Sous-position · Chapitre 18 · Position 1806
1806.20 : autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg
Chocolat et préparations cacao en vrac >2 kg
La sous-position SH 1806.20 – chocolat et préparations cacao en vrac >2 kg – relève de la position 1806, au chapitre 18.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 1806 20 autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg:
- 1806 20 10 d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 % (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- 1806 20 30 d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 % (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- autres:
- 1806 20 50 d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 % (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- 1806 20 70 Préparations dites «chocolate milk crumb» 15,4 + EA—
- 1806 20 80 Glaçage au cacao (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
- 1806 20 95 autres (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z)—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 38 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 30 juin 2027
- Acte juridique
- Regulation 0050/15
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 43 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0928/06
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 6
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
- Acte juridique
- Regulation 0256/24
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
- Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | — |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-ZélandeContingent | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 4,8 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ / 10,7 % + EA |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ / 0 % + EA |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 7,5 % + EAR MAX 16,9 % +ADSZR / 13,9 % + EAR |
| accord UE–Chili | Chili | 0 % + EAR MAX 9,3 % +ADSZR / 0 % + EAR / 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ |
| accord UE–Algérie | Algérie | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ / 0 % + EA |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ / 0 % + EA |
| accord UE–Israël | Israël | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ / 0 % + EA |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 0 % + EAR MAX 18,7 % +ADSZR / 0 % + EAR |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ / 0 % + EA |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ / 0 % + EA |
| accord UE–États-UnisContingent | États-Unis | 2,1 % + 6,07 EUR / 100 kg / 2,1 % + 3,56 EUR / 100 kg / 3,9 % + 10,41 EUR / 100 kg |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | 4,8 % + EA MAX 18,7 % +ADSZ / 10,7 % + EA |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Côte d’Ivoire | 328,3 M € | 49,6 % | -13,9 % |
 Royaume-Uni | 154,3 M € | 23,3 % | -13,7 % |
 Serbie | 114,8 M € | 17,4 % | -29,1 % |
 Suisse | 22 M € | 3,3 % | -19,7 % |
 Norvège | 11,5 M € | 1,7 % | +3,3 % |
 Turquie | 10,4 M € | 1,6 % | -20 % |
 Moldavie | 4,7 M € | 0,7 % | +13,7 % |
 Brésil | 3,7 M € | 0,6 % | +8 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 910,3 k $US910,3 k $US+19,3 M $US+131,8 M $US+> 522,9 M $US
Exportations: 142
- Belgique: 2,7 Md $US
- Canada: 1,1 Md $US
- Allemagne: 755,8 M $US
- Italie: 522,9 M $US
- États-Unis: 514,5 M $US
- France: 490,3 M $US
- Pologne: 345,2 M $US
- Singapour: 281,1 M $US
- Pays-Bas: 276,1 M $US
- Côte d’Ivoire: 266,5 M $US
- Royaume-Uni: 203,9 M $US
- Espagne: 192,6 M $US
- Serbie: 135,1 M $US
- Slovaquie: 131,8 M $US
- Mexique: 103,8 M $US
- Irlande: 99,2 M $US
- Malaisie: 97,7 M $US
- Turquie: 89 M $US
- Suisse: 67,4 M $US
- Hongrie: 61,7 M $US
- Tchéquie: 60,4 M $US
- Jordanie: 56,2 M $US
- Suède: 49,8 M $US
- Australie: 48,6 M $US
- Arabie saoudite: 43,5 M $US
- Indonésie: 39,4 M $US
- Autriche: 38 M $US
- Colombie: 28,6 M $US
- Thaïlande: 28,6 M $US
- Égypte: 26,6 M $US
- Brésil: 24,5 M $US
- Russie: 23,6 M $US
- Afrique du Sud: 21,4 M $US
- Corée du Sud: 19,3 M $US
- Nigeria: 16,4 M $US
- Chine: 16,2 M $US
- Pérou: 15,5 M $US
- Danemark: 13,3 M $US
- Bulgarie: 12,8 M $US
- Lettonie: 11,3 M $US
- Norvège: 11,2 M $US
- Roumanie: 11 M $US
- Ukraine: 10 M $US
- Grèce: 8,4 M $US
- Inde: 7,6 M $US
- Émirats arabes unis: 7,5 M $US
- Nouvelle-Zélande: 7,2 M $US
- Équateur: 7,1 M $US
- Viêt Nam: 7 M $US
- Croatie: 6,4 M $US
- Finlande: 5,9 M $US
- Moldavie: 5,6 M $US
- Argentine: 5 M $US
- Lituanie: 4,7 M $US
- Philippines: 4,3 M $US
- Japon: 4,1 M $US
- Luxembourg: 3,8 M $US
- Estonie: 3,2 M $US
- Maroc: 3 M $US
- Costa Rica: 2,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,9 M $US1,9 M $US+13,4 M $US+73,1 M $US+> 389,3 M $US
Importations: 215
- États-Unis: 1,4 Md $US
- Allemagne: 1 Md $US
- France: 960 M $US
- Pologne: 571 M $US
- Belgique: 489,6 M $US
- Royaume-Uni: 409,7 M $US
- Canada: 389,3 M $US
- Pays-Bas: 374,9 M $US
- Japon: 272 M $US
- Italie: 228,2 M $US
- Arabie saoudite: 213 M $US
- Espagne: 181,3 M $US
- Mexique: 176,6 M $US
- Tchéquie: 145,5 M $US
- Hongrie: 125,4 M $US
- Corée du Sud: 111,1 M $US
- Autriche: 110,6 M $US
- Slovaquie: 108,7 M $US
- Russie: 99,2 M $US
- Chine: 90,9 M $US
- Irlande: 75 M $US
- Turquie: 73,1 M $US
- Danemark: 72,4 M $US
- Émirats arabes unis: 72,3 M $US
- Croatie: 70,7 M $US
- Lituanie: 66,9 M $US
- Grèce: 64,3 M $US
- Roumanie: 55,4 M $US
- Malaisie: 54 M $US
- Australie: 52,9 M $US
- Portugal: 49,6 M $US
- Suède: 47,1 M $US
- Koweït: 46,4 M $US
- Thaïlande: 42,5 M $US
- Bulgarie: 39,4 M $US
- Norvège: 38,1 M $US
- Inde: 34,5 M $US
- Philippines: 34,5 M $US
- Kazakhstan: 34,4 M $US
- Afrique du Sud: 27,8 M $US
- Égypte: 25,9 M $US
- Indonésie: 25,5 M $US
- Qatar: 24,2 M $US
- Israël: 21,2 M $US
- Chili: 20 M $US
- Maroc: 19,6 M $US
- Irak: 18,8 M $US
- Serbie: 18,3 M $US
- Lettonie: 18 M $US
- Taïwan: 17,5 M $US
- Jordanie: 16,7 M $US
- Suisse: 14,8 M $US
- Viêt Nam: 13,8 M $US
- Liban: 13,4 M $US
- Nouvelle-Zélande: 12,8 M $US
- Brésil: 12,2 M $US
- Ukraine: 12,1 M $US
- Pakistan: 11,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 11,7 M $US
- Finlande: 11,6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Belgique | 2,7 Md $US | 29,7 % |
| 2 |  Canada | 1,1 Md $US | 11,7 % |
| 3 |  Allemagne | 755,8 M $US | 8,2 % |
| 4 |  Italie | 522,9 M $US | 5,7 % |
| 5 |  États-Unis | 514,5 M $US | 5,6 % |
| 6 |  France | 490,3 M $US | 5,3 % |
| 7 |  Pologne | 345,2 M $US | 3,8 % |
| 8 |  Singapour | 281,1 M $US | 3,1 % |
| 9 |  Pays-Bas | 276,1 M $US | 3 % |
| 10 | Côte d’Ivoire | 266,5 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,4 Md $US | 15,5 % |
| 2 | Allemagne | 1 Md $US | 11,3 % |
| 3 | France | 960 M $US | 10,5 % |
| 4 | Pologne | 571 M $US | 6,2 % |
| 5 | Belgique | 489,6 M $US | 5,3 % |
| 6 | Royaume-Uni | 409,7 M $US | 4,5 % |
| 7 | Canada | 389,3 M $US | 4,2 % |
| 8 | Pays-Bas | 374,9 M $US | 4,1 % |
| 9 |  Japon | 272 M $US | 3 % |
| 10 | Italie | 228,2 M $US | 2,5 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 23
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N355745 U.S. CBP
The tariff classification and eligibility of the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA) of a Chocolate Blend from Mexico.
- N354282 U.S. CBP
The tariff classification and eligibility under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA) of a Chocolate Blend from Mexico
- N352083 U.S. CBP
The tariff classification and eligibility under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA) of Chocolate Blends from Mexico
- N350956 U.S. CBP
The tariff classification and eligibility under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA) for a Chocolate Preparation
- N328973 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of Cocoa Syrups
- N322920 U.S. CBP
The Classification, Country of Origin Marking and Eligibility of the United States-Mexico-Canada Trade Agreement (USMCA) for an Anhydrous Milkfat and Cocoa Liquor Blend.(“CDP 991 Blend”)
- 600012790 HMRC
Whey protein and cocoa blend in powder form supplied with a plastic scoop Packaged in a cylindrical plastic tub (with handle), with integrated plastic lid and plastic lid seal. 4 KG in weight Ingredients: Carb Matrix (Maltodextrin, Dextrose monohydrate, Fructose), Protein Matrix [Whey protein…
- 600009894 HMRC
Product is 18000kg and 2100kg tanks of a mass of semi-liquid milk chocolate with orange oil. It is not ready for retail sale as it is a sold - semi product, used for producing milk chocolate eggs. It is made from Sugar, cocoa mass, cocoa butter, skimmed milk powder, whey powder (from milk),…
23 décisions au total pour ce code
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 6 lignes de la sous-position 1806.20 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 1806.20 en 6 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 8,3 % à 15,4 % (moyenne 9,5 %).
109 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de .
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 1806.20 dans l’UE ont atteint 661,7 M € (−17 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Côte d’Ivoire en a fourni 50 %, devant le Royaume-Uni.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 9,2 Md $US (+37,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Belgique (2,7 Md $US), puis par le Canada.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Les marchandises des sous-positions 180620, 180631, 180632 et 180690 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
2. Les sous-positions 18069011 et 18069019 ne comprennent pas les produits constitués entièrement d'une seule sorte de chocolat.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres préparations présentées soit en blocs ou en barres… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 1806.20 du Système harmonisé (position 1806), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres préparations présentées soit en blocs ou… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1806.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 8,3 % à 15,4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres préparations présentées soit en blocs ou… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1806.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 10 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres préparations présentées soit en blocs ou… » ?
La Belgique, avec 2,7 Md $US en 2024 (29,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 490,3 M $US (5,3 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 142 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « chocolat et préparations cacao en vrac >2 kg » ?
109 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « chocolat et préparations cacao en vrac >2 kg » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « chocolat et préparations cacao en vrac >2 kg » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Côte d’Ivoire (50 %), le Royaume-Uni (23 %) et la Serbie (17 %), pour des importations totales de 661,7 M €.