Tarif harmonisé des États-Unis
Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 97 : Objets d'art, de collection ou d'antiquité
- 19Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 97 compte 19 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 6 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 9701, tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à…, qui est la plus subdivisée : 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 19 lignes.
9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main ; collages, mosaïques et tableautins similaires
- 9701.21.00Paintings, drawings, and pastels
- 9701.22.00Of an age exceeding 100 years : mosaics
- 9701.29.00Of an age exceeding 100 years : other
- 9701.91.00Paintings, drawings, and pastels
- 9701.92.00Painting, drawings and pastels, executed entirely by hand : other, mosaics
- 9701.99.00Painting, drawings and pastels, executed entirely by hand : other
9702 Gravures, estampes et lithographies originales
9703 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
9704 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907
9705 Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
- 9705.10.00Collections and collectors’ pieces of archaeological, ethnographic or historical interest
- 9705.21.00Human specimens and parts thereof
- 9705.22.00Extinct or endangered species and parts thereof
- 9705.29.00Collections and collectors’ pieces of zoological : other
- 9705.31.00Of an age exceeding 100 years
- 9705.39.00Collections and collectors’ pieces of numismatic interest : other