Position · Chapitre 16
1605 : Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
18 sous-positions composent la position 1605, au chapitre 16 (préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres…).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 26 % Droit des pays tiers 21 lignes tarifaires · moyenne 19,6 % 
Turquie 54 % – 58 % Droit des pays tiers 23 lignes tarifaires · moyenne 54,7 % 
États-Unis Exemption – 10 % Général (NPF) 39 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % 
Royaume-Uni 8 % – 25 % Droit des pays tiers 68 lignes tarifaires · moyenne 19,4 % Sous-positions 18
- 1605.10Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : crabes
- 1605.21Non présentées dans un contenant hermétiqueCrevettes préparées (non hermétiques)
- 1605.29Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : crevettes, autresCrevettes en conserve (récipient hermétique)
- 1605.30Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : homards
- 1605.40Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés
- 1605.51Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : mollusques, huîtres
- 1605.52Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages
- 1605.53Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : mollusques, moules
- 1605.54Seiches, sépioles, calmars et encornets
- 1605.55Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : mollusques, poulpes ou pieuvres
- 1605.56Clams, coques et arches
- 1605.57Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : mollusques, ormeaux
- 1605.58Escargots, autres que de mer
- 1605.59Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : mollusques, autres
- 1605.61Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres invertébrés aquatiques, bêches-de-mer
- 1605.62Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres invertébrés aquatiques, oursins
- 1605.63Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres invertébrés aquatiques, méduses
- 1605.69Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres invertébrés aquatiques, autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 1,1 M $US1,1 M $US+24,4 M $US+105,5 M $US+> ; 513,9 M $US
Exportations : 150
- Chine : 2,1 Md $US
- Viêt Nam : 1,7 Md $US
- Indonésie : 995,1 M $US
- Thaïlande : 711,6 M $US
- Canada : 513,9 M $US
- Inde : 503,7 M $US
- Chili : 388,7 M $US
- Espagne : 378,9 M $US
- Pays-Bas : 355,2 M $US
- Groenland : 236,6 M $US
- Danemark : 192,5 M $US
- Maroc : 164,8 M $US
- Corée du Sud : 113,4 M $US
- France : 112,6 M $US
- Philippines : 105,5 M $US
- Japon : 102 M $US
- Équateur : 101,9 M $US
- États-Unis : 92,6 M $US
- Allemagne : 90,7 M $US
- Norvège : 86,5 M $US
- Belgique : 85 M $US
- Royaume-Uni : 81,6 M $US
- Pérou : 78,1 M $US
- Islande : 67,9 M $US
- Italie : 63,5 M $US
- Venezuela : 62,2 M $US
- Malaisie : 57,2 M $US
- Taïwan : 51,4 M $US
- Mexique : 50,6 M $US
- Honduras : 46,7 M $US
- Égypte : 35,3 M $US
- Turquie : 31,3 M $US
- Bulgarie : 28,1 M $US
- Irlande : 25,7 M $US
- Australie : 25,7 M $US
- Portugal : 24,4 M $US
- Sri Lanka : 24,3 M $US
- Albanie : 22,5 M $US
- Nouvelle-Zélande : 20,7 M $US
- Suède : 20,6 M $US
- Roumanie : 20,1 M $US
- Pologne : 17,8 M $US
- Afrique du Sud : 16,9 M $US
- Pakistan : 15,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 15,3 M $US
- Estonie : 14,5 M $US
- Guatemala : 13,6 M $US
- Lituanie : 12,7 M $US
- Russie : 12,2 M $US
- Grèce : 11,8 M $US
- Argentine : 11,4 M $US
- Singapour : 10,4 M $US
- Arabie saoudite : 10 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 9,4 M $US
- Sénégal : 8,9 M $US
- Colombie : 8,8 M $US
- Tunisie : 8,5 M $US
- Bangladesh : 7,7 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 7 M $US
- Tchéquie : 6,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 513,9 k $US513,9 k $US+6 M $US+113,7 M $US+> ; 313,2 M $US
Importations : 211
- États-Unis : 3,2 Md $US
- Japon : 1,3 Md $US
- Corée du Sud : 526,3 M $US
- Allemagne : 442,5 M $US
- Royaume-Uni : 385 M $US
- Malaisie : 315,2 M $US
- France : 313,2 M $US
- Danemark : 271,4 M $US
- Canada : 270,3 M $US
- Pays-Bas : 256 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 252,1 M $US
- Espagne : 244 M $US
- Taïwan : 209,8 M $US
- Italie : 203,4 M $US
- Australie : 202,2 M $US
- Suède : 175,3 M $US
- Chine : 167,1 M $US
- Singapour : 146,7 M $US
- Belgique : 145 M $US
- Thaïlande : 136 M $US
- Russie : 113,7 M $US
- Viêt Nam : 75,7 M $US
- Portugal : 70,5 M $US
- Suisse : 65,6 M $US
- Mexique : 61,8 M $US
- Norvège : 60 M $US
- Autriche : 52,6 M $US
- Chili : 43,2 M $US
- Ukraine : 39,6 M $US
- Pologne : 34,4 M $US
- Philippines : 30 M $US
- Roumanie : 28,1 M $US
- Nouvelle-Zélande : 26,6 M $US
- Irlande : 25,4 M $US
- Estonie : 24,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 21,8 M $US
- Finlande : 19,8 M $US
- Lituanie : 17,3 M $US
- Afrique du Sud : 16,8 M $US
- Grèce : 16,5 M $US
- Israël : 15,9 M $US
- Tchéquie : 15,3 M $US
- Émirats arabes unis : 12,9 M $US
- Colombie : 10,1 M $US
- Lettonie : 9,4 M $US
- Kazakhstan : 8,5 M $US
- Croatie : 7,6 M $US
- Indonésie : 7,5 M $US
- Hongrie : 7 M $US
- Luxembourg : 6,4 M $US
- Slovénie : 6,4 M $US
- Cambodge : 6,4 M $US
- Biélorussie : 6 M $US
- Koweït : 6 M $US
- Bulgarie : 5,7 M $US
- Argentine : 5,7 M $US
- République dominicaine : 4,6 M $US
- Serbie : 4,6 M $US
- Qatar : 4,5 M $US
- Brunei : 4,5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 2,1 Md $US | 20,8 % |
| 2 |  Viêt Nam | 1,7 Md $US | 16,4 % |
| 3 |  Indonésie | 995,1 M $US | 9,7 % |
| 4 |  Thaïlande | 711,6 M $US | 6,9 % |
| 5 |  Canada | 513,9 M $US | 5 % |
| 6 |  Inde | 503,7 M $US | 4,9 % |
| 7 |  Chili | 388,7 M $US | 3,8 % |
| 8 |  Espagne | 378,9 M $US | 3,7 % |
| 9 |  Pays-Bas | 355,2 M $US | 3,5 % |
| 10 |  Groenland | 236,6 M $US | 2,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 3,2 Md $US | 31,5 % |
| 2 |  Japon | 1,3 Md $US | 12,4 % |
| 3 |  Corée du Sud | 526,3 M $US | 5,1 % |
| 4 |  Allemagne | 442,5 M $US | 4,3 % |
| 5 | Royaume-Uni | 385 M $US | 3,8 % |
| 6 |  Malaisie | 315,2 M $US | 3,1 % |
| 7 |  France | 313,2 M $US | 3,1 % |
| 8 |  Danemark | 271,4 M $US | 2,6 % |
| 9 | Canada | 270,3 M $US | 2,6 % |
| 10 | Pays-Bas | 256 M $US | 2,5 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Règles d’origine · Applicable à partir du :
CELEX 22026D0498 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 1605 se répartit en 21 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 26 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la position 1605 en 23 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 54 % à 58 % (moyenne 54,7 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 1605 compte 39 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 10 %. 31 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 1605 se répartit en 68 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 8 % à 25 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 1605 a atteint 10,2 Md $US en 2024, en baisse de 3,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 20,8 % du total, devant le Viêt Nam.
Le premier importateur a été les États-Unis (3,2 Md $US).
La France a occupé le 14e rang des 150 pays exportateurs, avec 112,6 M $US.
La France a importé pour 313,2 M $US.
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Au sens du no 160210, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 160210 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.
2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 1605 du Système harmonisé (chapitre 16), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « crustacés, mollusques et autres invertébrés… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1605 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 26 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « crustacés, mollusques et autres invertébrés… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1605 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 54 % à 58 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « crustacés, mollusques et autres invertébrés… » ?
La Chine, avec 2,1 Md $US en 2024 (20,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 112,6 M $US (1,1 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 150 pays exportateurs.