Position · Chapitre 16
1604 : Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson
La position 1604 se divise en 12 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 16 (préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres…).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 12
- 1604.11Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : saumons
- 1604.12Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : harengs
- 1604.13Sardines, sardinelles et sprats ou esprotsSardines en conserve
- 1604.14Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)Conserves de thon, listao et bonite
- 1604.15Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : maquereaux
- 1604.16Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : anchois
- 1604.17Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : anguilles
- 1604.18Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : ailerons de requins
- 1604.19Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons : autresAutres conserves de poissons entiers
- 1604.20autres préparations et conserves de poissonsAutres préparations de poisson (surimi…)
- 1604.31Caviar et ses succédanés : caviar
- 1604.32Caviar et ses succédanés : succédanés de caviar
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 4 M $US4 M $US+65 M $US+288 M $US+> 913 M $US
Exportations : 173
- Chine : 3,5 Md $US
- Thaïlande : 3,2 Md $US
- Équateur : 1,6 Md $US
- Espagne : 1,2 Md $US
- Maroc : 913 M $US
- Pologne : 889 M $US
- Allemagne : 805 M $US
- Viêt Nam : 797 M $US
- Indonésie : 546 M $US
- Italie : 432 M $US
- Philippines : 401 M $US
- Pays-Bas : 385 M $US
- Portugal : 367 M $US
- Danemark : 345 M $US
- Lituanie : 311 M $US
- Maurice : 299 M $US
- États-Unis : 288 M $US
- France : 273 M $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée : 256 M $US
- Seychelles : 237 M $US
- Japon : 188 M $US
- Lettonie : 179 M $US
- Malaisie : 169 M $US
- Canada : 158 M $US
- Pérou : 155 M $US
- Ghana : 145 M $US
- Corée du Sud : 136 M $US
- Belgique : 110 M $US
- Inde : 107 M $US
- Suède : 103 M $US
- Turquie : 101 M $US
- Salvador : 99 M $US
- Colombie : 97 M $US
- Îles Salomon : 88 M $US
- Royaume-Uni : 87 M $US
- Norvège : 87 M $US
- Chili : 86 M $US
- Sénégal : 85 M $US
- Mexique : 80 M $US
- Côte d’Ivoire : 70 M $US
- Russie : 65 M $US
- Islande : 63 M $US
- Costa Rica : 61 M $US
- Cap-Vert : 58 M $US
- Taïwan : 58 M $US
- Croatie : 57 M $US
- Madagascar : 56 M $US
- Fidji : 55 M $US
- Tunisie : 55 M $US
- Guatemala : 51 M $US
- Tchéquie : 46 M $US
- Afrique du Sud : 44 M $US
- Estonie : 42 M $US
- Albanie : 40 M $US
- Maldives : 40 M $US
- Singapour : 38 M $US
- Brésil : 33 M $US
- Slovénie : 28 M $US
- Irlande : 25 M $US
- Autriche : 24 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 12 M $US12 M $US+58 M $US+185 M $US+> 1 Md $US
Importations : 221
- États-Unis : 2,2 Md $US
- Japon : 1,7 Md $US
- Italie : 1,4 Md $US
- Espagne : 1,3 Md $US
- Allemagne : 1,2 Md $US
- France : 1,2 Md $US
- Royaume-Uni : 1 Md $US
- Pays-Bas : 613 M $US
- Australie : 505 M $US
- Mexique : 464 M $US
- Canada : 392 M $US
- Thaïlande : 360 M $US
- Arabie saoudite : 348 M $US
- Portugal : 312 M $US
- Belgique : 309 M $US
- Israël : 250 M $US
- Pologne : 244 M $US
- Corée du Sud : 228 M $US
- Autriche : 226 M $US
- Libye : 209 M $US
- Émirats arabes unis : 200 M $US
- Suisse : 193 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 185 M $US
- Chili : 181 M $US
- Suède : 175 M $US
- Danemark : 170 M $US
- Colombie : 157 M $US
- Taïwan : 154 M $US
- Égypte : 154 M $US
- Tchéquie : 152 M $US
- Russie : 141 M $US
- Malaisie : 135 M $US
- Singapour : 133 M $US
- Roumanie : 131 M $US
- Afrique du Sud : 122 M $US
- Ukraine : 115 M $US
- Algérie : 114 M $US
- Argentine : 114 M $US
- Finlande : 104 M $US
- Chine : 101 M $US
- Ghana : 99 M $US
- Pérou : 98 M $US
- Viêt Nam : 96 M $US
- République dominicaine : 90 M $US
- Irlande : 87 M $US
- Norvège : 85 M $US
- Grèce : 81 M $US
- Slovaquie : 80 M $US
- Serbie : 74 M $US
- Nouvelle-Zélande : 72 M $US
- Hongrie : 71 M $US
- Venezuela : 66 M $US
- Croatie : 65 M $US
- Costa Rica : 63 M $US
- Maroc : 62 M $US
- Panama : 58 M $US
- Lituanie : 57 M $US
- Kazakhstan : 52 M $US
- Nigeria : 51 M $US
- Cambodge : 50 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 3,5 Md $US | 16,9 % | |
| 2 | 3,2 Md $US | 15,7 % | |
| 3 | 1,6 Md $US | 7,6 % | |
| 4 | 1,2 Md $US | 5,9 % | |
| 5 | 913 M $US | 4,4 % | |
| 6 | 889 M $US | 4,3 % | |
| 7 | 805 M $US | 3,9 % | |
| 8 | 797 M $US | 3,9 % | |
| 9 | 546 M $US | 2,7 % | |
| 10 | 432 M $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 2,2 Md $US | 10,9 % | |
| 2 | 1,7 Md $US | 8 % | |
| 3 | 1,4 Md $US | 7 % | |
| 4 | 1,3 Md $US | 6,3 % | |
| 5 | 1,2 Md $US | 5,7 % | |
| 6 | 1,2 Md $US | 5,7 % | |
| 7 | 1 Md $US | 4,9 % | |
| 8 | 613 M $US | 3 % | |
| 9 | 505 M $US | 2,5 % | |
| 10 | 464 M $US | 2,3 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
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CELEX 22026D0498 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 1604 se répartit en 42 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 5,5 % à 25 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 1604 en 45 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 80 % à 81,9 % (moyenne 80,1 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 1604 compte 48 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 35 %. 17 d’entre elles sont en franchise de droits. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
La position 1604 se répartit en 107 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 4 % à 25 %.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 1604 en 32 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 11 % (moyenne 5,5 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 1604 compte 30 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 20 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 1604 se répartit en 18 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 14,4 % à 32 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 1604 en 55 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 1604 compte 18 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 1604 se répartit en 39 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 23 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 1604 en 23 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 6,4 % à 11 % (moyenne 9,1 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 1604 compte 80 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 7 % à 40 %.
La position 1604 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 1604 en 21 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul. 12 d’entre elles sont en franchise de droits. 9 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 1604 compte 27 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 1604 se répartit en 42 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est nul.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 1604 en 13 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 1604 se sont élevées à 20,6 Md $US (+3,7 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (3,5 Md $US), puis par la Thaïlande.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 2,2 Md $US.
Avec 273 M $US, la France figure au 18e rang sur 173 exportateurs.
La France a importé pour 1,2 Md $US.
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Au sens du no 160210, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l’application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le no 160210 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.
2. Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « préparations et conserves de poissons » ?
Ces marchandises relèvent de la position 1604 du Système harmonisé (chapitre 16), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « préparations et conserves de poissons » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1604 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,5 % à 25 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « préparations et conserves de poissons » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1604 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 80 % à 81,9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « préparations et conserves de poissons » ?
La Chine, avec 3,5 Md $US en 2024 (16,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 273 M $US (1,3 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 173 pays exportateurs.