Position · Section IV

2004 : Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006

2004
  • 14,4 %–19,2 %UE
  • 25 %–75 %Turquie
  • 3,2 %–11,2 %États-Unis
  • 6 %–18 %Royaume-Uni
  • 15,7 Md $USCommerce mondial en 2024

2 sous-positions composent la position 2004, au chapitre 20 (préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes).

La position 2004 se répartit en 8 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 14,4 % à 19,2 %. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier turc subdivise la position 2004 en 20 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 25 % à 75 % (moyenne 50,5 %).

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 2004 compte 5 lignes tarifaires et le droit général va de 3,2 % à 11,2 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

La position 2004 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 6 % à 18 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Le commerce mondial des marchandises de la position 2004 a atteint 15,7 Md $US en 2024, en hausse de 3,7 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Belgique, avec 28,4 % du total, devant les Pays-Bas.

Le premier importateur a été les États-Unis (2,6 Md $US).

La France a occupé le 5e rang des 162 pays exportateurs, avec 780,7 M $US.

La France a importé pour 1 Md $US.

Comparaison des droits de douane

UE 14,4 % – 19,2 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 16,5 % · 2× droit spécifique ou composé Turquie 25 % – 75 % Taux légal (loi n° 474) 20 lignes tarifaires · moyenne 50,5 % États-Unis 3,2 % – 11,2 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 6 % – 18 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 15,1 % · 1× droit spécifique ou composé

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 2

Commerce mondial en 2024

2004 · 15,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 466,2 k $US466,2 k $US+5,4 M $US+77,5 M $US+> 780,7 M $US

Exportations: 162
  1. Belgique: 4,4 Md $US
  2. Pays-Bas: 3,1 Md $US
  3. Canada: 2,1 Md $US
  4. États-Unis: 1,7 Md $US
  5. France: 780,7 M $US
  6. Allemagne: 573,2 M $US
  7. Chine: 550,8 M $US
  8. Argentine: 334,4 M $US
  9. Pologne: 331,5 M $US
  10. Inde: 259,3 M $US
  11. Égypte: 234 M $US
  12. Espagne: 200,7 M $US
  13. Mexique: 143,4 M $US
  14. Autriche: 141,8 M $US
  15. Turquie: 113,1 M $US
  16. Italie: 77,5 M $US
  17. Royaume-Uni: 68,2 M $US
  18. Nouvelle-Zélande: 64,5 M $US
  19. Australie: 44,5 M $US
  20. Thaïlande: 36,3 M $US
  21. Viêt Nam: 36,2 M $US
  22. Suède: 32,8 M $US
  23. Portugal: 30,4 M $US
  24. Irlande: 29,8 M $US
  25. Danemark: 27,7 M $US
  26. Tchéquie: 23,6 M $US
  27. Arabie saoudite: 21,7 M $US
  28. Afrique du Sud: 19,9 M $US
  29. Brésil: 19,4 M $US
  30. Russie: 12,5 M $US
  31. Taïwan: 11,9 M $US
  32. Honduras: 10,6 M $US
  33. Lettonie: 9,9 M $US
  34. Japon: 9,3 M $US
  35. Iran: 7,4 M $US
  36. Indonésie: 6 M $US
  37. Hongrie: 5,4 M $US
  38. Corée du Sud: 5,4 M $US
  39. Slovaquie: 4,9 M $US
  40. République dominicaine: 4,9 M $US
  41. Lituanie: 4,1 M $US
  42. Grèce: 4,1 M $US
  43. Croatie: 3,6 M $US
  44. Guatemala: 3,5 M $US
  45. Colombie: 3,4 M $US
  46. Bulgarie: 3 M $US
  47. Malaisie: 2,9 M $US
  48. Israël: 2,9 M $US
  49. Roumanie: 2,8 M $US
  50. Suisse: 2,8 M $US
  51. Finlande: 2,4 M $US
  52. Émirats arabes unis: 2,3 M $US
  53. Estonie: 2,2 M $US
  54. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2,1 M $US
  55. Pakistan: 2 M $US
  56. Curaçao: 2 M $US
  57. Costa Rica: 1,6 M $US
  58. Pérou: 1,5 M $US
  59. Serbie: 1,4 M $US
  60. Liban: 1,2 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Belgique 4,4 Md $US 28,4 %
2 Pays-Bas 3,1 Md $US 19,8 %
3 Canada 2,1 Md $US 13,3 %
4 États-Unis 1,7 Md $US 10,6 %
5 France 780,7 M $US 5 %
6 Allemagne 573,2 M $US 3,7 %
7 Chine 550,8 M $US 3,5 %
8 Argentine 334,4 M $US 2,1 %
9 Pologne 331,5 M $US 2,1 %
10 Inde 259,3 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 2,6 Md $US 16,8 %
2 Royaume-Uni 1,6 Md $US 10,2 %
3 France 1 Md $US 6,7 %
4 Japon 1 Md $US 6,4 %
5 Allemagne 747,4 M $US 4,8 %
6 Italie 522,2 M $US 3,3 %
7 Mexique 486,3 M $US 3,1 %
8 Brésil 471 M $US 3 %
9 Arabie saoudite 462,5 M $US 3 %
10 Pays-Bas 458,6 M $US 2,9 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;

  2. b) les graisses et huiles végétales (chapitre 15);

  3. c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  4. d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905;

  5. e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.

2. N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).

3. Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).

4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.

5. Aux fins du no 2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.

6. Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 2004 du Système harmonisé (chapitre 20), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres légumes préparés ou conservés autrement… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2004 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 14,4 % à 19,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres légumes préparés ou conservés autrement… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2004 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,2 % à 11,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres légumes préparés ou conservés autrement… » ?

La Belgique, avec 4,4 Md $US en 2024 (28,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 780,7 M $US (5 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 162 pays exportateurs.