Tarif harmonisé des États-Unis

Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 46 : Ouvrages de sparterie ou de vannerie

  • 48Lignes tarifaires
  • 0 %–18 %Taux

Chapitre 46 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 46 compte 48 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 2 positions.

Les taux vont de 0 % à 18 %, avec une moyenne de 4,5 % ; 13 lignes sont en franchise.

C’est la position 4602, ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de…, qui est la plus subdivisée : 28 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 13 lignes.

Le taux le plus élevé, 18 %, frappe la ligne 4602.12.25 (luggage, handbags and flatgoods, whether or not lined : other).

4601 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes ; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)

4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601 ; ouvrages en luffa

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