Position · Chapitre 23
2305 : Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
La position 2305 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 2305.00, au chapitre 23 (résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 27 k $US27 k $US+952 k $US+4 M $US+> ; 16 M $US
Exportations : 45
- Soudan : 18 M $US
- Argentine : 16 M $US
- Inde : 7 M $US
- Nicaragua : 4 M $US
- Brésil : 4 M $US
- Allemagne : 3 M $US
- États-Unis : 3 M $US
- Espagne : 3 M $US
- Chine : 1 M $US
- France : 952 k $US
- Royaume-Uni : 903 k $US
- Pays-Bas : 842 k $US
- Nigeria : 621 k $US
- Canada : 217 k $US
- Afrique du Sud : 90 k $US
- Belgique : 51 k $US
- Pologne : 48 k $US
- Italie : 27 k $US
- Singapour : 27 k $US
- Sénégal : 26 k $US
- Égypte : 13 k $US
- Danemark : 12 k $US
- Turquie : 11 k $US
- Tanzanie : 10 k $US
- Burkina Faso : 7 k $US
- Bulgarie : 6 k $US
- Suisse : 6 k $US
- Lituanie : 5 k $US
- Serbie : 5 k $US
- Mozambique : 3 k $US
- Thaïlande : 3 k $US
- Autriche : 2 k $US
- Croatie : 1 k $US
- Hongrie : 700 $US
- Ghana : 600 $US
- Viêt Nam : 500 $US
- Australie : 100 $US
- Tchéquie : 0 $US
- Finlande : 0 $US
- Grèce : 0 $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 0 $US
- Mexique : 0 $US
- Roumanie : 0 $US
- Slovaquie : 0 $US
- Ouganda : 0 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 14 k $US14 k $US+344 k $US+2 M $US+> ; 6 M $US
Importations : 81
- Chine : 18 M $US
- Chili : 11 M $US
- États-Unis : 6 M $US
- Cambodge : 6 M $US
- France : 3 M $US
- Thaïlande : 2 M $US
- Taïwan : 2 M $US
- Guatemala : 2 M $US
- Honduras : 2 M $US
- Canada : 2 M $US
- Espagne : 1 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 1 M $US
- Mexique : 1 M $US
- Allemagne : 748 k $US
- Népal : 642 k $US
- Niger : 621 k $US
- Corée du Sud : 384 k $US
- Australie : 344 k $US
- Philippines : 319 k $US
- Bulgarie : 215 k $US
- Tchéquie : 131 k $US
- Royaume-Uni : 92 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 87 k $US
- Autriche : 80 k $US
- Pays-Bas : 68 k $US
- Trinité-et-Tobago : 43 k $US
- Suisse : 40 k $US
- Belgique : 36 k $US
- Irlande : 33 k $US
- Afrique du Sud : 31 k $US
- Singapour : 30 k $US
- Indonésie : 27 k $US
- Mauritanie : 26 k $US
- Pologne : 22 k $US
- Koweït : 18 k $US
- Serbie : 14 k $US
- Roumanie : 13 k $US
- Irak : 10 k $US
- Inde : 10 k $US
- Pérou : 10 k $US
- Zambie : 10 k $US
- Salvador : 9 k $US
- Slovaquie : 9 k $US
- Sénégal : 7 k $US
- Estonie : 5 k $US
- Danemark : 5 k $US
- Kenya : 4 k $US
- Grèce : 4 k $US
- Monténégro : 3 k $US
- Finlande : 3 k $US
- Luxembourg : 3 k $US
- Italie : 3 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 2 k $US
- Slovénie : 1 k $US
- Croatie : 1 k $US
- Norvège : 1 k $US
- Ouganda : 800 $US
- Hongrie : 600 $US
- Égypte : 500 $US
La position 2305 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la position 2305 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la position 2305 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le commerce mondial des marchandises de la position 2305 a atteint 62 M $US en 2024, en baisse de 39,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été le Soudan, avec 29,3 % du total, devant l’Argentine.
Le premier importateur a été la Chine (18 M $US).
La France a occupé le 10e rang des 45 pays exportateurs, avec 952 k $US.
La France a importé pour 3 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « tourteaux et autres résidus solides » ?
Ces marchandises relèvent de la position 2305 du Système harmonisé (chapitre 23), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « tourteaux et autres résidus solides » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2305 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « tourteaux et autres résidus solides » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2305 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « tourteaux et autres résidus solides » ?
Le Soudan, avec 18 M $US en 2024 (29,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 952 k $US (1,5 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 45 pays exportateurs.