Sous-position · Chapitre 18 · Position 1806
1806.32 : Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : non fourrés
Tablettes de chocolat non fourrées
Libellé officiel non fourrés
La sous-position SH 1806.32 – tablettes de chocolat non fourrées – relève de la position 1806, au chapitre 18.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 1806 32 non fourrés:
- 1806 32 10 additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z—
- 1806 32 90 autres (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 38 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 30 juin 2027
- Acte juridique
- Regulation 0050/15
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 43 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0928/06
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 6
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
- Acte juridique
- Regulation 0256/24
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
- Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | — |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 4,8 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 7,5 % + EAR MAX 16,9 % +ADSZR |
| accord UE–Chili | Chili | 0 % + EAR MAX 9,3 % +ADSZR |
| accord UE–Algérie | Algérie | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 0 % + EAR MAX 18,7 % +ADSZR |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| accord UE–États-UnisContingent | États-Unis | 2,1 % + 3,56 EUR / 100 kg |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | 4,8 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Suisse | 371,5 M € | 63,1 % | -3,3 % |
 Royaume-Uni | 113,6 M € | 19,3 % | -14,4 % |
 Turquie | 30,4 M € | 5,2 % | -32,6 % |
 Ukraine | 27,8 M € | 4,7 % | +20,3 % |
 Côte d’Ivoire | 7,2 M € | 1,2 % | -81,4 % |
 Serbie | 6 M € | 1 % | -0,1 % |
 Norvège | 5,2 M € | 0,9 % | -9,5 % |
 États-Unis | 2,7 M € | 0,5 % | -70,8 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 8,3 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis 4,3 % – 7 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 5,6 % · 6× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Mexique droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Brésil 18 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Argentine 20 % Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Japon 10 % – 29,8 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 24,1 % 
Taïwan 10 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Suisse droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires Norvège droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nigeria 35 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 943,6 k $US943,6 k $US+21,1 M $US+108,3 M $US+> ; 425,9 M $US
Exportations : 161
- Allemagne : 1,9 Md $US
- Suisse : 654,8 M $US
- Pologne : 478,9 M $US
- Canada : 436,7 M $US
- Autriche : 425,9 M $US
- Belgique : 402,2 M $US
- France : 314,7 M $US
- Espagne : 254,7 M $US
- États-Unis : 212,5 M $US
- Italie : 188,5 M $US
- Royaume-Uni : 187,5 M $US
- Pays-Bas : 174,3 M $US
- Mexique : 173 M $US
- Irlande : 130,7 M $US
- Turquie : 118 M $US
- Bulgarie : 108,3 M $US
- Malaisie : 108,2 M $US
- Ukraine : 100 M $US
- Suède : 92,1 M $US
- Tchéquie : 70,2 M $US
- Russie : 69,9 M $US
- Slovaquie : 68,1 M $US
- Croatie : 61,9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 49,1 M $US
- Lituanie : 46,7 M $US
- Égypte : 46,2 M $US
- Australie : 39,5 M $US
- Roumanie : 35,4 M $US
- Brésil : 34,1 M $US
- Émirats arabes unis : 32,4 M $US
- Portugal : 31,1 M $US
- Japon : 30,8 M $US
- Colombie : 30 M $US
- Kazakhstan : 27,8 M $US
- Chine : 27,2 M $US
- Singapour : 26,6 M $US
- Serbie : 23 M $US
- Côte d’Ivoire : 21,1 M $US
- Grèce : 19,6 M $US
- Danemark : 19 M $US
- Hongrie : 18,7 M $US
- Finlande : 18,6 M $US
- Slovénie : 16,6 M $US
- Inde : 16,2 M $US
- Pérou : 13,8 M $US
- Argentine : 13,8 M $US
- Afrique du Sud : 9,9 M $US
- Norvège : 9,5 M $US
- Lettonie : 8,8 M $US
- Thaïlande : 8,3 M $US
- Luxembourg : 7,3 M $US
- Viêt Nam : 7 M $US
- Corée du Sud : 6,1 M $US
- Indonésie : 5,9 M $US
- Estonie : 5,9 M $US
- Madagascar : 5,3 M $US
- Biélorussie : 3,8 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 3,7 M $US
- Israël : 3,7 M $US
- République dominicaine : 3,5 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 2,4 M $US2,4 M $US+22,2 M $US+82,2 M $US+> ; 254,4 M $US
Importations : 216
- États-Unis : 946,3 M $US
- Royaume-Uni : 725,2 M $US
- France : 565,5 M $US
- Allemagne : 490,5 M $US
- Pays-Bas : 303,5 M $US
- Canada : 254,6 M $US
- Belgique : 254,4 M $US
- Espagne : 249,3 M $US
- Pologne : 246,7 M $US
- Russie : 176,1 M $US
- Italie : 160,1 M $US
- Australie : 150,4 M $US
- Roumanie : 125,8 M $US
- Autriche : 121,4 M $US
- Japon : 117,1 M $US
- Tchéquie : 111,4 M $US
- Suède : 104 M $US
- Croatie : 101,6 M $US
- Irlande : 98,3 M $US
- Chine : 90,1 M $US
- Danemark : 87,9 M $US
- Bulgarie : 82,2 M $US
- Kazakhstan : 81,4 M $US
- Slovaquie : 75,4 M $US
- Hongrie : 75,3 M $US
- Arabie saoudite : 66,4 M $US
- Émirats arabes unis : 64,8 M $US
- Portugal : 63,6 M $US
- Corée du Sud : 57,7 M $US
- Serbie : 52,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 52 M $US
- Suisse : 51,7 M $US
- Slovénie : 51 M $US
- Nouvelle-Zélande : 47,5 M $US
- Turquie : 42,5 M $US
- Philippines : 42,4 M $US
- Ouzbékistan : 41,5 M $US
- Grèce : 40,2 M $US
- Finlande : 39,5 M $US
- Norvège : 38,8 M $US
- Singapour : 38,2 M $US
- Thaïlande : 37,2 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 36,6 M $US
- Brésil : 33,7 M $US
- Israël : 32,8 M $US
- Lituanie : 29,8 M $US
- Koweït : 29,2 M $US
- Irak : 28,9 M $US
- Maroc : 28,2 M $US
- Mexique : 27,6 M $US
- Chili : 26,6 M $US
- Lettonie : 25,2 M $US
- Taïwan : 23,9 M $US
- Ukraine : 22,2 M $US
- Macédoine du Nord : 18,7 M $US
- Azerbaïdjan : 18 M $US
- Géorgie : 16,3 M $US
- Indonésie : 15,7 M $US
- Luxembourg : 15,5 M $US
- Afrique du Sud : 14,3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 1,9 Md $US | 25,1 % |
| 2 | Suisse | 654,8 M $US | 8,8 % |
| 3 |  Pologne | 478,9 M $US | 6,4 % |
| 4 | Canada | 436,7 M $US | 5,9 % |
| 5 |  Autriche | 425,9 M $US | 5,7 % |
| 6 |  Belgique | 402,2 M $US | 5,4 % |
| 7 |  France | 314,7 M $US | 4,2 % |
| 8 |  Espagne | 254,7 M $US | 3,4 % |
| 9 | États-Unis | 212,5 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Italie | 188,5 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 946,3 M $US | 12,7 % |
| 2 | Royaume-Uni | 725,2 M $US | 9,7 % |
| 3 | France | 565,5 M $US | 7,6 % |
| 4 | Allemagne | 490,5 M $US | 6,6 % |
| 5 |  Pays-Bas | 303,5 M $US | 4,1 % |
| 6 | Canada | 254,6 M $US | 3,4 % |
| 7 | Belgique | 254,4 M $US | 3,4 % |
| 8 | Espagne | 249,3 M $US | 3,3 % |
| 9 | Pologne | 246,7 M $US | 3,3 % |
| 10 |  Russie | 176,1 M $US | 2,4 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 162
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 20 %droit médian
- 12pays en franchise (NPF)
- 75 %le plus élevé : Kiribati, Iran, Oman
162
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 10 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 20 % | 2023 | |
 Albanie | 10 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 30 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 15 % | 2023 | |
| Argentine | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 3,3 %* | 2023 | |
 Aruba | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 30 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 20 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 20 % | 2023 | |
 Bénin | 35 % | 2023 | |
 Bermudes | 50 % | 25 % – 75 % | 2023 |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 3,9 %* | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 19 %* | 2022 | |
 Botswana | 20 % | 2023 | |
| Brésil | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 35 % | 2023 | |
 Burundi | 35 % | 2023 | |
 Cambodge | 35 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 6 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 50 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chine | 10 % | 2023 | |
 Colombie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 14 % | 2023 | |
| Côte d’Ivoire | 35 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 40 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 20 % | 2023 | |
| États-Unis | 5,6 % | 4,3 % – 7 % | 2023 |
 Éthiopie | 35 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 35 % | 2023 | |
 Géorgie | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 35 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 20 % | 2023 | |
 Guinée | 35 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 35 % | 2023 | |
 Guyana | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 15 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 30 % | 2023 | |
 Indonésie | 20 % | 2023 | |
 Iran | 55 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 10 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 20 % | 2023 | |
| Japon | 24 % | 10 % – 30 % | 2023 |
 Jordanie | 15 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 3,3 %* | 2023 | |
 Kenya | 35 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 3,9 %* | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 75 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 20 % | 2023 | |
 Liban | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 35 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 8,8 %* | 2,4 % – 15 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 33 %* | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 15 % | 2023 | |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 25 % | 0 % – 50 % | 2023 |
 Mali | 35 % | 2023 | |
 Maroc | 40 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 35 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 26 %* | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 20 % | 2023 | |
 Nauru | 50 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 40 % | 2023 | |
 Nicaragua | 15 % | 2023 | |
 Niger | 35 % | 2023 | |
| Nigeria | 35 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 5 % | 2023 | |
 Oman | 53 % | 5 % – 100 % | 2023 |
 Ouganda | 35 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 30 %* | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 20 % | 2023 | |
 Palaos | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 5 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 15 % | 2023 | |
 Paraguay | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 7 % | 2023 | |
 Polynésie française | 5 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 8 % | 2023 | |
| Russie | 3,9 %* | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 35 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 25 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 6 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 20 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 15 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 35 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 35 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 15 % | 2023 | |
| Suisse | 8,1 %* | 2,3 % – 14 % | 2023 |
 Suriname | 20 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 30 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 35 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 10 % | 2023 | |
 Togo | 35 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Tuvalu | 30 % | 2017 · HS 2017 | |
| Ukraine | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Uruguay | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 20 % | 2023 | |
 Venezuela | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 20 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 10 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 0733 Other food preparations containing cocoa, in blocks, slabs/bars, whether/not filled
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 113201
- Produit CPC 2.1
- 23660 Chocolate and other food preparations containing cocoa (except sweetened cocoa powder), other than in bulk forms
- Activité CITI Rév. 4
- 1073 Fabrication de cacao, chocolat et confiserie
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 1806.32 | inchangé |
| 2012 | 1806.32 | inchangé |
| 2007 | 1806.32 | inchangé |
| 2002 | 1806.32 | inchangé |
| 1996 | 1806.32 | inchangé |
| 1992 | 1806.32 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Règlement de l’UE sur la déforestation (RDUE)
Les produits issus de ces matières premières ne peuvent être mis sur le marché de l’UE ou exportés que s’ils sont « zéro déforestation », produits légalement et couverts par une déclaration de diligence raisonnée.
- Cacao applicable à partir du 30 décembre 2026
Chocolate and other food preparations containing cocoa
Règlement (UE) 2023/1115, annexe I (texte consolidé)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 19
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N351518 U.S. CBP
The tariff classification of Peanut PepCubes Energy Bar from Turkey
- N345791 U.S. CBP
The tariff classification of Sugar Free Chocolate Masses from Latvia
- N329268 U.S. CBP
The tariff classification of Chocolate Bars from Switzerland
- N315440 U.S. CBP
The tariff classification of snack bars from United Kingdom
- N305927 U.S. CBP
The tariff classification of Chocolate products from Belgium
- N305928 U.S. CBP
The tariff classification of Chocolates from Belgium
- 600013262 HMRC
A bar of chocolate. Milk chocolate favoured with mint. The bar has been made with segments attached to each other and forms a solid bar under 2 kg. Ingredients include sugar, cocoa mass, cocoa butter, milk powder, vegetable fats, emulsifiers, and flavourings. The item has a polypropylene cold…
- 600012687 HMRC
Product is a bar of no added sugar, swiss milk chocolate with hazelnuts. It is made from Sweetener : Maltitol, Cocoa Butter, Whole Milk Powder, Cocoa Mass, Milk fat, Emulsifier : Sunflower Lecithin E322, Vanilla Extract, Cocoa solids and Milk solids. Produced in Switzerland. Packaged in a 100g…
- 600012686 HMRC
Product is a bar of no added sugar, smooth and silky swiss milk chocolate. It is made from Sweetener : Maltitol, Cocoa Butter, Whole Milk Powder, Cocoa Mass, Milk fat, Emulsifier : Sunflower Lecithin E322, Vanilla Extract, Cocoa solids and Milk solids. Produced in Switzerland. Packaged in a 100g…
- 600010523 HMRC
Product is a no added sugar chocolate bar, which has fruit and mixed nuts embedded within it. It is made from Sweetener - Lactitol (E966), Cocoa Butter, Whole Milk Powder (DAIRY-MILK- Pasteurised), Cocoa Mass, raisins, hazelnuts, Inulin, Emulsifier Sunflower Lecithin, Vanilla Extract, Aspartame,…
- 600010511 HMRC
Product is a no added sugar chocolate bar with whole hazelnuts embedded within it. It is made from Sweetener - Lactitol (E966), Hazelnuts, Cocoa Butter, Whole Milk Powder (DAIRY-MILK- Pasteurised), Cocoa Mass, Inulin, Emulsifier Sunflower Lecithin, Vanilla Extract, Aspartame, Acesulfame K.…
- 600010512 HMRC
Product is a bar of no added sugar swiss milk chocolate. It is made from Sweetener - Lactitol (E966), Cocoa Butter, Whole Milk Powder (DAIRY-MILK- Pasteurised), Cocoa Mass, Inulin, Emulsifier Sunflower Lecithin, Vanilla Extract, Aspartame (E951) and Acesulfame K (E950). Packaged in a 100g wrapped…
19 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1455 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 11
2026HTSRev11 · Source : hts.usitc.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 2 lignes de la sous-position 1806.32 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 1806.32 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 8,3 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 589,2 M € de marchandises de la sous-position 1806.32 (−12 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 10,38 € le kilo ; la Suisse en a fourni 63 %, devant le Royaume-Uni.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 7,5 Md $US en 2024, en hausse de 13,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 25,1 % du total, devant la Suisse.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Les marchandises des sous-positions 180620, 180631, 180632 et 180690 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
2. Les sous-positions 18069011 et 18069019 ne comprennent pas les produits constitués entièrement d'une seule sorte de chocolat.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 1806.32 du Système harmonisé (position 1806), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1806.32 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8,3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1806.32 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 4,3 % à 7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons » ?
L’Allemagne, avec 1,9 Md $US en 2024 (25,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 314,7 M $US (4,2 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 161 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « tablettes de chocolat non fourrées » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « tablettes de chocolat non fourrées » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Suisse (63 %), le Royaume-Uni (19 %) et la Turquie (5 %), pour des importations totales de 589,2 M €.