Tarif harmonisé des États-Unis
Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 50 : Soie
- 13Lignes tarifaires
- 0 %–3,9 %Taux
Le chapitre 50 compte 13 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 7 positions.
Les taux vont de 0 % à 3,9 %, avec une moyenne de 0,9 % ; 8 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 5007 (tissus de soie ou de déchets de soie), avec 5 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 8 lignes.
Le taux le plus élevé, 3,9 %, frappe la ligne 5007.10.60 (fabrics of noil silk : other).
5001 Cocons de vers à soie propres au dévidage
5002 Soie grège (non moulinée)
5003 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
5004 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail
5005 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
5006 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; poil de Messine (crin de Florence)
5007 Tissus de soie ou de déchets de soie
- 5007.10.30Containing 85 percent or more by weight of silk or silk waste
- 5007.10.60Fabrics of noil silk : other
- 5007.20.00Other fabrics, containing 85 percent or more by weight of silk or of silk waste other than noil silk
- 5007.90.30Containing 85 percent or more by weight of silk or silk waste
- 5007.90.60Woven fabrics of silk or of silk waste : other fabrics, other