Sous-position · Chapitre 20 · Position 2004
2004.90 : autres légumes et mélanges de légumes
Autres légumes préparés surgelés
La sous-position SH 2004.90 – autres légumes préparés surgelés – relève de la position 2004, au chapitre 20.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2004 90 autres légumes et mélanges de légumes:
- 2004 90 10 Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 5,1 + 9,4 €/100 kg/net+6—
- 2004 90 30 Choucroute, câpres et olives 16 %+6—
- 2004 90 50 Pois (Pisum sativum) et haricots verts 19,2 %+6—
- autres, y compris les mélanges:
- 2004 90 91 Oignons, simplement cuits 14,4 %+6—
- 2004 90 98 autres 17,6 %+6—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 14,4 % – 19,2 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| MercosurContingent | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption – 17,4 % |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| accord UE–UkraineContingent | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| accord UE–Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| accord UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 10,9 % – 15,7 % |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 0 % + 7,58 EUR / 100 kg E |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Royaume-Uni | 8,1 M € | 21,6 % | +1 % |
 Égypte | 6,8 M € | 18,2 % | +33,1 % |
 Turquie | 5,6 M € | 15 % | +15,9 % |
 Chine | 4 M € | 10,6 % | +7,2 % |
 Maroc | 1,8 M € | 4,8 % | +154,4 % |
 Thaïlande | 1,6 M € | 4,2 % | +116,2 % |
 Inde | 1,3 M € | 3,5 % | +10,2 % |
 Serbie | 1 M € | 2,7 % | +17,3 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 25 % – 75 % Taux légal (loi n° 474) 16 lignes tarifaires · moyenne 50 % 
États-Unis 3,2 % – 11,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 14 % – 18 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires · moyenne 16 % · 1× droit spécifique ou composé Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 261,3 k $US261,3 k $US+3 M $US+34,1 M $US+> 143 M $US
Exportations: 150
- Belgique: 311,5 M $US
- Chine: 308,1 M $US
- Pays-Bas: 229,8 M $US
- Espagne: 168,5 M $US
- Mexique: 143 M $US
- Allemagne: 142,1 M $US
- France: 91,9 M $US
- États-Unis: 83,9 M $US
- Italie: 64,4 M $US
- Canada: 52,2 M $US
- Pologne: 51 M $US
- Inde: 38,8 M $US
- Thaïlande: 35 M $US
- Viêt Nam: 34,1 M $US
- Suède: 27,6 M $US
- Portugal: 26,2 M $US
- Égypte: 20 M $US
- Turquie: 19,9 M $US
- Arabie saoudite: 19,8 M $US
- Australie: 19,5 M $US
- Autriche: 19,1 M $US
- Royaume-Uni: 16,7 M $US
- Tchéquie: 15,9 M $US
- Taïwan: 10,8 M $US
- Honduras: 10,3 M $US
- Irlande: 7,6 M $US
- Japon: 6,7 M $US
- République dominicaine: 4,9 M $US
- Danemark: 4,4 M $US
- Afrique du Sud: 4,2 M $US
- Nouvelle-Zélande: 3,9 M $US
- Corée du Sud: 3,3 M $US
- Indonésie: 3,3 M $US
- Hongrie: 3,1 M $US
- Grèce: 3 M $US
- Israël: 2,3 M $US
- Slovaquie: 2,3 M $US
- Finlande: 2,1 M $US
- Bulgarie: 1,8 M $US
- Costa Rica: 1,6 M $US
- Pakistan: 1,5 M $US
- Estonie: 1,5 M $US
- Colombie: 1,3 M $US
- Lettonie: 1,2 M $US
- Roumanie: 1,2 M $US
- Pérou: 1,2 M $US
- Malaisie: 1,1 M $US
- Équateur: 997,8 k $US
- Bangladesh: 995,6 k $US
- Maroc: 965,7 k $US
- Lituanie: 893,2 k $US
- Tunisie: 889,9 k $US
- Serbie: 744,3 k $US
- Liban: 629,2 k $US
- Congo-Kinshasa: 627,2 k $US
- Émirats arabes unis: 602,4 k $US
- Argentine: 596,8 k $US
- Guatemala: 554,6 k $US
- Norvège: 542 k $US
- Macédoine du Nord: 517,6 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 228,1 k $US228,1 k $US+2 M $US+15,8 M $US+> 74,8 M $US
Importations: 214
- États-Unis: 354,9 M $US
- Japon: 311,4 M $US
- Royaume-Uni: 204,9 M $US
- Allemagne: 146,7 M $US
- France: 144,4 M $US
- Belgique: 85,7 M $US
- Pays-Bas: 74,8 M $US
- Canada: 69,7 M $US
- Suède: 53,1 M $US
- Australie: 47,5 M $US
- Portugal: 45,8 M $US
- Italie: 45,4 M $US
- Espagne: 29,9 M $US
- Irlande: 23,8 M $US
- Autriche: 23,8 M $US
- Corée du Sud: 21,4 M $US
- Pologne: 21,2 M $US
- Mexique: 19,1 M $US
- Arabie saoudite: 18,2 M $US
- Danemark: 18,2 M $US
- Tchéquie: 16,3 M $US
- Yémen: 15,8 M $US
- Finlande: 14,4 M $US
- Roumanie: 14 M $US
- Suisse: 13,8 M $US
- Brésil: 13,7 M $US
- Hongrie: 12,6 M $US
- Israël: 10,9 M $US
- Taïwan: 10 M $US
- Nouvelle-Zélande: 8,7 M $US
- Slovaquie: 8,1 M $US
- Émirats arabes unis: 7,4 M $US
- Singapour: 6,6 M $US
- Malaisie: 6,5 M $US
- Croatie: 6,4 M $US
- Grèce: 5,5 M $US
- Koweït: 5,2 M $US
- Bulgarie: 5,1 M $US
- Philippines: 4,9 M $US
- Russie: 4,5 M $US
- Luxembourg: 4 M $US
- Viêt Nam: 3,8 M $US
- Chili: 3,4 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 3,1 M $US
- Slovénie: 2,8 M $US
- Lettonie: 2,8 M $US
- Norvège: 2,7 M $US
- Lituanie: 2,6 M $US
- Thaïlande: 2,6 M $US
- Serbie: 2,5 M $US
- Estonie: 2,4 M $US
- Irak: 2,3 M $US
- Islande: 2,2 M $US
- Costa Rica: 2 M $US
- Chypre: 2 M $US
- Afrique du Sud: 1,9 M $US
- Qatar: 1,9 M $US
- République dominicaine: 1,6 M $US
- Colombie: 1,6 M $US
- Uruguay: 1,6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Belgique | 311,5 M $US | 15,3 % |
| 2 | Chine | 308,1 M $US | 15,1 % |
| 3 |  Pays-Bas | 229,8 M $US | 11,3 % |
| 4 |  Espagne | 168,5 M $US | 8,3 % |
| 5 |  Mexique | 143 M $US | 7 % |
| 6 |  Allemagne | 142,1 M $US | 7 % |
| 7 |  France | 91,9 M $US | 4,5 % |
| 8 | États-Unis | 83,9 M $US | 4,1 % |
| 9 |  Italie | 64,4 M $US | 3,2 % |
| 10 |  Canada | 52,2 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 354,9 M $US | 17,4 % |
| 2 |  Japon | 311,4 M $US | 15,3 % |
| 3 | Royaume-Uni | 204,9 M $US | 10 % |
| 4 | Allemagne | 146,7 M $US | 7,2 % |
| 5 | France | 144,4 M $US | 7,1 % |
| 6 | Belgique | 85,7 M $US | 4,2 % |
| 7 | Pays-Bas | 74,8 M $US | 3,7 % |
| 8 | Canada | 69,7 M $US | 3,4 % |
| 9 |  Suède | 53,1 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Australie | 47,5 M $US | 2,3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2004.90 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 14,4 % à 19,2 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
La sous-position 2004.90 se répartit en 16 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 25 % à 75 %.
107 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 14,4 % – 19,2 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 2004.90 dans l’UE ont atteint 37,4 M € (+8 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Royaume-Uni en a fourni 22 %, devant l’Égypte.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2 Md $US (−1,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Belgique (311,5 M $US), puis par la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres légumes et mélanges de légumes » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2004.90 du Système harmonisé (position 2004), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres légumes et mélanges de légumes » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2004.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 14,4 % à 19,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres légumes et mélanges de légumes » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2004.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,2 % à 11,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres légumes et mélanges de légumes » ?
La Belgique, avec 311,5 M $US en 2024 (15,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 91,9 M $US (4,5 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 150 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres légumes préparés surgelés » ?
107 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 14,4 % – 19,2 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « autres légumes préparés surgelés » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres légumes préparés surgelés » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (22 %), l’Égypte (18 %) et la Turquie (15 %), pour des importations totales de 37,4 M €.