Tarif harmonisé des États-Unis

Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 17 : Sucres et sucreries

  • 70Lignes tarifaires
  • 0 %–12,2 %Taux

Chapitre 17 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 17 compte 70 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 4 positions.

Les taux vont de 0 % à 12,2 %, avec une moyenne de 6,4 % ; 2 lignes sont en franchise.

38 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 1702, autres sucres, qui est la plus subdivisée : 30 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 6 %, sur 15 lignes.

Le taux le plus élevé, 12,2 %, frappe la ligne 1704.90.52 (described in general note 15 of the tariff schedule and entered…).

1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide

1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés

1703 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre

1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)

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