 1806 90 autres:
- Chocolat et articles en chocolat:
- Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non:
- 1806 90 11 contenant de l'alcool (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- 1806 90 19 autres (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- autres:
- 1806 90 31 fourrés (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- 1806 90 39 non fourrés (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- 1806 90 50 Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- 1806 90 60 Pâtes à tartiner contenant du cacao (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- 1806 90 70 Préparations pour boissons contenant du cacao (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- 1806 90 90 autres (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 38 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 30 juin 2027
- Acte juridique
- Regulation 0050/15
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 43 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0928/06
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 6
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
- Acte juridique
- Regulation 0256/24
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
- Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | — |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 4,8 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 7,5 % + EAR MAX 16,9 % +ADSZR |
| accord UE–Chili | Chili | 0 % + EAR MAX 9,3 % +ADSZR |
| accord UE–Algérie | Algérie | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 0 % + EAR MAX 18,7 % +ADSZR |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| accord UE–États-UnisContingent | États-Unis | 2,1 % + 3,56 EUR / 100 kg / 2,1 % + 5,76 EUR / 100 kg |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | 4,8 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Royaume-Uni | 437 M € | 48,8 % | +14,4 % |
 Suisse | 169,4 M € | 18,9 % | -0,4 % |
 Ukraine | 94,9 M € | 10,6 % | +35,9 % |
 Turquie | 47,3 M € | 5,3 % | -35,9 % |
 États-Unis | 33,9 M € | 3,8 % | -26,2 % |
 Norvège | 21,1 M € | 2,4 % | -23,6 % |
 Mexique | 17,4 M € | 1,9 % | +86,8 % |
 Serbie | 10,7 M € | 1,2 % | +14,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+35 M $US+165 M $US+> 1 Md $US
Exportations: 180
- Allemagne: 2,8 Md $US
- Italie: 2,2 Md $US
- Pologne: 1,9 Md $US
- Belgique: 1,6 Md $US
- États-Unis: 1,1 Md $US
- France: 1 Md $US
- Pays-Bas: 907,5 M $US
- Canada: 842,1 M $US
- Royaume-Uni: 642,5 M $US
- Turquie: 541 M $US
- Mexique: 523,8 M $US
- Suisse: 428,7 M $US
- Russie: 353,8 M $US
- Chine: 347,2 M $US
- Espagne: 299,6 M $US
- Suède: 248 M $US
- Tchéquie: 204,6 M $US
- Autriche: 165 M $US
- Malaisie: 160,8 M $US
- Lituanie: 144,5 M $US
- Bulgarie: 138,8 M $US
- Danemark: 132,1 M $US
- Australie: 130 M $US
- Irlande: 127,6 M $US
- Inde: 124,5 M $US
- Ukraine: 122,2 M $US
- Slovaquie: 121,8 M $US
- Hongrie: 97,5 M $US
- Brésil: 91,5 M $US
- Argentine: 84,2 M $US
- Singapour: 83,1 M $US
- Finlande: 80,2 M $US
- Luxembourg: 73,6 M $US
- Roumanie: 71,5 M $US
- Indonésie: 69,3 M $US
- Côte d’Ivoire: 65,3 M $US
- Colombie: 56,8 M $US
- Émirats arabes unis: 49,4 M $US
- Croatie: 45,2 M $US
- Kazakhstan: 43,5 M $US
- Serbie: 38,5 M $US
- Portugal: 37,5 M $US
- Thaïlande: 37 M $US
- Japon: 35 M $US
- Grèce: 34,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 32,5 M $US
- Nouvelle-Zélande: 32 M $US
- Afrique du Sud: 31,9 M $US
- Pérou: 31,5 M $US
- Slovénie: 30,9 M $US
- Lettonie: 29,6 M $US
- Norvège: 29,3 M $US
- Sri Lanka: 20,9 M $US
- Égypte: 20,8 M $US
- Viêt Nam: 20,6 M $US
- Israël: 18,6 M $US
- Corée du Sud: 18 M $US
- Liban: 17,7 M $US
- Macédoine du Nord: 17,2 M $US
- Chili: 16,4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 6,1 M $US6,1 M $US+70,1 M $US+227 M $US+> 597,2 M $US
Importations: 222
- États-Unis: 1,9 Md $US
- Royaume-Uni: 1,7 Md $US
- Allemagne: 1,5 Md $US
- France: 1,3 Md $US
- Pays-Bas: 1 Md $US
- Canada: 693,4 M $US
- Belgique: 597,2 M $US
- Pologne: 498,5 M $US
- Espagne: 481,5 M $US
- Autriche: 384,8 M $US
- Italie: 336 M $US
- Tchéquie: 315,1 M $US
- Australie: 288,3 M $US
- Suède: 283,2 M $US
- Roumanie: 282,1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 278,1 M $US
- Émirats arabes unis: 264 M $US
- Irlande: 252,2 M $US
- Arabie saoudite: 247,2 M $US
- Russie: 239,9 M $US
- Chine: 233,3 M $US
- Mexique: 229,4 M $US
- Danemark: 227 M $US
- Portugal: 204,8 M $US
- Suisse: 200,2 M $US
- Philippines: 194,6 M $US
- Hongrie: 190,8 M $US
- Kazakhstan: 175,3 M $US
- Slovaquie: 172,4 M $US
- Israël: 152,6 M $US
- Corée du Sud: 152 M $US
- Norvège: 137,8 M $US
- Japon: 137,1 M $US
- Bulgarie: 134,3 M $US
- Singapour: 126,9 M $US
- Brésil: 109,7 M $US
- Ouzbékistan: 107,7 M $US
- Nouvelle-Zélande: 104,6 M $US
- Finlande: 101,8 M $US
- Croatie: 100,2 M $US
- Irak: 95,4 M $US
- Grèce: 94,8 M $US
- Ukraine: 89,4 M $US
- Viêt Nam: 89,1 M $US
- Serbie: 87,1 M $US
- Libye: 86,7 M $US
- Malaisie: 77,3 M $US
- Koweït: 76,9 M $US
- Chili: 76,2 M $US
- Slovénie: 75,8 M $US
- Indonésie: 74,9 M $US
- Azerbaïdjan: 73,2 M $US
- Lituanie: 72,7 M $US
- Inde: 70,9 M $US
- Turquie: 70,7 M $US
- Qatar: 70,1 M $US
- Thaïlande: 66,2 M $US
- Taïwan: 63,6 M $US
- Pérou: 58,5 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 56,7 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 2,8 Md $US | 14,8 % |
| 2 |  Italie | 2,2 Md $US | 11,4 % |
| 3 |  Pologne | 1,9 Md $US | 9,9 % |
| 4 |  Belgique | 1,6 Md $US | 8,3 % |
| 5 | États-Unis | 1,1 Md $US | 6 % |
| 6 |  France | 1 Md $US | 5,3 % |
| 7 |  Pays-Bas | 907,5 M $US | 4,8 % |
| 8 |  Canada | 842,1 M $US | 4,4 % |
| 9 | Royaume-Uni | 642,5 M $US | 3,4 % |
| 10 | Turquie | 541 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,9 Md $US | 10,1 % |
| 2 | Royaume-Uni | 1,7 Md $US | 8,7 % |
| 3 | Allemagne | 1,5 Md $US | 7,8 % |
| 4 | France | 1,3 Md $US | 7,1 % |
| 5 | Pays-Bas | 1 Md $US | 5,5 % |
| 6 | Canada | 693,4 M $US | 3,7 % |
| 7 | Belgique | 597,2 M $US | 3,2 % |
| 8 | Pologne | 498,5 M $US | 2,6 % |
| 9 |  Espagne | 481,5 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Autriche | 384,8 M $US | 2 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 91
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N335353 U.S. CBP
The tariff classification of Soup from Brazil
- N334422 U.S. CBP
The tariff classification of Powerbar® gels and powders from Germany
- N330885 U.S. CBP
The tariff classification of a frozen chocolate mousse from France
- N325630 U.S. CBP
The tariff classification of soy protein crisps from Germany
- N321164 U.S. CBP
The tariff classification of Chocolate Cocoa Bomb from Brazil
- N320151 U.S. CBP
The Classification, Marking and Eligibility of the United States-Mexico-Canada Trade Agreement (USMCA) for Double Truffle Hot Chocolate Drink Mix and No Sugar Added Hot Chocolate Drink Mix
- 600016052 HMRC
A crunchy source of high quality protein. A high soy protein crisp rice-form with dark chocolate color product is used for nutritional bars and cereals where high protein and dark color are required in structured form. Used in the manufacture of sports nutrition products for human consumption.…
- 600015644 HMRC
A chocolate preparation for confectionery use made from sugar, palm oil, water, glucose syrup, rapeseed oil, fat-reduced cocoa powder, emulsifiers. The ingredients are mixed in a cooker. The mix is brought to cooking temperature to achieve the desired product texture and then deposited into a…
- 600015928 HMRC
Dried mango that is covered partially with chocolate. Ingredients: Mango, dark chocolate 35% (cocoa mass¹, sugar, cocoa butter¹, emulsifier (sunflower lecithin), vanilla extract), sugar, antioxidant (citric acid), preservative (sodium metabisulphite). Retail packs 100g.
- 600015929 HMRC
Dried pineapple that is covered partially with chocolate. Ingredients: Pineapple, dark chocolate 30% (cocoa mass¹, sugar, cocoa butter¹, emulsifier (sunflower lecithin), vanilla extract), sugar, antioxidant (citric acid), preservative (sodium metabisulphite). Retail packs 100g.
- 600015930 HMRC
Dried dates with cashews that are covered partially with chocolate. Ingredients: Pitted date, dark chocolate 22% (cocoa mass¹, sugar, cocoa bu!er¹ , emulsifier (sunflower lecithin), vanilla extract), cashew nuts¹, sunflower oil, salt. Retail packs 100g.
- 600015931 HMRC
Dried peach that is covered partially with chocolate. Ingredients: Ingredients: Peach, dark chocolate 35% (cocoa mass¹, sugar, cocoa butter¹, emulsifier (sunflower lecithin), vanilla extract), sugar, antioxidant (citric acid), peach powder, preservative (sodium metabisulphite). Retail packs 100g.
91 décisions au total pour ce code
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 8 lignes de la sous-position 1806.90 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
La sous-position 1806.90 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 8,3 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de ; 115 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 894,7 M € de marchandises de la sous-position 1806.90 (+6 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 8,06 € le kilo ; le Royaume-Uni en a fourni 49 %, devant la Suisse.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 18,9 Md $US en 2024, en hausse de 8,6 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 14,8 % du total, devant l’Italie.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Les marchandises des sous-positions 180620, 180631, 180632 et 180690 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
2. Les sous-positions 18069011 et 18069019 ne comprennent pas les produits constitués entièrement d'une seule sorte de chocolat.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « chocolat et autres préparations alimentaires contenant » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 1806.90 du Système harmonisé (position 1806), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « chocolat et autres préparations alimentaires… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1806.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8,3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « chocolat et autres préparations alimentaires… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1806.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,5 % à 6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « chocolat et autres préparations alimentaires… » ?
L’Allemagne, avec 2,8 Md $US en 2024 (14,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1 Md $US (5,3 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 180 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « chocolat et produits chocolatés (autres) » ?
115 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « chocolat et produits chocolatés (autres) » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « chocolat et produits chocolatés (autres) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (49 %), la Suisse (19 %) et l’Ukraine (11 %), pour des importations totales de 894,7 M €.