Tarif harmonisé des États-Unis

Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 14 : Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

  • 11Lignes tarifaires
  • 0 %–4,4 %Taux

Chapitre 14 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 14 compte 11 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 2 positions.

Les taux vont de 0 % à 4,4 %, avec une moyenne de 1,3 % ; 5 lignes sont en franchise.

2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 1404 (produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs), avec 6 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 5 lignes.

Le taux le plus élevé, 4,4 %, frappe la ligne 1401.90.20 (vegetable materials of a kind used primarily for plaiting).

1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)

1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs

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