Tarif harmonisé des États-Unis

Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 43 : Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices

  • 21Lignes tarifaires
  • 0 %–6,5 %Taux

Chapitre 43 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 43 compte 21 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 4 positions.

Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 2,4 % ; 6 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 4302 (pelleteries tannées ou apprêtées), avec 12 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 6 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 4304.00.00 (artificial fur and articles thereof).

4301 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103

4302 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303

4303 Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

4304 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

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