Tarif harmonisé des États-Unis
Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 13 : Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
- 14Lignes tarifaires
- 0 %–3,8 %Taux
Le chapitre 13 compte 14 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 2 positions.
Les taux vont de 0 % à 3,8 %, avec une moyenne de 0,8 % ; 8 lignes sont en franchise.
1 ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 1302, sucs et extraits végétaux, qui est la plus subdivisée : 11 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 8 lignes.
Le taux le plus élevé, 3,8 %, frappe la ligne 1302.12.00 (vegetable saps and extracts : of licorice).
1301 Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles
1302 Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
- 1302.11.00Vegetable saps and extracts : opium
- 1302.12.00Vegetable saps and extracts : of licorice
- 1302.13.00Vegetable saps and extracts : of hops
- 1302.14.01Vegetable saps and extracts : of ephedra
- 1302.19.21Ginseng ; substances having anesthetic, prophylactic : poppy straw extract
- 1302.19.41Ginseng ; substances having anesthetic, prophylactic : other
- 1302.19.91Vegetable saps and extracts : other
- 1302.20.00Pectic substances, pectinates and pectates
- 1302.31.00Mucilages and thickeners, whether or not modified, derived : agar-agar
- 1302.32.00Mucilages and thickeners, whether or not modified, derived from locust beans, locust bean seeds or guar seeds
- 1302.39.00Mucilages and thickeners, whether or not modified, derived : other