Tarif harmonisé des États-Unis
Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 67 : Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux
- 13Lignes tarifaires
- 0 %–17 %Taux
Le chapitre 67 compte 13 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 4 positions.
Les taux vont de 0 % à 17 %, avec une moyenne de 4 % ; 6 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 6702 (fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties), avec 5 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 6 lignes.
Le taux le plus élevé, 17 %, frappe la ligne 6702.90.65 (artificial flowers, foliage and fruit and parts thereof).
6701 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés
6702 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels
- 6702.10.20Assembled by binding with flexible materials such as wire, paper, textile materials, or foil, or by gluing or by similar methods
- 6702.10.40Artificial flowers, foliage and fruit and parts thereof : of plastics, other, including parts
- 6702.90.10Artificial flowers, foliage and fruit and parts thereof : of other materials, of feathers
- 6702.90.35Artificial flowers, foliage and fruit and parts thereof : of other materials, other, of man-made fibers
- 6702.90.65Artificial flowers, foliage and fruit and parts thereof : of other materials, other